293 resultados para Invited Commission

Quatrième lettre à M. Louis Blanc, président de l'ex-commission du Luxembourg, par M. Jules Poulain, ancien constructeur de machines, filateur et tisserand à Paris. (20 novembre.)

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Rapport de la commission de l'Union républicaine du sénat... sur la révision des lois constitutionnelles

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A M. Odilon Barrot, président de la commission du crédit foncier et de la réforme hypothécaire . (Signé : G.-M. Rolland.)

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Exemples de cahier des charges pour matériaux réfractaires entrant dans la construction des fours de distillation. (Extrait du rapport de la commission de fabrication au Congrès de 1934)

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France, Commission supérieure : rapports / Expositions internationales, Londres, 1874

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France Commission Supérieure : rapports / Expositions internationales, Londres 1871

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F. Polverel à ses concitoyens. François Polverel aux représentans du peuple composans la commission des colonies. - Extrait du registre des délibérations de la commission des colonies. Séance du 21 germinal l'an III. [Signé : J.-Ph. Garran, Fouché.] - Extrait des registre ["sic"] des délibération ["sic"] de la commission des colonies. Séance du 22 germinal l'an III. [Signé : J. Ph. Garran, Fouché.] - Lettre d'André Rigaud... à Étienne Polverel. - Extrait d'une lettre d'André Rigaud... à Polverel...

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Rapport de la commission impériale sur la section française de l'Exposition universelle de 1862 : suivi de documents statistiques et officiels et de la liste des exposants récompensés

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Catalogue spécial de la section russe à l'Exposition universelle de Paris en 1867 / publié par la Commission impériale de Russie

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Observations sur l'article du Rapport de la commission du budget des dépenses relatif aux colonies, pour l'année 1817

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Faut-il rétablir la Commission mixte?? : Armentières 1903-1930

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Observations du conseil des colonies, adressées à la Chambre des Députés, au sujet du Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à régler les attributions des conseils coloniaux en matière de finance. (23 mai.)

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Lettre de M. Huc,... à M. le duc de Broglie, président de la Commission des affaires coloniales, sur l'indemnité. (20 janvier.)

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A MM. les membres de l'Assemblée nationale. Réclamations des colonies contre le système proposé par la commission de la loi sur les sucres . (Signé : Les délégués des colons.)

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Les Habitants déportés de Pondichéry par les Anglais, à la commission législative des Cinq-Cents

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