Pourquoi ne jurent-ils pas, puisqu'ils savent jurer ? ou Lettres de J. Jallet, curé, membre de l'Assemblée nationale, à L. E. J. Merci, membre de la même Assemblée ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.431

Discours de M. Dumouchel, député à l'Assemblée nationale & recteur de l'Université de Paris, au sujet de la prestation de serment prescrit par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre, accepté par le Roi ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.425

Discours prononcé par M. Jean-Robert Deschamps-Dumesnil, curé de Saint-Martin...le 23 janvier 1791, pour la prestation du serment, conformément au décret concernant la constitution civile du clergé ([Reprod.])

[Discours. 1791-01-23. Saint-Martin]

Discours prononcé le 20 avril 1792, dans l'église paroissiale de la ville de Pont-L'Evêque, par M. Bourée, prêtre, habitué en icelle, lors de la prestation de son serment civique : en la présence du Conseil général de la Commune & du Corps de la garde nationale ([Reprod.])

[Discours. 1792-04-20. Pont-L'Eveque, Eglise paroissiale]

Conformité du serment à prêter par les ecclésiastiques fonctionnaires publics avec la discipline de l'église gallicane ([Reprod.]) / [J. F. Berthelot]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.455

La légitimité du serment civique justifiée d'erreur ([Reprod.]) / [Baillet]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.460

Epître à M. Lamourette, se disant évêque de Rhône-et-Loire, métropolitain du sud-est sur son instruction pastorale et doctrinale du 16 juillet 1791 ([Reprod.]) / [par M. A. Guillon]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1417

Nouvelle lettre à M. Lamourette, évêque du département de Rhône-et-Loire, du 15 juin 1782 ([Reprod.]) / [par A. Guillon]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1413

Essai de morale à l'usage de l'Eglise gallicane non-assermentée ou Questions & réponses sur la conduite des ecclésiastiques & des fidèles, par rapport aux circonstances présentes ([Reprod.]) / par M. Bacth

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1589

Projet d'adresse sur la constitution civile du clergé ([Reprod.]) / par Adrian Duquesnoy,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.27

Réplique au développement de M. Camus sur la constitution civile du clergé ([Reprod.]) / [par Henri Jabineau]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.68

Lettre d'un représentant de la nation française à un de ses amis, sur la constitution civile du clergé décrétée par l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / [par Jean-Antoine Huguet]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.51

Questions sur la réforme du clergé, proposées à la Chambre du clergé de la sénéchaussée de Nimes ([Reprod.]) / [Laborie]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.63

Découverte importante sur le vrai système de la constitution du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / [J. J. Bonnaud]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.65

Consultation sur une question importante, relative à l'article I du rapport du comité ecclésiastique, sur la constitution du clergé ([Reprod.]) / [signé : Faure,...]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.237