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212 resultados para Bousset, Wilhelm, 1865-1920.

Guide de l'impot sur le chiffre des affaires. Texte officiel et complet de la loi du 25 juin 1920 et du règlement d'administration publique (décret du 24 juillet 1920) suivi d'un commentaire clair et pratique

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Réponse à une demande de la Ligue centrale et annexe à l'"Appel à la France" du 7 octobre 1920. Relevé des fonctionnaires et magistrats coloniaux en service dans l'Inde ayant des attaches et liens de parenté... [Signé : Pour le Comité de la Ligue française des Droits de l'Homme et du citoyen (Section de Pondichéry) . Le Président : K. Ramas, Samyayer.]

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L'Homoeopathie dans les hôpitaux. Mémoire à propos de la pétition des ouvriers de Paris et de discussion au Sénat (séance du 1er juillet 1865)

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Obsèques du Gal Maurice de Partouneaux. Discours prononcés sur sa tombe, le 4 février 1865

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La Guyane française en 1865 : aperçu géographique, historique, législatif, agricole, industriel et commercial par M. Léon Rivière,... Publié dans la Feuille officielle de la Guyane

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Délibération du conseil municipal du 16 octobre 1865. Rue Rohault de Fleury

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Les Nouveaux impôts texte officiel et complet de la loi du 25 juin 1920...

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MM. de Saint-Chéron et Finance de Clairbois contre le ministère public : (affaire dite des Correspondances) : audience du 26 juin 1865... / Cour de cassation...

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Exposé des faits concernant le traité conclu, le 28 septembre 1865, pour la vente des obligations mexicaines du trésor, entre M. le ministre des finances et M. Pinard, en son nom personnel et comme mandataire d'un syndicat de banquiers (5 novembre)

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Le Traité de commerce franco-allemand de 1862-1865. Quelques mots sur ses effets probables, par un exportateur parisien (A.-D. Bing)

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L'Homoeopathie en présence du choléra de 1865, ou Correspondance d'un médecin de province avec... les ministres de... Napoléon III... par le D Brutus Richard

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Voyage de S.M. Napoléon III en Algérie, contenant l'histoire du séjour de S.M. dans les trois provinces... avec des notices géographiques. (Signé : F. [10 Juillet 1865].)

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Commission des délégués des concessionnaires des chênes-liège de l'Algérie. Observations sur le Rapport de la Commission instituée à Constantine... pour l'enquête sur les incendies de forêts en Algérie. (1863-1865)

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Tahiti et les îles adjacentes ; par Th. Arbousset. Voyages et séjour dans ces îles, de 1862 à 1865

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Rapport fait à M. le commandant commissaire impérial, par la Commission d'inspection des cultures. (Île Tahiti. État des cultures en 1865. Signé : Bonet, Labbé, Pernet.)

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