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241 resultados para Michigan. Constitutional Convention (1907-1908)

Gouvernement de la Cochinchine française. Convention conclue entre la France et le Cambodge le 17 juin 1884 pour régler les rapports respectifs des deux pays

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Pétition de la section des Marchés... à la Convention nationale, le 21 ventôse 3e année républicaine, tendante principalement à rétablir honorablement la mémoire du citoyen Quatremère, marchand de draps, rue Denis, assassiné au tribunal révolutionnaire par les hommes de sang qui dominaient cette section

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Moyens d'empêcher les trahisons des généraux en chef , nos ennemis, de connoître nos évolutions militaires ; et qui que ce soit, d'apporter du retard dans le mouvement des armées : présentés à la Convention nationale les 21 brumaire et 9 frimaire, l'an deuxième : par P.-A.-J. Berckem

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Les Missions et la question religieuse à Madagascar, 1907

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De la Propriété industrielle, marques de fabrique, brevets d'invention, modèles. La convention internationale du 20 mars 1883 devant les Chambres de commerce. Étude publiée dans le "Journal des Chambres de commerce" (numéro de décembre 1885) par Albert Pujol,...

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Mémoire adressé à la république française en la personne de ses représentants composant la convention nationale et plus spécialement aux membres du comité colonial. [6 mai 1793]

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Pétition des députés des isles Guadeloupe et Martinique, à la convention nationale. (Signé : Coquille Dugommier, Janvier Litrée, Pierre-Joseph Lion. Pour eux et pour tous les députés absens. [26 février 1795.]) - Réflexions sur la pétition ci-dessus

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Aux citoyens Biroteau et Lesage, membres de la Convention, les administrateurs de la commune de Paris

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Adresse de la section des Arcis à la Convention nationale, présentée le 29 mai 1793...

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La vieille capitale : Québec historique, 1608-1908... / Jean Du Saguenay

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Section des Arcis. Pétition à la Convention nationale. (14 août 1793.)

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Adresse de la section du Bon-Conseil à la Convention nationale, lors de son acceptation à la constitution, le 7 juillet 1793...

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Section de Bon-Conseil, le 25 juillet 1793... Projet d'une pétition à présenter à la Convention nationale, après avoir été communiqué aux 47 autres sections. Soumis à l'assemblée générale par un de ses membres

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Section de Brutus. Adresse à la Convention nationale. (20 ventôse an II.)

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Neutralisation des bancs de Terre-Neuve. Lettres de M. le marquis de La Ferronays,... à M. le commandant A. Riondel. Années 1884 à 1907. Clôture de la campagne maritime humanitaire

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