998 resultados para France. Armée -- Droit

De la Cession des créances en droit romain et en droit français, par Eugène Bomboy...

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Faculté de droit de Paris. De l'Action "ex stipulatu", en droit romain. Des Questions de droit international privé en matières d'obligations au point de vue de la solution qu'elles doivent recevoir de la juridiction française, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Philippe Lecasble,...

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Une question de clocher : étude de droit public et administratif, mémoire à consulter / présenté au barreau de Paris par Achille Grelleau,...

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De la législation des railroutes ou chemins de fer en Angleterre et en France / par Achille Guillaume

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Des conditions de la récidive en général : thèse pour le doctorat... soutenue le... 14 décembre 1897... / par Théophile Héraud,... ; Faculté de droit de Paris

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Droit romain. Étude sur les différentes formes de testaments à Rome. Droit français. Condition du mineur devant la loi pénale / thèse... par René Quérenet... ; Faculté de droit de Paris

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Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

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[Acte. 1776-07-30. Paris]

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : l'Homicide et le parricide. Droit français : Théorie des circonstances atténuantes. Thèse pour le doctorat... par Léon Siben,...

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Université de Paris. Faculté de droit. Le Mariage considéré comme contrat civil dans l'histoire du droit français. Thèse pour le doctorat... par Marius Covillard,...

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Faculté de droit de Paris. Des incapacités résultant de la folie, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat,... par Albert Cousin,...

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La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements... suivi d'une table... et précédé d'une introduction historique. III. Table analytique / par M. Gréard,...

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La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements... suivi d'une table... et précédé d'une introduction historique. I. De 1789 à 1848 / par M. Gréard,...

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La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements... suivi d'une table... et précédé d'une introduction historique. II. De 1848 à 1874 / par M. Gréard,...

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De la note d'infamie en droit romain / par Eugène Hepp,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'"Inintegrum restitutio", envisagée comme voie de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation en matière civile. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 18 juin 1884... par Henri Aubert,...

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