761 resultados para France. États généraux.

Voyage historique en Égypte pendant les campagnes des généraux Bonaparte, Kléber et Menou , par Dominique di Pietro...

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Des règles de compétence applicables aux États et aux souverains étrangers / par Gaston Piot,...

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Statuts de l'Association nationale électorale. Statuts généraux des membres du conseil supérieur. (24 octobre et 8 décembre.)

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Les Abus de la Martinique dévoilés par les faits et les résultats consignés dans un ouvrage in-4 °, intitulé : "Comptes généraux de la Martinique", etc... suivis de quelques réflexions

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Le Service des renseignements généraux du gouvernement de l'Algérie. Texte de quelques-uns des voeux émis en faveur du maintien de ce service

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Cours de droit diplomatique à l'usage des agents politiques du Ministère des Affaires étrangères des États européens et américains.... Tome 2 / par P. Pradier-Fodéré,...

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Collection : Bibliothèque internationale et diplomatique ; 7-8

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Cours de droit diplomatique à l'usage des agents politiques du Ministère des Affaires étrangères des États européens et américains.... Tome 1 / par P. Pradier-Fodéré,...

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Collection : Bibliothèque internationale et diplomatique ; 7-8

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Personnels des gouverneurs, des secrétariats généraux, des administrateurs des affaires indigènes et des services civils des colonies, codification des actes organisant ces personnels et des textes relatifs à la solde et aux allocations accessoires, aux indemnités de route, de séjour et aux passages, aux pensions, aux uniformes, qui leur sont applicables...

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Tableau graphique, états, notice et observations concernant les ravages occasionnés par le choléra-morbus dans le huitième arrondissement de Paris, pendant la durée de cette épidémie en 1832... par L.-Ch. Prévost,...

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Moyens d'empêcher les trahisons des généraux en chef , nos ennemis, de connoître nos évolutions militaires ; et qui que ce soit, d'apporter du retard dans le mouvement des armées : présentés à la Convention nationale les 21 brumaire et 9 frimaire, l'an deuxième : par P.-A.-J. Berckem

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Reconstruction de la Ville de la Pointe à Pître (Guadeloupe). Création d'un Etablissement de magasins généraux par M. V.-H. Thomas de Closmadeuc (11 Octobre 1871.)

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Pétition adressée à MM. les présidens et membres des Conseils généraux du royaume, par M. Quentin

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Questions simples et précises proposées aux 40 sections de Paris, aux conseils généraux de toutes les communes et à tous les citoyens de l'empire, par la Société des Amis de la liberté séante à la Croix-Rouge

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À MM. les conseillers généraux du département. Lettre sur l'eurythmie, ou l'Art de concilier tout le monde, au moyen d'une production décuple, par Quest,... (31 août 1837.)

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Recueil des voeux d'intérêt général, exprimés par les Conseils Généraux des trois provinces de l'Algérie dans la session de 1869

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