888 resultados para État (ses responsabilités)

Rapport à M. le ministre sur l'état des travaux exécutés jusqu'au 1er janvier 1849, pour le recueil et la publication des Documents inédits relatifs à l'histoire de France / [signé F. Génin] ; Ministère de l'Instruction publique....

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Arrêt du conseil d'état qui règle les conversions des gages et augmentations de gages héréditaires au denier dix-huit en rentes au denier seize créées par édit du mois de juin 1703

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[Acte. 1703-06-30. Versailles]

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Mustafa Kemal et son État-major : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59897

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Mustafa Kemal et son État-major : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59898

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De la législation des eaux minérales : surveillance de l'état, inspection locale, inspection régionale, autorisation, police, protection / par A. Germond de Lavigne,...

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Le prêtre français et la société contemporaine. Vers la séparation de l'Église et de l'État, 1871-1908 / J. Brugerette

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Lettre d'un docteur ubiquiste, hybernois, à un de ses confrères

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Campagne de Prusse en juin 1807 : journal d'un officier d'état-major, aide de camp du maréchal Soult, duc de Dalmatie, commandant en chef le 4e corps / par M. le général Bon de Saint-Joseph

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La campagne de 1870 jusqu'au 1er septembre (2e édition) / par un officier d'état-major de l'armée du Rhin...

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Instruction du ministre de l'Intérieur à ses concitoyens, sur les formalités à remplir pour participer aux secours décrétés les 26 novembre 1792 et 4 mai 1793 , en faveur des parens des militaires et marins au service de la République

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Mon parrain Nicolas. Tome 1 / , histoire véritable écrite par un de ses filleuls et publiée par M. Eugène de Monglave

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Mon parrain Nicolas. Tome 2 / , histoire véritable écrite par un de ses filleuls et publiée par M. Eugène de Monglave

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Sanction pragmatique de sa majesté le roi d'Espagne, ayant force de loi, portant ordre à tous les Religieux de la Compagnie de Jésus de sortir de ses royaumes...

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[Acte royal. 1767-04-02]

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 1 / par M. Gaudry,...

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 3 / par M. Gaudry,...

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