Arrêt du conseil d'Etat qui évoque au conseil les contestations faites au grand conseil à la requête du Sr de La Motte-Piquet, garde des sceaux de la chancellerie de Rennes, contre S. Camery, fermier des droits de contrôle des actes de Bretagne

[Acte. 1718-06-25. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui confirme et maintient les secrétaires du roi de la grande chancellerie, les vétérans et leurs veuves dans les exemptions des droits de détail, de subvention au détail...

[Acte. 1719-06-30. Paris]

Construction. Primes et prêts spéciaux. [1954.] Aide complémentaire, logements économiques. 2e édition. [Textes mis à jour à la date du 15 mars 1954 par les soins du Ministère de la Reconstruction et du logement.]

[Code]

Code de la route . Décret, arrêtés et circulaires [du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme] réglementant la circulation. Edition à jour au 1er février 1957

[Code de la route]

Journal de médecine vétérinaire théorique et pratique, et analyse raisonnée de tous les ouvrages français et étrangers qui ont du rapport avec la médecine des animaux domestiques / recueil publié par MM. Bracy-Clark,... Crépin,... Delaguette,... Godine jeune,... Leblanc,...

1832 (A3).

Journal de médecine vétérinaire théorique et pratique, et analyse raisonnée de tous les ouvrages français et étrangers qui ont du rapport avec la médecine des animaux domestiques / recueil publié par MM. Bracy-Clark,... Crépin,... Delaguette,... Godine jeune,... Leblanc,...

1835 (A6).

Journal de médecine vétérinaire théorique et pratique, et analyse raisonnée de tous les ouvrages français et étrangers qui ont du rapport avec la médecine des animaux domestiques / recueil publié par MM. Bracy-Clark,... Crépin,... Delaguette,... Godine jeune,... Leblanc,...

1833/01 (A4).

Journal de médecine vétérinaire théorique et pratique, et analyse raisonnée de tous les ouvrages français et étrangers qui ont du rapport avec la médecine des animaux domestiques / recueil publié par MM. Bracy-Clark,... Crépin,... Delaguette,... Godine jeune,... Leblanc,...

1834 (A5).

Journal de médecine vétérinaire théorique et pratique, et analyse raisonnée de tous les ouvrages français et étrangers qui ont du rapport avec la médecine des animaux domestiques / recueil publié par MM. Bracy-Clark,... Crépin,... Delaguette,... Godine jeune,... Leblanc,...

1830 (A1).