175 resultados para Saulcy, Félicien de (1807-1880)

Nouveaux règlements des Facultés de Droit. (Extrait du "Recueil des Règlements de M. de Folleville", p. 490 à 494.) Décret du 28 Décembre 1880, portant modification des épreuves de la licence en droit. - [Paris, le 8 Janvier 1881]

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Patentes. Nomenclature générale des commerces, industries et professions passibles des droits de patente. Annexe à la loi du 15 juillet 1880

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Notes sur quelques voyages à l'étranger au point de vue de l'obstétrique et de la gynécologie, 1879-1880, par le Dr. J. Rendu,...

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Quelques considérations sur le traitement moral de la folie : rapport lu à l'Académie de médecine, dans la séance du 29 juin 1880 / par le Dr E. Blanche

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Poésie dite par l'auteur, le 6 juillet 1880, à la maison de campagne pour la fête de famille de l'Association des anciens maîtres et élèves du petit Séminaire de Saint-Jean (Quand nous étions sur les bancs, par Aug. Bleton). Choeur chanté par les élèves (signé : L'abbé Conil)

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Comprend : Choeur chanté par les élèves

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Supplément au Répertoire général d'administration municipale et départementale... et table analytique du "Journal des communes" de 1870 à 1880 / par M. Rigaud

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Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886. Révision des titres 1 à 16 du livre II (Partie première). De la Taxe en matière d'Expertise, article 319 du Code, et des Actes notariés, Loi du 25 ventôse, an XI art. 51. Décret du 16 février 1807, art. 173

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Réunion des avocats à la cour d'appel de Lyon, à l'occasion du renouvellement des voeux de nouvelle année : (29 décembre 1880)

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Révision de la législation des faillites. Projet adopté par le comité central des chambres syndicales dans ses séances des 16 décembre 1880, 16 juin et 28 juillet 1881

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Simples Notes sur la liquidation et la taxation des dépens et la nécessité de modifier les deux décrets du 16 février 1807, par un ancien avoué

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