180 resultados para Police -- Réorganisation

Mémoire de J. Esneaux, interjetant appel d'un jugement du tribunal de police correctionnelle qui le condamne à trois mois de prison... comme auteur d'une brochure intitulée "Réflexions sur le procès de M. A. C. Scheffer". [Signé : J. Esneaux, Rey.]

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Programme de constitution par voie de réformes successives, ou Synthèse de principes économiques, politiques et religieux : Projet de réorganisation soumis aux conseils (2e éd.) / par M. Paul Lacoin,... (Juillet.)

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L'Algérie assimilée : Etude sur la constitution et la réorganisation de l'Algérie / par un chef de bureau arabe

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De la police des moeurs à Alger

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Recueil de règlements concernant le service des alignements et de la police des constructions dans la ville de Paris, dressé sous la direction de M. Bouvard,... par M. G. Jourdan,... 3e édition, revue et augmentée

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Recueil des textes instituant une police mixte sur la frontière sino-annamite ou destinés à en assurer l'exécution

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Collège héraldique et archéologique de France. Réorganisation et statuts. (15 Janvier 1864.)

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À M. le préfet de police. [Signé : Ad. Rion.]

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Règlement de police municipale pour la commune de Montmartre

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Règlement sur la police et les eaux de la rivière de Vaucouleurs et fixation des largeurs. Notions sur les cours d'eau...

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Adresse aux Chambres. La Police sous MM. les ducs de Cazes, Cte Anglès et Bon Mounier. [Signé : M. Robert.]

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Encore M. le Cte Anglès, préfet de police sous le manteau de M. Jn. Fois. Anglès, son père, escorté par M. Tassin, colonel de gendarmerie. [Signé : M. Robert.]

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Tribunal de police correctionnelle, 31 février ("sic") 1843. Le Lion, le Rat et le Singe, ballade judiciaire. (Signé : M. Boniface.)

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Tendresses des compagnies de chemin de fer. Plaintes des victimes, par un voyageur en police correctionnelle. [Signé : A. Roche.]

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Publicité des rues conquise sur la police. [Par V. Rodde.]

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