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Histoire véritable, singulière et tragique arrivée à Jean-François Bolin ex-curé de Condecourt, près Meulan, et à Vastel, ex-prêtre, greffier de la municipalité Meulanaise

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Instructions de la Chambre des avoués près le Tribunal civil de la Seine concernant les principales questions de procédure relatives à l'application de la loi sur le divorce

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Recueil des proclamations et arrêtés des représentants du peuple français envoyés près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, etc., ainsi que des ordonnances, règlements et autres actes du magistrat et autres autorités constituées de la ville et quartier de Bruxelles, émanés à Bruxelles depuis l'entrée victorieuse des troupes de la république française dans cette ville, le 21 messidor, l'an II... Premier cahier

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Maison de santé Saint-François de la ville de Saint-Nicolas-de-Port près Nancy... affectée au traitement des personnes du sexe féminin, atteintes d'aliénation mentale

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Bruges, ce 2 brumaire, l'an VIII... L'Administration centrale... de la Lys aux commissaires du directoire exécutif près les cantons

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Le Diable prophète, ou Petit entretien amical entre Astarot et Napoléon, dans lequel plusieurs autres parlent. La scène est près de Leipsick

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. Liste des témoins assignés à la requête de M. le procureur général du roi près la cour des pairs à comparaître devant ladite cour, pour déposer dans le procès dont les débats s'ouvriront le 19 novembre 1821

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Notice médicale sur l'eau minérale médicinale naturelle de Corneto, près [...]-Vecchia (Etats Romains), chlorurée-sodique, bromo-iodurée forte ferrugineuse, arsenicale...

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Notice médicale sur les eaux minérales alcalines des fontaines d'Escot, près Sarrame

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Notice sur les eaux minérales d'Hombourg près Francfort sur le [...]

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Archives de la famille Maufras Du Chatellier (château de Kernuz, près de Pont-Labbé) : notes et souvenirs / [signé A. Maufras Du Chatellier]

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Observations de la compagnie des avoués près le tribunal civil de la Seine sur le projet de loi dû à l'initiative de M. Jacques Piou, député, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs

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Observations de la compagnie des avoués près le tribunal de première instance de la Seine sur le projet de loi relatif à la vente judiciaire d'immeubles appartenant à des mineurs présenté par M. Furquet

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Lettre à M. le Conseiller d'État Bon Portal, chargé de la police supérieure de la Direction administrative des colonies près le Ministère de la Marine à Paris, suivie du discours prononcé le 28 mars 1816, dans une assemblée de propriétaires de la colonie de Saint-Domingue adressée à S. E. le Ministre secrétaire d'État au département de la Marine, par M. D. Augustin Régis...

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Les princes militaires de la Maison de France : contenant les états de services et les biographies de près de 300 princes, l'histoire généalogique et héraldique des diverses branches de la dynastie capétienne depuis Robert-le-Fort jusqu'à la Révolution française / par M. Amédée Renée,...

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