659 resultados para Budget -- France (1789-....)

Quelques idées de constitution applicables à la ville de Paris en juillet 1789, par M. l'abbé Sieyès

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Déclaration des droits de la commune de Paris par rapport à la municipalité, adoptée par l'assemblée du district du Sépulcre, sur la motion de M. R.,... en la séance du 28 juillet 1789

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[Acte. 1789-07-28]

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Motion (I) de M. Robin,... sur l'étendue du département de Paris, lue le 16 décembre 1789 dans l'assemblée générale du district...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 4 (1884-1889 et TB, 1789-1889) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 1 (1789-1847) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 4 (TB,1789-1883) / par A. de Beauchamp,...

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Iconographie des contemporains (1789 à 1820) : tables des noms des personnages

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Législation relative à la garde nationale (de 1789 au 22 mars 1831) : recueil de lois, décrets, ordonnances et autres actes de l'autorité concernant la garde nationale...

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Motion de M. Godard, l'un des représentants de la Commune , faite à l'assemblée générale de la Commune, le 15 décembre 1789, sur l'étendue et l'organisation du département de Paris

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Compte administratif de l'exercice ... compte de la gestion ... et budget de l'exercice ... (Ville de Paris)

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Variante(s) de titre : Compte administratif de l'exercice ..., et budget de l'exercice ... (Ville de Paris)

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Voyages et aventures des émigrés français depuis le 14 juillet 1789 jusqu'à l'an VII, époque de leur expulsion par différentes puissances de l'Europe, dans la Volhinie, le Gouvernement d'Archangel, la Sibérie. T1 / ...Contenant la description historique, géographique de tous ces pays ; suivie des moeurs, coutumes... Par L. M. H.

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Voyages et aventures des émigrés français depuis le 14 juillet 1789 jusqu'à l'an VII, époque de leur expulsion par différentes puissances de l'Europe, dans la Volhinie, le Gouvernement d'Archangel, la Sibérie. T2 / ...Contenant la description historique, géographique de tous ces pays ; suivie des moeurs, coutumes... Par L. M. H.

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La question cléricale : le budget des cultes / avec une préface par M. de Marcère,... ; [par l'abbé Georges Moreau]

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La question cléricale, le budget des cultes (2e éd.) / avec une préface, par M. de Marcère,... ; [par l'abbé Georges Moreau]

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Essai sur les moyens d'améliorer en France la condition des laboureurs , des journaliers, des hommes de peine vivant dans les campagnes et celle de leurs femmes et de leurs enfants, par un Savoyard. Ouvrage posthume...

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