Assurances sociales. Texte complet de la loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois du 5 août 1929 et du 30 avril 1930

[Loi. 1928-04-05]

Ministère de la guerre. Direction (du contentieux, de la justice militaire et de) la gendarmerie (sous-direction de la gendarmerie, bureau technique). Décret sur l'organisation de la gendarmerie. Document abrogé : décret du 1er novembre 1928...

[Décret. 1928-11-01]

Epée de Joffre par Henry Nocq [remise au maréchal Joffre le 13 juillet 1919 à l'Hôtel de Ville de Paris] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 54876

Epître dédicatoire à M. le Président du Conseil des ministres. [Signé : Henry Saint-Simon. - Première opinion politique des industriels. - Premier chant des industriels, signé Rouget de Lisle.]

Comprend : Premier chant des industriels