207 resultados para 1995_01270420 MOC-11

Projet de pétition d'un colon aux représentants du peuple français, sur la motion de faire décréter le concordat passé à La Croix-des-Bouquets, le 11 septembre 1791, entre les blancs de la garde nationale du Port-au-Prince et les mulâtres libres et nègres esclaves campés auprès de cette ville

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Réponse des députés de Saint-Domingue au Rapport du citoyen Doulcet de Pontécoulant, adressée au Conseil des Anciens. (11 ventôse an V.)

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Observations d'un vieux colon sur la lettre insérée au "Constitutionnel" du 11 mai 1829, et relative à la commission de Saint-Domingue . (Signé : Un colon âgé de 75 ans, qui en aura 101 en 1855.)

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Assemblée coloniale représentative des établissements français dans l'Inde. Séances des 11, 14, 15 et 17 octobre 1792

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Aux ouvriers de Constantine. À mes camarades. (Signé : Vaginet, le 11 avril 1891.)

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Chambre de commerce d'Alger. Inauguration du palais consulaire, 9 et 11 janvier 1892

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Gouvernement Général de l'Algérie. Discours prononcé par M. Ed. Laferrière, gouverneur général de l'Algérie à l'ouverture des délégations financières le 6 novembre 1899 et à l'ouverture du conseil supérieur de gouvernement le 11 décembre 1899

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Gouvernement Général de l'Algérie. Discours prononcé par M. Ed. Laferrière, gouverneur général de l'Algérie à l'ouverture des délégations financières le 6 novembre 1899 et à l'ouverture du conseil supérieur de gouvernement le 11 décembre 1899

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De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté au nom de la section d'agriculture à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890, par M. G.-L. de Belleville

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Congrès des anciennes colonies, tenu à Paris du 11 au 16 octobre 1909. Compte-rendu des travaux, publié par M. A. Milhe-Poutingon,... Organisation administrative, régime douanier, agriculture, industrie, commerce, hygiène, prophylaxie, assainissement

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Dénonciation des feuilles du Sr Linguet, faite en parlement, toutes les chambres assemblées, les mardi 11, vendredi 14 et mardi 18 juillet MDCCLXXX. Par M.

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Hygiène du travail. Lois des 12 juin 1893 et 11 juillet 1903 et décret du 29 novembre 1904 modifié par celui du 6 août 1905, suivi des décrets relatifs à l'emploi de la céruse, couchage du personnel, ateliers de blanchissage

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Société d'économie politique de Lyon. (Séance du 11 Janvier 1884). Le Tonkin et la colonisation française . Rapport de M. Ulysse Pila

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Proposition relative à l'impôt sur le revenu, présentée le 11 juillet 1848 / par le citoyen Proudhon, suivie du discours qu'il a prononcé à l'Assemblée nationale le 31 juillet 1848. (Conforme au "Moniteur universel")

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Reconstruction de la Ville de la Pointe à Pître (Guadeloupe). Création d'un Etablissement de magasins généraux par M. V.-H. Thomas de Closmadeuc (11 Octobre 1871.)

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