241 resultados para 14-144B

Grands et distingués services rendus à l'État. Extrait des registres des arrêtés de la mairie de Rennes, du 14 prairial, an XII de la République et Ier de l'Empire. [Mémoire signé : Phelippes.]

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B. Barère à Dubois-Crancé . Réponse à l'accusation personnelle, remise le 14 nivôse à la Commission des Vingt-un, servant de réfutation à la partie du rapport de Saladin, qui concerne Dubois-Crancé, fait dans la séance du 12 ventôse

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Sujets de méditation ayant pour but un gouvernement économique. (Signé : D. T. [14 mars.])

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Au gouvernement provisoire de la république française. (14 mars.)

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Cour d'assises de la Seine. Audience du 14 juin 1892. M. A. Burdeau contre M. Drumont et le journal "la Libre Parole" . Plaidoirie de M. Waldeck-Rousseau pour M. A. Burdeau

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Véritable organisation du travail. Ceci vous intéresse. Appel fait par le Club de Montmorency à tous les citoyens français, pour qu'ils veulent bien émettre leur opinion sur la pétition qu'il a adressée aux membres du gouvernement provisoire, à la date du 14 avril dernier, dont ci-après le commentaire, et les engage en outre de lui faire connaître par la voie des journaux leur opinion sur cette importante pétition

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Des Modifications apportées au cahier des clauses et conditions générales du 16 novembre 1866 par la circulaire de M. le ministre des Travaux publics du 14 avril 1877, suivi du texte de cette circulaire, par Ch. Barry,...

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Cour d'assises, conspiration de la rue des Prouvaires, audience des 12 et 13 juillet 1832. A M. Gisquet, préfet de police, conseiller d'État, membre de la Légion d'honneur. (Lettre de P. Barthélemy, 14 juillet 1832.)

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Association générale de la brasserie de France, 71, rue d'Enfer, commission générale. Procès-verbal des réunions des délégués... dans leurs séances des 14, 15 et 16 août 1848, dans le but de baser sur un nouveau mode la perception des droits sur les bières

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Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (avec formules). Tome 14 / publié par la Revue du notariat sous la direction de M. Ch. Lansel,... [et D. Didio]

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14-18 octobre. Paris-Rome. 1903

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Plaidoyer prononcé le 14 juin devant la Cour royale, par M. Pinet pour M. de Maubreuil, sur l'appel du jugement de première instance, qui, le 22 mai 1817, avait rejeté la demande de M. de Maubreuil de plaider en personne sa plainte en calomnie contre M. le Cte de Semallé

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Nouveau Moyen pour délivrer les femmes contrefaites à terme et en travail, substitué à l'opération appelée césarienne, mémoire lu au Cercle médical, le 14 novembre 1823, par Baudelocque neveu,...

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Situation. Reconstitution de l'Europe et nouvelle organisation sociale et politique, ou nouveau système gouvernemental, financier, administratif et judiciaire, adressé à M. le président de la république [14 novembre] / par D. de La F.. Exposé des motifs du projet de nouvelle organisation sociale et politique, ou nouveau système gouvernemental, financier, administratif et judiciaire, soumis au peuple français (29 décembre) / par Dumont de La Fontaine

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Célébration de l'anniversaire du 14 juillet / Société des amis de l'Égalité ; [Signé : Gaussuron-Despréaux,... Eugène Plagniol,...]

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