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227 resultados para Service publique

Ministère de l'instruction publique. Bibliothèques scolaires. Catalogue d'ouvrages de lecture, indiqués au choix des instituteurs pour les adultes et les familles

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Auprès du Berceau, par docteur Antoinette Le Conte Boudeville, ancien interne des hôpitaux de Paris. Préface de Marcel Bellin, directeur de l'enseignement secondaire au ministère de l'instruction publique

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Hôpital Lariboisière. Service de M. le professeur Berger. Observations présentées à l'Académie de médecine de Paris, séance du 9 mars 1897. Squelette nasal perfectionné. [Histoire de la rhinoplastie chirurgicale.] Par le professeur Goldenstein,...

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De l'Instruction par les yeux. Lu à la Société libre d'institution, en séance publique, le 6 brumaire an VII. [Par Auguste-Savinien Leblond.]

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La Puissance publique concédante. Les droits à l'égard du concessionnaire des chemins de fer

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Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires... concernant le service du contrôle des chemins de fer en exploitation...

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[Acte]

Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

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[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]

Instruction n° 1309 SG pour le personnel du service actif des polices municipales

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Ministère de l'agriculture. Service de la répression des fraudes. Recueil des principaux textes relatifs à la répression des fraudes dans le commerce de l'essence de térébenthine et des produits provenant des végétaux résineux

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Ministère de l'agriculture. Service de la répression des fraudes. Recueil des principaux textes relatifs aux beurres et margarines

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 20 janvier 1908, pour la fourniture au service de l'artillerie de la toile amiantine, de la toile de soie, de la serge, de la tresse, du cordonnet, du fil, employés pour la confection des gargousses. A jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 1er juillet 1911, n° 2 du 5 juin 1912, n° 3 du 23 octobre 1923, n° 4 du 27 janvier 1929 et le modificatif n° 5 du 29 octobre 1930

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Ministère de la guerre. Cahier des charges du 24 févirer 1908, pour la fourniture au service de l'artillerie des laitons en bandes destinés à la fabrication des étuis de cartouches. Tirage à jour en avril 1931. Le présent tirage annule et remplace tous les tirages antérieurs au tirage mis à jour le 1er juillet 1924

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Ministère de la défense nationale. Cahier des charges communes du 27 décembre 1909 pour la fourniture, au service de l'artillerie, de la fonte en gueuses, des mouleries de fonte et du ferro-silicium. (Mis à jour avec la circulaire du 16 juin 1914, la feuille rectificative n° 2 du 11 juin 1925 et le modificatif n° 3 du 16 février 1931)

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Ministère de la guerre. Cahiers des charges communes du 11 août 1922 relatif à la fourniture, au service de l'artillerie, des éléments de bouches à feu (aciers et canons). (A jour au 1er juillet 1932 avec les modifications nos 1, 2 et 3)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 16 avril 1923, pour la fourniture au service de l'artillerie du laiton en bandes au dosage de 90/10 pour enveloppes de balles. Mis à jour avec la modification n° 1 du 14 décembre 1932

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