Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1860. (12 décembre 1859.)

[Acte. 1859-12-12]

Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1861. (21 décembre 1860.)

[Acte. 1860-12-21]

Concilium Meldense-Parisiense, 845-846.

F. 1 Concile de Meaux-Paris, 845-846 (M. G., Capit., II, 395-421). F. 35v Synode de Beauvais, avril 845 (ibid., 387).