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614 resultados para Haute-Savoie, Département de la

Procès-verbal de la plantation faite dans l'inspection forestière de Bînche, arrondissement de Charleroi, département de Jemmape... [Par Louis-Charles Prevost.]

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Les Administrateurs du département de Jemappes aux... membres du comité de salut public.... Observations... tant sur les avantages résultant de la réunion de la Belgique et de la Hollande... que sur les moyens révolutionnaires à employer dans ces contrées. (13 pluviôse.)

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Procès-verbal de la fête célébrée dans la commune de Lons-le-Saunier, le 5 germinal, l'an III... au sujet de la loi du 28 ventôse, qui rapporte celles des 19, 27 juillet et 9 août 1793 contre les administrateurs, les membres du comité de salut public et les chefs de la force armée de ce département...

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Ce 23 floréal de l'an III... Le Procureur syndic du district de Lyon au procureur général syndic du département d [ ] . (Signé à la main : Saillier.)

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République française. Bruges, ce 2 brumaire an VIII... L'Administration centrale... de la Lys aux administrations municipales des cantons de ce département

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A l'instant où l'opinion de M. le Cte Lanjuinais occupe tous les esprits, on ne lira peut-être pas sans intérêt l'opinion manifestée par les royalistes de son propre département sur son étonnante nomination à la présidence du collége électoral d'Ille-et-Vilaine... Rennes, le 1er août 1815

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Lettre d'un électeur de Paris à quelques électeurs de département, sur les réunions, les séances, les discours et les votes des membres de la chambre des députés . (30 avril.) 2e édition

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Motion de M. Ravaut, l'un des représentans de la Commune,... sur l'étendue du département de Paris, lue à l'assemblée générale de la Commune, le 14 décembre 1789...

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Quelques observations sur le rapport fait, par le citoyen Duviquet, au nom de la Commission du Conseil des Cinq-Cents, chargée d'examiner les opérations électorales du département de l'Escaut, adressées au Conseil des Anciens , par le citoyen Beyens le jeune, de Gand

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Pot-pourri sur la médecine prétendue curative du chirurgien Leroy, dédié à M. Boula de Coulombiers, maître des requêtes, Préfet du Département des Vosges. Par un Vosgien valétudinaire

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Rapport de la Chambre de commerce de Bône du 15 juillet 1889, en réponse à la pétition faite par un groupe de Mozabites du département de Constantine

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Notice sur la famille Passerat de Silans (du département de l'Ain), d'après des papiers particuliers et les traités nobiliaires spéciaux

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Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

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1916-1917.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

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1878-1879.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

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1865-1866.

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