798 resultados para France. Etats généraux.

Personnels des gouverneurs, des secrétariats généraux, des administrateurs des affaires indigènes et des services civils des colonies, codification des actes organisant ces personnels et des textes relatifs à la solde et aux allocations accessoires, aux indemnités de route, de séjour et aux passages, aux pensions, aux uniformes, qui leur sont applicables...

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Moyens d'empêcher les trahisons des généraux en chef , nos ennemis, de connoître nos évolutions militaires ; et qui que ce soit, d'apporter du retard dans le mouvement des armées : présentés à la Convention nationale les 21 brumaire et 9 frimaire, l'an deuxième : par P.-A.-J. Berckem

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Reconstruction de la Ville de la Pointe à Pître (Guadeloupe). Création d'un Etablissement de magasins généraux par M. V.-H. Thomas de Closmadeuc (11 Octobre 1871.)

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Histoire de la race française aux Etats-Unis / par l'abbé D.-M.-A. Magnan,...

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Relations des Jésuites sur les découvertes et les autres événements arrivés en Canada, et au nord et à l'ouest des Etats-Unis (1611-1672) , par le Dr E. B. O'Callaghan,... Traduit de l'anglais avec quelques notes, corrections et additions

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Pétition adressée à MM. les présidens et membres des Conseils généraux du royaume, par M. Quentin

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Questions simples et précises proposées aux 40 sections de Paris, aux conseils généraux de toutes les communes et à tous les citoyens de l'empire, par la Société des Amis de la liberté séante à la Croix-Rouge

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À MM. les conseillers généraux du département. Lettre sur l'eurythmie, ou l'Art de concilier tout le monde, au moyen d'une production décuple, par Quest,... (31 août 1837.)

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Recueil des voeux d'intérêt général, exprimés par les Conseils Généraux des trois provinces de l'Algérie dans la session de 1869

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Nouveaux Moyens de parvenir. Quelques préceptes généraux, suivis de quelques exemples particuliers . Par M. E. P.

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Notice médicale sur l'eau minérale médicinale naturelle de Corneto, près [...]-Vecchia (Etats Romains), chlorurée-sodique, bromo-iodurée forte ferrugineuse, arsenicale...

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Notice sur la législation relative aux dessins de fabrique. Session des conseils généraux de l'agriculture, des manufactures et du commerce. 1841-1842

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La Muse patriotique. Vers présentés au Roi à l'occasion des États-Généraux, par J.-D. Bézassier,...

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Cent Avis généraux à l'adresse des hommes de rien, par un égalitaire (G. Biard)

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L'opération Césarienne aux Etats-Unis. Etude analytique de 100 Observations. Traduit et annoté par le Dr. G. Eustache...

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