Journal officiel de Madagascar et dépendances

1941/12/13 (A57,N2928).

Journal officiel de Madagascar et dépendances

1956/12/13 (A72,N3780).

Départements de MM. les fermiers généraux, pour le service des Fermes royales unies, pendant la 1re année du bail de Me Laurent David...

[Acte. 1774-12-13. Paris]

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1881/12/13 (N29,T1).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1895/12/13 (T3,N288).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1895/12/13 (T3,N287).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1945/12/13 (T1,N13,A1945).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1875/12/13 (A1875,N869,T9).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1923/12/13 (T6,N508).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1884/12/13 (N452,T6).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1872/12/13 (A1872,N377,T4).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1900/12/13 (N285,T3).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1900/12/13 (N284,T3).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1892/12/13 (N419,T5).

Feuilletons (Chambre des députés) / Chambre des députés

1883/12/13 (N298,T4).