L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1906 (A75).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1926 (A95).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1922 (A91).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1911 (A80).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1915 (A84).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1909 (A78).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1928 (A97).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1922/09 (A91,N9).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1905 (A74).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1924/04 (A93,N4).

Instruction pour la jauge des vaisseaux étrangers sujets au droit de fret, à l'usage des commis préposez pour la perception de ce droit...

[Acte. 1749-04-03. Paris]