195 resultados para Police institutions

La police sous le citoyen Caussidière ; suivi de : Le peuple et les tire-laine

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Du Mariage romain, chrétien et français, considéré sous le rapport de l'histoire, de la philosophie, de la religion et des institutions anciennes et modernes, par J.-B.-C. Picot,...

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Pétition contre le cumul, présentée à l'assemblée nationale par la Société pour le progrès des sciences et la réforme des institutions scientifiques. (Délibéré en séance publique, le 18 mai.)

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Paris : revue satirique, à M. G. Delessert, préfet de police / par Barthélemy

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A Monsieur Gisquet, préfet de police par intérim, sur la destitution non motifiée d'un condamné politique (par P. Barthélemy)

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Cour d'assises, conspiration de la rue des Prouvaires, audience des 12 et 13 juillet 1832. A M. Gisquet, préfet de police, conseiller d'État, membre de la Légion d'honneur. (Lettre de P. Barthélemy, 14 juillet 1832.)

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Chambre des Députés. Pétition de B. ("sic") Barthélemy contre le préfet de police Gisquet. (16 janvier 1833.)

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Histoire des institutions politiques de l'ancienne France. L'Empire romain, les Germains, la royauté mérovingienne / , par Fustel de Coulanges,...

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Histoire des institutions politiques de l'ancienne France. La Monarchie franque / , par Fustel de Coulanges,...

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Histoire des institutions politiques de l'ancienne France. L'Alleu et le domaine rural pendant l'époque mérovingienne / , par Fustel de Coulanges,...

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Dictionnaire de police et théorie sur la constatation des crimes délits et contraventions... par Ch. Pionin,...

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Pourquoi et comment rétablir le ministère de la Police générale, par M. A. Baube,...

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Epitre d'un chien lettré à Monsieur le Préfet de police, sur le projet de loi de Monsieur de Rémilly / par Abel D...

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Législation usuelle. Le Commissaire de police. Code d'instruction criminelle et code pénal. Recueil analysé de toutes les lois, ordonnances... en matière de simple police de 1789 à 1849 ... par Augustin Bedos,...

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[Circulaire de J.-M. Poupinel, transmettant aux directeurs des Compagnies d'assurances contre l'incendie des extraits de l'ordonnance de police du 15 septembre 1875, concernant les incendies, qu'il les invite à faire imprimer au dos de leurs quittances. Paris, 21 mai 1887.]

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