Discours sur le serment civique, prononcé le dimanche 14 février 1790, dans l'église de Notre-Dame ([Reprod.]) / par M. Mulot

[Discours. 1790-02-14. Paris, Eglise de Notre-Dame]

Insuffisance de la déclaration de M. l'évêque de Clermont, au sujet du serment civique, dans la séance du vendredi matin 9 juillet 1790 : en remède pour tous les malades, surtout ceux de l'Assemblée ([Reprod.]) / [par l'abbé Rougane]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.421

Préservatif contre le schisme, ou Questions relatives au décret du 27 novembre 1790 ([Reprod.]) / [Noël Larrière]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.445

Lettre de Monsieur M*** [Maultrot] à Monsieur J*** [Jabineau] sur un écrit intitulé : "Opinion de M. Camus, dans la séance du 31 mai 1790, sur le plan de constitution du clergé, proposé par le comité ecclésiastique" ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.240

Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1860. (12 décembre 1859.)

[Acte. 1859-12-12]