Histoire du dix-neuvième siècle depuis les traités de Vienne. Tome 16 / G. G. Gervinus,... ; traduit de l'allemand par J.-F. Minssen,...

Collection : Collection d'historiens contemporains

Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...

[Acte. 1761-06-11. Paris]

Sentences du bailliage et capitainerie de la varenne des Tuileries des 10 octobre 1740 et 16 juillet 1742 (concernant les sentiers et chemins de traverse)

[Acte. 1740-10-10. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts portant défenses à toutes personnes d'apporter aucun trouble ni empêchement dans l'exécution de la plantation ordonnée par arrêt du 16 octobre 1751. (Forêt de Saint-Germain.)

[Acte. 1752-05-30. Paris]