150 resultados para Administrative Contract Concessions

Congrès des anciennes colonies, tenu à Paris du 11 au 16 octobre 1909. Compte-rendu des travaux, publié par M. A. Milhe-Poutingon,... Organisation administrative, régime douanier, agriculture, industrie, commerce, hygiène, prophylaxie, assainissement

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Notice historique, administrative et politique sur la ville de Saïgon. Publiée par les soins du secrétaire général de la mairie

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Lois, statuts et règlements concernant les anciennes académies et l'institut de 1635 à 1889. Tableau des fondations. Collection publiée, sous la direction de la commission administrative centrale, par M. Léon Aucoc,... (Mars 1889.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

La Colonisation au Congo français, étude sur les concessions accordées au Congo en vertu du décret du 28 mars 1899 , par le capitaine Renard,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Concessions congolaises

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Concessions du Congo. Décret

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Mémoire remis à M. le ministre des affaires étrangères à l'appui de la réclamation de M. G. Thubé-Lourmand, concernant la jouissance exclusive de ses concessions à Terre-Neuve, des baies du Vieux-Férolle et Sainte-Geneviève (French shore). (Signé : G. Thubé. [10 juillet 1889.])

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale et provisoirement administrative de l'Ouest de la partie française de Saint-Domingue. Séance du 27 (et des 29 et 30) juillet 1791... Arrêtés concernant les tribunaux

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Lettre à M. le Conseiller d'État Bon Portal, chargé de la police supérieure de la Direction administrative des colonies près le Ministère de la Marine à Paris, suivie du discours prononcé le 28 mars 1816, dans une assemblée de propriétaires de la colonie de Saint-Domingue adressée à S. E. le Ministre secrétaire d'État au département de la Marine, par M. D. Augustin Régis...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Index chronologique des lois, décrets et arrêtés : Organisation administrative et financière / Office national industriel de l'azote

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

[Lettre circulaire pour annoncer les conditions d'un emprunt contracté par l'Infant Don Juan de Bourbon]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Contentieux des chemins de fer, ou Exposé de la jurisprudence judiciaire et administrative en matière de chemins de fer... par Armand Blanche,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Règlements sur l'administration de l'Institut de France. Commission administrative centrale service du secrétariat et du matériel. Service de la Bibliothèque

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Les Chemins de fer, ballade industrielle, administrative, stratégique et morale. (Signé : M. Boniface.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Législation ancienne et nouvelle et jurisprudence tant judiciaire qu'administrative sur les domaines engagés... par MM. Piet et Rogron,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais