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261 resultados para 25-240A

Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (Loi du 25 février 1901). 3e éd., mise au courant de la loi du 30 mars 1902 et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété. 1906

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Réponse de M. le comte ***, pair de France, à M. A. J., sur les 280,000,000 de fr. que la France doit encore payer aux puissances étrangères. (25 juin.)

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Précis des événements de Paris , contenant les proclamations, les ordres du jour, les traits de patriotisme, d'intrépidité et de désintéressement qui ont signalé les trois journées du 26, du 27 et du 28 juillet 1830, plusieurs chants patriotiques, le rapport au roi et les ordonnances du 25 juillet

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Précis des événements de Paris , contenant les proclamations, les ordres du jour, les traits de patriotisme, d'intrépidité et de désintéressement qui ont signalé les trois journées du 26, du 27 et du 28 juillet 1830, plusieurs chants patriotiques, le rapport au roi et les ordonnances du 25 juillet

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Le Bouquet du Roi, chansons et rondes chantées aux Champs Elysées, pour la fête de Sa Majesté, le 25 août 1821

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Lettres politiques, 1874-1875. Le Septennat, la République du 25 février ; par E. B.

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Les Cafres Zulus... Traduit de l'anglais par H. Borssat. (25 octobre 1853.)

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Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs. (Loi du 25 février 1914.)

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Fête de Saint-Louis, 25 août 1824. Onzième banquet. 5e légion de la garde nationale

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Pompe funèbre célébrée par le G @ O @ de France, le 25e jour du 9e mois 5824 (25 novembre 1824, E @ V @ ), à la mémoire de Louis XVIII, roi de France, protecteur de la maçonnerie

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25 octobre 1830 . (Signé : F. A. S.)

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Extrait du registre des délibérations de la chambre établie à Paris, en exécution de la loi du 25 ventôse an XI et de l'arrêté du gouvernement du 2 nivôse an XII

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Le gouvernement de la délivrance. (25 août.)

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Oraison funèbre de Louis XVIII, roi de France, prononcée dans l'église cathédrale de Nantes, le 25 octobre 1824, par M. Audrain,...

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Note sur des questions à l'ordre du jour. (25 avril 1832.)

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