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204 resultados para 1995_03201535 TM-23 4500904

De la république démocratique sociale, ou principes d'un socialiste. (Signé : Un démocrate-socialiste. [23 octobre.])

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Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (avec formules). Tome 23 / publié par la Revue du notariat sous la direction de M. Ch. Lansel,... [et D. Didio]

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Notice biographique de Madame Adélaïde, princesse d'Orléans, soeur de S. M. Louis-Philippe, roi des Français, née à Paris le 23 avril 1777, par Léon Pillet

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Université de Paris. Faculté de droit. Du Placement, de l'entretien et de l'éducation des enfants assistés. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 23 janvier 1899... par Charles Batault,...

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Henri Gernuschi, représentant du peuple romain, jugé par le conseil de guerre de l'armée française à Rome. (23-25 janvier.)

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Association fraternelle des ouvriers cordonniers de Bar-sur-Ornain, fondée le 23 février 1850

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Examen annuel de l'instruction primaire des conscrits et écoles régimentaires des corps de troupe de toutes armes, loi du 29 juillet 1910, décret du 8 septembre 1912, instruction du 21 septembre 1912, arrêté du 23 septembre 1912

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Faculté de droit de Paris. De la Complicité en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le... 23 décembre 1868, par Arthur-Léon-Michel Beaulieu,...

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Lettre des citoyens de couleur des îles et colonies françaises à MM. les membres du comité de vérification de l'Assemblée nationale. (23 novembre 1789.)

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Lettre du conseil des colonies à M. le président du conseil des ministres et à MM. les ministres de la marine et des colonies, des finances, et du commerce et des travaux publics. (23 février 1838.)

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Observations du conseil des colonies, adressées à la Chambre des Députés, au sujet du Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à régler les attributions des conseils coloniaux en matière de finance. (23 mai.)

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Lettre d'un natif Indien aux Chambres françaises, sur l'exécution de l'ordonnance royale du 23 juillet 1840, concernant la représentation coloniale dans les établissements français dans l'Inde. (18 novembre 1840.)

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Récit des événements arrivés à la Martinique. (23 novembre 1790.)

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Commentaire des lois des 17-23 juillet 1856 sur l'arbitrage forcé et les sociétés en commandite par actions, par J. Bédarride,...

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Indemnité de St-Domingue. A S. Exc. M. le ministre secrétaire d'État des finances. (23 juillet 1826.)

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