Dr Heinze [leader de la fraction parlementaire du parti populaire allemand] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59711

Bulletin de la Commission centrale des cadres : édité par la Commission centrale des cadres du Parti communiste français

1944/07 (N2).

Bulletin de la Commission centrale des cadres : édité par la Commission centrale des cadres du Parti communiste français

1944/05 (N1).

Bulletin de la Commission centrale des cadres : édité par la Commission centrale des cadres du Parti communiste français

Variante(s) de titre : Bulletin de la C.on C.le des cadres

Recueil tres-exact et curieux de tout ce qui s'est fait & passé de singulier & memorable en l'assemblée generale des Estats tenus à Paris en l'année 1614 . & particulierement en chacune seance du tiers ordre. Avec le cahier dudit ordre, & autres pieces concernans le mesme sujet. Par Me Florimond Rapine, seigneur de Foucherainne & Lathenon, conseiller & premier advocat du Roy au bailliage & siege presidial de St Pierre le Moustier, & l'un des deputez pour le tiers Estat dudit bailliage. Dedié a monseigneur le premier president, garde des sceaux de France...

[Acte. 1651]

Arrêt du grand conseil qui juge qu'un tiers détenteur, même de bonne foi, d'un héritage aliéné du domaine de l'église à titre d'emphithéose, ne peut prescrire contre le titre, et qui ordonne la réversion de l'héritage au domaine de l'église (Au sujet d' un pré dépendant du prieuré d'Happonvilliers.)

[Acte. 1734-08-21. Paris]

Arrêt du grand conseil qui ordonne que les charges claustrales seront payées par préférence à tous créanciers, même à un pensionnaire qui prétendait la préférence sur le premier et sur le tiers lot. (Abbaye de Royal-Pré)

[Acte. 1744-01-31. Paris]

Arrêt du grand conseil qui adjuge la double manse aux prieurs claustraux dans l'ordre de Cluny, payable par les prieurs titulaires sur le tiers-lot. (En faveur de P-Esbrayat, prieur claustral de Saint-Martin de la ville de Layrac.)

[Acte. 1744-02-06. Paris]

L'Oranie populaire. Hebdomadaire fédéral ["puis" de la Fédération d'Oran] du Parti populaire français...

1937/07/24 (A1,N12).

L'Oranie populaire. Hebdomadaire fédéral ["puis" de la Fédération d'Oran] du Parti populaire français...

1938/10/22 (A2,N76).