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45 resultados para Sikkenga, Jay

Traité de la vaine pâture et du parcours / par M. J.-L. Jay,... ; avec le concours de M. Alex. Beaume,...

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Formulaire et manuel de la procédure des justices de paix en matière civile et criminelle. Tome 2 / par M. J.-L. Jay,...

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Formulaire et manuel de la procédure des justices de paix en matière civile et criminelle. Tome 1 / par M. J.-L. Jay,...

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Bulletin des lois des justices de paix, recueil chronologique des édits, décrets, arrêtés, lois, ordonnances... depuis 1563 jusqu'en 1852, annotés et expliqués par M. J.-L. Jay,.... Tome 1

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[Loi (Recueil). 1563-1852]

Bulletin des lois des justices de paix, recueil chronologique des édits, décrets, arrêtés, lois, ordonnances... depuis 1563 jusqu'en 1852, annotés et expliqués par M. J.-L. Jay,.... Tome 2

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[Loi (Recueil). 1563-1852]

Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. Tome 3 / par M. J.-L. Jay ; avec la collaboration de MM. Le Hir,... Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,...

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Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. Tome 1 / par M. J.-L. Jay ; avec la collaboration de MM. Le Hir,... Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,...

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Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. Tome 2 / par M. J.-L. Jay ; avec la collaboration de MM. Le Hir,... Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,...

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Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. Tome 4 / par M. J.-L. Jay ; avec la collaboration de MM. Le Hir,... Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,...

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Nouveau traité de la compétence judiciaire des juges de paix en matière civile et de simple police... / par M. J.-L. Jay,...

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Traité des conseils de famille, des tuteurs, subrogé-tuteurs et curateurs et des conseils judiciaires / par M. J.-L. Jay,...

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Traité des conseils de famille, des tuteurs, subrogé tuteurs et curateurs et des conseils judiciaires (3e édition) / par M. J.-L. Jay,...

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Traité des contraventions et de l'instruction criminelle en tant qu'elles se rapportent aux fonctions et aux attributions des juges de paix... / par M. J.-L. Jay,...

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Le glaneur, ou Essais de Nicolas Freeman , recueillis et publiés par M.-A. Jay...

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Législation russe / Émile Jay

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