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34 resultados para Marchés électroniques

Rapport fait au corps municipal, dans sa séance du 25 mai 1792... par MM. Mouchet et Dreue, commissaires pour la rédaction du cahier des charges pour l'adjudication du balayage des marchés, places publiques, ports, quais et autres emplacemens de la ville de Paris

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La Faillite d'une loi, l'exception de jeu dans les marchés à terme, par A. Haumont,...

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Liquidation du comptoir des halles et marchés ... 1° Rapport de M. Bacqua de Labarthe,... 2° Rapport de M. Raimbert,... 3° Procès-verbal de l'Assemblée générale des actionnaires du 8 février 1868. Résolutions adoptées

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Comprend : Rapport...

Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes aux marchés du 22 juillet 1910, relatif aux installations de chauffage par la vapeur à basse pression

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 15 septembre 1932 pour la fourniture de bougies et de mèches à effectuer par marchés de livraison aux divers services du département de la guerre

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Ministère de la guerre. Notice provisoire du 22 juillet 1910, relative à la préparation des marchés de chauffage, par la vapeur à basse pression

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[Pétition d'un sieur Herbault, à l'Assemblée nationale, pour réclamer la liberté de son fils, enlevé par la section des Marchés et enfermé au Luxembourg]

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Instruction générale sur les adjudications et marchés

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Circulaire relative à l'application de l'Instruction générale sur les adjudications et marchés

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes aux marchés du 22 juillet 1910 relatifs aux installations de chauffage par la vapeur à basse pression

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 29 mars 1934 pour les fournitures de certaines denrées à effectuer par marchés de livraison dans les magasins de subsistances militaires

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Marchés publics. Bois, articles en bois, d'ameublement et de literie . [Mise à jour au 1er janvier 1959.]

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Cahier des clauses et conditions générales applicables aux marchés de travaux de constructions militaires du 1er juillet 1909 : à jour au 1er septembre 1913

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Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90 du code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme : 7 octobre 1890

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Rapport fait au nom de la commission des marchés (affaire Vallobra), par M. Vitalis,...

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