Convention collective nationale de l'industrie du vitrail. Éd. mise à jour au.... 20 août 1959

[Convention collective. Industrie du vitrail. France. 1959-]

Convention collective nationale de l'industrie du vitrail. Éd. mise à jour au.... 1er octobre 1967

[Convention collective. Industrie du vitrail. France. 1959-]

Le minimum de salaire dans l'industrie du vêtement : la loi du 10 juillet 1915 / par Raoul Jay,..

[Circulaire. 1915, 24 juillet]

L'application de la loi du 10 juillet 1915 sur le minimum de salaire dans l'industrie du vêtement / par Albert Tissier,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 13

« La Doctrine et l'industrie du noble jeu de la hache et la maniere de battaillier ».

Commençant par : « [C]onsiderant et voyant par experience que naturelment tous corps humains nobles et non nobles... » et finissant par : «... par le visage et par les piés pour luy faire perdre son advis » .

« La Doctrine et l'industrie du noble jeu de la hache et la maniere de battaillier ».

Commençant par : « [C]onsiderant et voyant par experience que naturelment tous corps humains nobles et non nobles... » et finissant par : «... par le visage et par les piés pour luy faire perdre son advis » .

Formulaire de chancellerie (incomplet du commencement), composé à peu près exclusivement de lettres de rois de France du XIVe et du XVe siècles (de Jean le Bon à Charles VII).

Contient : « Recompensacion de dommaine pour domaine à Eglisez ». Pièce incomplète du commencement. Chinon. Septembre ; « Eschange fait par le roy Charles » V « avec la contesse d'Artois, de Jailly, ou bailliage de Troies, à l'encontre de Saint Florentin en icellui bailliage » ; « Eschange de certaines terres et seigneuries faittes (sic) entre le roy... CHARLES » V ? « et l'evesque de Gap » ; « Transport de Vie[r]zon à monseigneur de Reims, en deducion de grant sonme que le roy... CHARLES » VII « li doit ». Poitiers, 7 août 1425 ; « Confirmacion et approbacion du roy... CHARLES » VII « du transport et don de Vie[r]zon, fait par l'arcevesque de Reims, et à l'euvre et accroissement du mariage de sa niepce avec le sire de Vauvert » ; Privilège de JEAN LE BON en faveur de l'abbaye de St-Denis. En latin ; « Carta quod consules Lemovicenses possint tenere feoda velut nobiles ». En latin ; « Ottroy aux Jacobins de Sens d'un cymentière » ; Série de pièces relatives au collège de Navarre ; « Lectre de foy et hommage faiz à monseigneur de Guienne,... LOUIS » DE FRANCE, fils de Charles VI, « à cause de la terre et viconté de Mortaigne » ; « Baillie de homme par le roy à l'evesque d'Aucerre, pour lui faire hommage à cause de la conté d'Aucerre » ; « Sommation du roy CHARLES VI à Guillaume de Bavière, comte d'Ostrevant, de lui faire la foy et hommage du comté d'Ostrevant. 1391 » ; « Super eodem au duc Aubert de Bavière, avec l'exécutoire... au bailli de Vermandois » ; Pièces relatives à la levée de la taille ; « Aide miz suz sel pour aider à la fortifficacion de Chinon » ; « Continuacion de creue sur sel pour Celles en Berry » ; « Prorrogacion d'ung aide à Chinon » ; « Povoir à messire Philibert de Bercy, cappitaine de La Guierche en Touraine, de mectre suz l'apetissement du vin vendu en groz et à détail ès villes eux retrayans oud. chastel, pour l'emparement d'iceluy » ; Collations de bénéfices ; Prébendes ; Présentations à une cure ; Dons de chapelles ; Maladreries et léproseries ; Bourse du collège de Champagne ; Bourses du collège de Navarre ; Nominations diverses ; Surrogations ; Licenccs d'élire ; Dons de fruits de bénéfices ; Curatelles ; Emprisonnements ; Élargissements ; Louveterie ; Loutrerie ; Compulsoires, exécutoires et contraintes ; Visites de forteresses ; « Lettre de faire visiter denrées et de faire payer amende à ceulx qui vendent mauvaisez denrées » ; « Recouvrements » ; « Recouvrement et reprinse de terres données ou Daulphiné, selon la révocacion sollempnelment faitte à l'assemblée des troix estas des royaulme et Daulphiné » ; « Certification de monseigneur... LOYS », duc « DE GUIENNE », 3e fils de Charles VI, « d'avoir délivré prisonnier à son joyeux advenement » en la « ville de Vernon » ; « Rex... KAROLUS » V « omnibus certificat et asserit » Johannam, « reginam Jherusalem » et « Sicilie, esse consanguineam suam, inhibendo ne quis contra ipsam aliquod attemptare presumat » ; « Approbations : Que aucun ne soit tenu pour infame, à qui ung chien a mengié l'oreille » ; « Déclarations... sur le debat de l'office du vicomte de Conches,... sur les offices de grenetier de Bourges » ; « Vidimus » ; « Consentements : de absolucione quorumdam qui inimicis regni victualia... ministraverint... quod celestini religiosi habeant mense quolibet unam bursam » ; « Tollerances » ; « Sermens » ; « Mutacions » ; Rétablissement de l'atelier monétaire du Puy en Velay ; Restauration d'hôpital à St-Quentin ; « Limitations et divisions » ; « Substitutions » : le sire de Mouy substitué au sire de Boquereaux dans l'office de bailli de Vermandois ; « Ratifications » : pièces relatives aux rapports avecle saint siège ; « Significations ou Significamus » ; « Recommendatoires » ; « Exortoire » ; « Lettres du roy CHARLES VI aux Anglois les priant de venger la mort de leur roy Richard, qui avoit été misérablement tué, 1406 » ; « Semblables lettres en françois aux precedens, qui sont en latin » ; « Rogat rex quandam villam », Aix la Chapelle, « ut de reliquiis corporis cujusdam sancti », S. Charlemagne, « sibi mittant » ; « Rex... KAROLUS,... rogat priorem et diffinitores capituli generalis Cartusiensis, ut orent Deum pro ipso » ; « Insinuatoire et notificatoire : Lictera super appellacionibus per barones, gentes ducatus Acquitanie, a principe Gallie et Acquitanie, filio regis Anglie, interpositis et emissis, racione gravaminum eisdem collatorum, directis principi Juliacensi et pluribus aliis regibus et principibus christianis, ad ostendendum justam causam regis » KAROLI « ad regnum Anglie guerram super hoc inferendam » ; « Instrumens... Johannes Le Boursier, miles... confessus fuit se debere... domino Georgio de Suliaco, militi... summam mille regalium auri ». 20 août 1432 ; « Nomina baillivorum et senescallorum regni... » ; Sur les lettres royaux ; « De litteris missivis seu clausis » ; Lettres sur faits de chasse ; Tarif de chancellerie ; « Cy commence le Livre de l'audience, où les notaires font le serment et mettent leurs seings manuels... » ; Autre suite de formules ; « Deffiances du duc de Guerles contre le roy de France » ; « Deffiances envoiées par le roy de France au duc de Juliers » ; « Instructions abrégées pour avoir cognoissance du stile de parlement et des manières de procéder en la cour de France » ; « Quelz sont les pers de France et quelle prérogative ilz ont » ; Collations de bénéfices et de prébendes ; Nouvelle suite de formules ; « Chapitre de diverses lettres diffuses » ; « Lettres de finances » ; « Lictera per quam rex concessit et voluit quod prior et fratres ordinis Celestinorum Parisius habeant et capiant per manum audienciarii regis, sub emolumento sigilli regis cancellarie, quod habent notarii et secretarii regis seu consueverunt habere racione officii notariatus, quolibet mense unam bursam sicut unus dictorum notariorum et secretariorum... ». Acte de CHARLES V, donné à Paris en décembre 1368 ; « Rotulus notariorum regiorum », pièce relative à une « fraternitas » des clercs et notaires royaux, suivie des noms de ceux « qui ad premissa voluerunt se consentire » ; Acte de CHARLES VI, daté de Paris, 20 avril 1402. Il donne pour demeure aux prevôts de Paris présent et avenir, son « petit chastellet » ; Actes relatifs aux gardes et sauvegardes

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Copie d'une lettre de FRANÇOIS Ier au pape Adrien VI ; 2 Instruction de FRANÇOIS Ier au Sr de « Langez, gentilhomme de la chambre », en mission près de Clément VII ; 3 Copie du transport à « Alphonce d'Est, duc de Ferrare », des « vicontez, terres et seigneuries de Caen, Falaize et Bayeulx », par « monseigneur Anne de Montmorancy, grand Mre et mareschal de France, ayant sur ce pouvoir du roy » François Ier. 1528 ; 4 Engagement de la « viconté de Valongnes », en Normandie, au comte « Claude de Tande ». Copie ; 5 « Discurso de quello pare se deve fare con Venetiani et con Francisi » ; 6 Lettre de « RENEE DE FRANCE [duchesse DE FERRARE]... à Malot, nostre secretaire ordinaire, Me des eaux et forestz au bailliage de Montargis... Paris, ce XVe jour de juillet 1566 » ; 7 « L'Estat auquel sont mes affaires, pour bailler à mon filz, monseigneur le duc de Ferrare », par RENEE DE FRANCE, duchesse DE FERRARE ; 8 « Double de la lettre que le duc des Deux Pontz... WOLLFFGANG,... conte palatin du Ryn, etc., a escripte aux ambassadeurs des treize cantons ». Au « camp de Senne, le XVIIIe de mars 1569 ». Copie ; 9 Donation de « RENEE DE FRANCE, duchesse DE FERRARE », à « sa fille Lucresse d'Est, princesse d'Urbin,... d'une somme de cincquante mille livres » ; 10 « Estat des compagnies de gens de guerre des ordonnances du roy... pour leurs gaiges et soulde du quartier de janvier, fevrier et mars M. V.C. et vingt neuf ». Signé : « Grolier » ; 11 « Coppie d'estat general fait par le roy [François Ier] pour les gaiges des officiers, dames et damoiselles de la maison de madame Renée de France, duchesse de Chartres, pour l'année ; 12 « Double du roolle que madame Renée de France, duchesse de Ferrare, a envoyé en France, pour l'exemption du ban et arriere ban, et autres imposicions et subsides, pour tous ceulx et celles de sa maison, tant gentilzhommes que officiers, pour l'année 1553 » ; 13 « Ordonnance faicte par madame... RENEE DE FRANCE, douairiere DE FERRARE,... pour le payement des gaiges de ses officiers domesticques, de ceulx qui sont payez par les mains de Me Jehan Du Pays, pour l'année finissant 1570... Donné à Montargis, le dernier jour d'avril, l'an mil cinq cens soixante dix ». Signé : « RENEE DE FRANCE » ; 14 « Estat faict par nous ANNE D'EST, duchesse DE GUISE, princesse de Joinville,... des gaiges et pensions des officiers domesticques de la maison de nostre tres cher et tres amé filz le duc de Guise, pour l'année commencée le premier jour de janvier mil V.C. soixante cinq et finissant le dernier jour de decembre mil V.C. soixante six » ; 15 « Regole di fortificatione per una cittadella con cinq belouardi... anno 1572, nel mese d'ottobre ». Signé : « BONIFACIO, conte DI STO ANDREA » ; 16 « Annotacions sur les parties de la citadelle, tant au plan qu'aux profilz d'icelle ». Signé : « BONIFACIO, conte DI STO ANDREA » ; 17 « Mynuctes de lettres pour le seigneur duc de Ferrare, pour impetrer en court », adressées par « CHARLES IX... à la court du parlement de Rouen » ; 18 « Estat de ce qui a esté payé aux bendes des gens de pied du conte Guillaume de Furstemberg, pour le mois de fevrier mil cinq cens trente six » ; 19 « Double du contract des vicomtés de Caen, Bayeulx et Falaize », qui ont été transportées à « Alphonce d'Est, duc de Ferrare », par le « roy FRANÇOYS » Ier, le « dixneufiesme jour de novembre mil V.C.XXVIII ». A la suite est le pouvoir donné par « Françoys [Ier], roy de France... » à « Anne de Montmorancy, grand maistre et mareschal de France... Donné à Sainct Germain en Laye, le deuxiesme jour de septembre, l'an de grace mil cinq cens vingt huict » ; 20 « Estat de l'extraordinaire de la guerre pour Picardie, Champaigne et Bourgongne, du moys de novembre... Faict à Lyesse, le Xme jour d'octobre, l'an mil V.C. vingt et ung » ; 21 Lettre de RENEE DE FRANCE à la reine Catherine de Médicis. Vers 1564 ; 22 Lettre de créance pour le « Sr de Vaulx » ; 23 « Article de la lettre escripte au roy, du VIIme de jun, de par le conte DE CARPY ». Copie ; 24 Copie de la lettre de madame « MICHELLE DE SAUBONNE,... à messieurs du conseil de madame la duchesse de Ferare, ce XXIIe jour de Xbre M. V.C.XLVII »