309 resultados para FINANCES

Rapport, convention annexes Transformation d'Alger, Commission des travaux et des finances ; [Signé : Antonini]

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Mémoire de la Chambre syndicale des agents de change de Paris, présenté à M. le Ministre Secrétaire d'Etat des finances, et tendant à obtenir un règlement sur la négociation des effets publics. Avec appendice...

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Cours du louis à la Bourse de Paris, les 6 et 7 pluviôse an IV. [Signé : le ministre des Finances, Faipoult.]

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Exposé des moyens à employer pour empêcher d'une manière certaine l'accaparement et la vente du numéraire et des assignats et pour en assurer la circulation dans le royaume... Soumis à l'examen de la Société des Amis de la constitution... par l'un de ses membres, employé pendant 17 ans dans la comptabilité des finances...

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Projet d'une exposition à Alger en 1903-1904. Rapport présenté au nom de la sous-commission des finances par Alfred Le Vasseur

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Plan de finances proposé au peuple français

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A Monseigneur le superintendant des finances de France

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Erzberger [ministre allemand des finances], Gross : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57892

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Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France, pour les gabelles et cinq grosses fermes, par le sieur Bellet-Verrier

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Moyens présentés à la Convention nationale pour l'amélioration des finances , par L.-H. Seré négociant français

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Loi sur les finances du 28 avril 1816

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[Acte royal. 1816-04-00]

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Le comte Corvetto, ministre secrétaire d'Etat des finances sous le roi Louis XVIII : sa vie, son temps, son ministère / par M. le Bon de Nervo,...

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Impressions. 1902 / Sénat. 135, Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (ministère des finances) : annexe au procés-verbal de la séance du 11 mars 1902 / par M. Ernest Boulanger,...

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Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des Finances et à la Commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable

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Impressions. 1888 / Sénat. 123, Rapport fait au nom de la Commision des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889 : annexe au procés-verbal de la séance du 13 décembre 1888 / par M. Ernest Boulanger,...

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