Répression des fraudes et sécurité des consommateurs : textes généraux. - Éd. 1987

Collection : Journal officiel de la République française, brochure ; 1163

Dossier historique de Charlotte de Corday : la maison de la rue du Bègle, à Argentan : documents inédits, avec deux gravures et deux plans / publiés par C. Vatel,...

Comprend : [Note sur le portrait de Charlotte de Corday...]

Autre exemplaire de la relation contenue dans le ms. français 5094. Cet exemplaire est dédié à Jean d'Albret, sire d'Orval et comte de Rethel par sa femme, Charlotte de Bourgogne. La dédicace est en 12 vers. Premier vers (fol. C. v°).

Même ornementation, mêmes armoiries que dans le ms. français 5094. « Noble conte de Ratel, Sr d'Orval, qui d'Albret portés nom... ».