494 resultados para Conseil de tutelle

Arrest du Conseil d'Etat du roi et lettres patentes portant règlement pour l'administration des revenus du collège de Navarre [1738]

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[Acte royal. 1738]

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[Recueil. Portraits de d'Andigne, président du Conseil municipal (XIXe-XXe s.)]

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Le Mot d'ordre : organe de transmission des directives du Conseil national de la résistance, du Gouvernement provisoire de la République, du Commandement suprême allié

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1944/06/06 (N1,EDDIFFERENTE).

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Le Mot d'ordre (Conseil national de la Résistance, France)

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Le Mot d'ordre : organe de transmission des directives du Conseil national de la résistance, du Gouvernement provisoire de la République, du Commandement suprême allié

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1944/06/06 (N1).

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Conseil d'un centenaire à ses enfants et petits-enfants, ou L'art de conserver santé, force et beauté : étrennes de 1876

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Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, avec le plaidoyer de Me Dupin, devant le 1er conseil de guerre, et la décision de ce conseil, en date du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité

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État des communes à la fin du XIXe siècle. Clichy : notice historique et renseignements administratifs / publié sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine, Direction des affaires départementales

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Code du commerce de bois et de charbon pour l'approvisionnement de Paris, ou Recueil général de tous les arrêts du Conseil , arrêts de règlements, sentence du bureau de la ville, édits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances, lois, décrets, arrêtés, ordonnances de police et autres actes de l'administration relatifs au commerce... Par M. Dupin avocat, conseil de la compagnie des marchands de bois et de charbon. Tome premier [-second]

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Style du Conseil du Roi, suite du Style universel pour l'instruction des matières civiles et criminelles, par M. Gauret,...

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Le procès Dreyfus devant le conseil de guerre de Rennes (7 août-9 septembre 1899) : compte-rendu sténographique in-extensa. Tome troisième

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[Procès. Dreyfus, Alfred1899]

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Le procès Dreyfus devant le conseil de guerre de Rennes (7 août-9 septembre 1899) : compte-rendu sténographique in-extensa. Tome premier

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[Procès. Dreyfus, Alfred1899]

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Le procès Dreyfus devant le conseil de guerre de Rennes (7 août-9 septembre 1899) : compte-rendu sténographique in-extensa. Tome deuxième

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[Procès. Dreyfus, Alfred1899]

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3/5/20, procès du général Fournier, déposition du colonel Duchêne [conseil de guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59149

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Procès du général Fournier, [déposition devant le Conseil de guerre le 3/5/20 du] capitaine Grenier : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59151

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