Commentaire sur l'Ordonnance des Eaux et forêts, du mois d'août 1669

[Acte royal. 1669-08]

Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire / par E. Sabatié,.... Précédé du Rapport fait , au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi... / par M. de Vatimesnil

Comprend : [Rapport de M. de Vatimesnil]

Gratien, avec le commentaire de Bartholomeus Brixiensis.

Jacobins de la rue Saint-Jacques.

Commentaire de Macrobe sur le Songe de Scipion.

N° 4 des mss envoyés à Paris par Maugerard en octobre 1802; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 497; — abbaye d'Echternach (dioc. de Trèves), cf. titre "Continet"; 1789. Le patrimoine libéré, 152 et n° 96