Biblioteca Digital

18 resultados para Attitude motion

Déclaration des droits de la commune de Paris par rapport à la municipalité, adoptée par l'assemblée du district du Sépulcre, sur la motion de M. R.,... en la séance du 28 juillet 1789

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

[Acte. 1789-07-28]

Motion (I) de M. Robin,... sur l'étendue du département de Paris, lue le 16 décembre 1789 dans l'assemblée générale du district...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Motion de M. Godard, l'un des représentants de la Commune , faite à l'assemblée générale de la Commune, le 15 décembre 1789, sur l'étendue et l'organisation du département de Paris

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Réponse à une troisième motion faite à l'Assemblée provinciale de la partie du nord [de St Domingue] sur les finances, et détails sur cette partie de l'administration de M. de Marbois, par M. Wante,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

A l'Assemblée nationale. Supplique et pétition des citoyens de couleur des :Isles & colonies franc̜oises: +Îles et colonies franc̜aises+ , sur la motion faite le 27 novembre 1789, par :M.: +Monsieur+ de Curt , député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

[Portrait de femme à mi-genoux, assise, de trois-quarts à gauche, dépoitraillée, dans une attitude maniérée] : [photographie] / Non identifié

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Motion faite au district des Récollets, le 14 janvier 1790, sur la situation alarmante de la capitale, relativement à la rareté extrême du numéraire

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Les associations cultuelles en Allemagne : législation et documents relatifs à l'attitude prise par le saint-siège et par l'épiscopat : mémoire confidentiel

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Motion d'ordre à l'occasion de la brochure de Louvet / par P.-A. Antonelle

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

De l'attitude des conservateurs / [signé : "Ambroise Bouloumie"]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Le Cte de Paris, sa naissance, son éducation, ses idées, ses droits, attitude des royalistes à son égard , par P. de Recquem

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Conseils aux ouvriers sur leur attitude au moment des élections pour l'assemblée nationale ; par A. G., ancien élève des écoles nationales d'arts et métiers. (9 mars.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Projet de pétition d'un colon aux représentants du peuple français, sur la motion de faire décréter le concordat passé à La Croix-des-Bouquets, le 11 septembre 1791, entre les blancs de la garde nationale du Port-au-Prince et les mulâtres libres et nègres esclaves campés auprès de cette ville

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Remboursement des billets de la caisse d'escompte, proposé en motion par un soldat citoyen au district Sainte-Opportune

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Emprunt de 100 millions. Motion d'ordre sur l'exécution de la loi relative à cet emprunt, et projet de loi additionnel pour en faciliter la perception

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

«
1
2
»