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161 resultados para Acquisiton des relatives

Introduction à l'étude des lois relatives aux domaines congéables, et commentaire de celle du 6 août 1791 . Par M. Carré...

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1er Supplément au Manuel administratif, ou suite du Recueil par ordre de matières de toutes les dispositions de lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en messidor an X, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints,... par le citoyen Fleurigeon,...

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Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfants des défenseurs de la patrie, dont l'exécution est conservée par le décret du 13 prairial, (16 prairial an II)

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Mémoire sur la question suivante mise au concours par la Société de médecine de Lyon pour l'année 1856 : Déterminer l'influence que les récentes découvertes en physiologie et en chimie relatives aux fonctions des organes digestifs doivent exercer sur la pathologie et la thérapeutique des maladies de ces organes. Première mention honorable obtenue par M. le Dr Bernard fils,...

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De la transcription en matière hypothécaire, ou Explication de la loi du 23 mars 1855 et des dispositions du Code Napoléon relatives à la transcription des donations et des substitutions. Tome 1 / par M. Flandin,...

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De la transcription en matière hypothécaire, ou Explication de la loi du 23 mars 1855 et des dispositions du Code Napoléon relatives à la transcription des donations et des substitutions. Tome 2 / par M. Flandin,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 1, A-M / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 1, A-C / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 2, D-E / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 3, F-G / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 2, N-Z / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 4, H-V / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Partie 1, A-C / ... par M. Fleurigeon,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Tome 3,Partie 1, A-E / ... par M. Fleurigeon,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Tome 2, Partie 2, GE-IN / ... par M. Fleurigeon,...

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