9 resultados para limites apportées aux droits et libertés

em BORIS: Bern Open Repository and Information System - Berna - Suiça


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Dans le contexte global actuel, les autorités judiciaires ou administratives sont régulièrement confrontées à des situations présentant des éléments d'extranéité pour lesquelles un acte en dehors de la juridiction saisie est souvent nécessaire. Le principe de droit international public de territorialité délimite toutefois les pouvoirs étatiques; ces limites peuvent être surmontées par le recours aux mécanismes de l'entraide. Dans la pratique, le contour des limites territoriales des activités de l'Etat pose de nombreuses questions et crée autant d'incertitudes. Cet ouvrage veut donner une réponse à ces questions, notamment par une analyse approfondie de l'article 271 CP appliqué dans le cadre d’une procédure civile internationale. L'ouvrage présente et explique en outre le fonctionnement de l'entraide internationale en matière civile, en particuliers celui des Conventions de La Haye de 1965 et de 1970. Les auteurs développent également les fondements de l'entraide internationale civile en matière de notification et d'obtention de preuves. Il s'agit ainsi d'un ouvrage qui présente tant les aspects pratiques que les aspects théoriques de l'entraide et qui s'adresse aux praticiens - avocats ou juges -, aux universitaires et aux étudiants.

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Stefan Zweig arrive en Suisse en novembre 1917. D’abord libéré du service militaire pour deux mois, il obtient finalement la permission de rester en Suisse jusqu’à la fin de la guerre. Il peut ainsi assister aux répétitions et à la première de Jérémie, sa pièce de théâtre pacifiste représentée pour la première fois au Stadttheater de Zurich en février 1918. Son séjour en Suisse est également marqué par le développement de son admiration et de son amitié pour Romain Rolland – celui qu’il désigne comme étant « la conscience morale de l’Europe ». L’objet de cet article est de montrer que la conjonction Suisse–Rolland a joué un rôle absolument essentiel dans la vie personnelle et créatrice de Zweig.