Mercato diritti e consumi: la tutela del consumatore nella disciplina antitrust

Lo studio “Mercato, diritti e consumi: la tutela del consumatore nella disciplina antitrust”, ricostruisce e analizza i rapporti intercorrenti tra pubbliche amministrazioni e consumatore, singolo e associato, concentrando l’attenzione sulla protezione del consumatore quale soggetto che opera nel mercato, titolare di un diritto economico, in relazione all’attività regolativa svolta dall’amministrazione nella cura dell’interesse pubblico alla tutela della concorrenza. Il lavoro è strutturato in quattro parti. Una prima parte, di carattere generale, è dedicata alla nozione di consumatore e ai diritti in capo allo stesso contemplati, nonché alle associazioni dei consumatori ed al ruolo istituzionale ad esse affidato. Nella seconda parte si concentra l’attenzione, da un lato, sulla posizione assunta dalle Regioni per quel che concerne la competenza legislativa ad esse riconosciuta nell’ambito della tutela dei consumatori e degli utenti e, dall’altro lato, sul versante degli strumenti più propriamente di diritto amministrativo, sull’attività amministrativa di controllo, vigilanza e disciplina delle attività economiche private rilevanti per i consumatori, attuata dalle autorità indipendenti e, per ciò che attiene alle loro funzioni, dalle Camere di commercio. La terza parte riferisce in ordine al quadro normativo in cui si colloca l’attività di regolazione del mercato soprattutto avendo riguardo alle recenti modifiche legislative che hanno profondamente modificato il Codice del consumo relativamente ai suddetti temi ed al ruolo svolto dall’Autorità Garante della Concorrenza e del Mercato, per poi dar conto dell’evoluzione giurisprudenziale cui si è assistito recentemente circa la rilevanza dell’interesse del consumatore nella disciplina Antitrust. Nell’ultima parte, anche alla luce delle osservazioni svolte, si affronta il fondamento giuridico – costituzionale dell’interesse del consumatore anche alla luce del nuovo assetto dei rapporti con l’Autorità Garante della Concorrenza e del Mercato e si tenta, attraverso una reinterpretazione del concetto di iniziativa economica, di ricondurlo al primo comma dell’articolo 41 della Costituzione.

L'imposizione diretta dei redditi del lavoro autonomo: analisi comparata della disciplina italiana, francese, convenzionale e comunitaria

Les théories du post-industrialisation utilisent comme une preuve empirique du changement du processus historique l’entrée dans une nouvelle structure sociale que, par ailleurs, se distingue par le déplacement des biens et des services et par la formation de nouvelles structures professionnelles et de la gestion. Dans ce contexte, en premier lieu, c’est très intéressant à comprendre comme les nouvelles formes de l’organisation économique et sociale ont reussies à influer sur les systèmes de la fiscalité directe de l’État italien et de l’État français à la formation et au perfectionnement de la notion de revenu du travail indépendant et aussi à la formation et au perfectionnement des modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, la recherche, dans le principe, se concentre sur le processus de la construction et de l’évolution de la notion de revenu du travail indépendant et aussi de la construction et de l’évolution des formes nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant; un processus dévelopé au cours de l’Époque Moderne et de l’Époque Contemporaine que, du point de vue historique-fiscale, s’encadre comme l’époque des grands changements en ce qui concerne aussi à la fiscalité directe des revenus de la richesse mobilière. En second lieu, c’est très important à préciser si existe la possibilité de reconstruire les notions actuelles des revenus du travail indépendant en vue de l’aproximation des modalitès de la taxation directe de cette catégorie de revenus de la richesse mobilière avec les modalitès de la taxation directe des revenus de l’entreprise adoptées dans les systèmes italien et français de la fiscalitè directe; par conséquent, la recherche s’oriente vers la déscrition et l’analyse des questions en ce qui concerne à la définition fiscale objective et subjective des revenus du travail indépendant, à la direction vers laquelle on doit s’adresser actuellement les modèles nationaux de la taxation directe des revenus du travail indépendant et les raisons que la justifient. En autre, la recherche s’étendre vers une analyse comparative laquelle évidence les éléments de la convergence et de la divergence nécessaires pour tirer avec exactitude des conclusions sur l’approximation au niveau national et européen des notions des revenus du travail indépendant et des principes et modalités de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés de l’établissement et de la prestation des services et les principes de non-dicrimination et de la non-différenciation fiscale des travailleurs indépendants transfrontières dans le marché intérieur. En troisième lieu, c’est très intéressant à préciser avec cette recherche si dans le cadre conventionnel et européen existe une notion de revenu du travail indépendant ou non et si existe un modèle européen unifié ou, au contraire, il s’agit d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, un’autre argument de la recherce est l’analyse de la normative conventionnelle et de la législation européenne et aussi de la jurisprudence de la Cour de la Justice de l’Union Européenne relatives à la construction d’une notion conventionnelle et aussi européenne du travail indépendant au matiere de la fiscalité directe et l’incidence de principes conventionnels et aussi de libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services à la taxation directe des revenus des travailleurs indépendants par rapport aux principes de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale; une analyse laquelle évidence l’absence d’un modèle conventionnel et d’un modèle européen harmonisé relativement à la taxation directe des revenus du travail indépendant à raison de la prévalence du principe de la souveranité fiscale au domaine de la fiscalitè directe et pour cette raison en peut parler seulement d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services des travailleurs indépendants et les principes conventionnels de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale. À la fin, c’est très intéressant à préciser si existe une corrélation entre les Traités fiscales et le Droit fiscal européen en ce qui concerne à la notion de revenus du travail indépendant et les principes fiscales. Par conséquent, la recherche se compléte avec l’analyse du régime fiscale des revenus du travail indépendant évidencé dans le Modèle de la Convention de l’OCDE et dans la Convention Italie-France concernant à l’élimination de la double imposition; une analyse laquelle, en analogie avec le droit fiscal européen, précise l’approximation des revenus du travail indépendant avec les revenus de l’entreprise en se référant le Modèle de la Convention de l’OCDE et l’absence d’un modèle conventionel de la taxation directe des revenus du travail indépendant, mais, à différence du droit fiscal européen, évidence la présence des certains critéres adoptés par la normative conventionnelle à fin de garantir l’arrêt de la double imposition et le principe de la non-discrimination que, en substance, sont points de convérgence avec le droit fiscal européen. En autre, l’analyse de la normative conventionnelle de l’OCDE, à différence de la normative conventionnelle relative à la Convention de l’élimination de la double imposition finalisée par l’Italie et la France, évidence une évolution de la fiscalitè directe en ce qui concerne aux travailleurs indépendants laquelle se vérifie à l’adoption des critéres de la fiscalitè directe des revenus des sociétés et de la quelle en se dérive l’approximation de la notion des revenus du travail indépendant avec la notion des revenus de l’entreprise, en substance, revenus provenant par les activités économiques. Compte tenu de ce qui précède, c’est clair la convérgence parmis les législations nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant et la normative conventionnelle du Modèle de la Convention de l’OCDE et la normative europénne; une convérgence que confirme la nouvelle diréction vers la quelle s’adressent les notions et les modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant dans les systèmes nationals de la taxation directe: l’approximation avec les modèles nationales de la taxation directe des revenus des sociétés en vue de l’approximation des notions des revenus dérives par les activités économiques.

Il rapporto tra politica e pubblica amministrazione e la disciplina della dirigenza: il modello spagnolo e italiano

L’oggetto di studio dela tesi sono proprio le relazioni esistenti tra la Politica e la Pubblica Amministrazione dalla prospettiva dei dirigenti pubblici. Ancora più concretamente, l’analisi proposta si basa sull’articolazione di tale rapporto nel modello di funzione pubblica adottato in Italia e in Spagna. La tesi è strutturata in tre grandi capitoli. Il primo di essi verte, in generale, sullo studio delle relazioni tra la Politica e la Pubblica Amministrazione in Spagna. Il secondo capitolo, sarà destinato allo studio del rapporto tra politica e pubblica amministrazione in Italia, affrontato secondo una prospettiva storica. Nel terzo ed ultimo capitolo viene affrontato in modo dettagliato il regime giuridico del personale dirigente in vigore, così come appare delineato dopo la riforma realizzata dalla legge n. 15/2009, sviluppata attraverso il d.lgs. n. 150/2009, ovvero la cosiddetta riforma “Brunetta”.

Concessioni di servizio in ambito interportuale, portuale e demaniale marittimo ed esercizio delle relative attività: l'impatto della disciplina comunitaria in materia di libera prestazioni di servizi.

Come si evince dal titolo della tesi, la ricerca effettuata dal presente candidato nel corso del dottorato di ricerca ha avuto ad oggetto l’analisi delle competenze che, a diverso livello, comunitario, nazionale e regionale, sono attribuite agli enti in materia di rilascio di concessioni di servizi in abito interportuale, portuale e demaniale marittimo. L’attenzione, pertanto, ha dovuto innanzitutto essere rivolta ai compiti ed alle facoltà che, in forza del trattato che istituisce la Comunità Europea, sono attribuite alla Comunità stessa. Si è provveduto, pertanto, ad analizzare l’evoluzione della normativa per giungere all’attuale sistema giuridico. Gli aspetti della disciplina delle concessioni, oggetto di ricerca, hanno dovuto ripercorrere i vari procedimenti di infrazione comminati dalla Corte Europea, per i quali il sistema giuridico nazionale si è dovuto adattare con non poche difficoltà, soprattutto per la presenza di posizioni e prassi, negli anni, divenute consolidate.

La disciplina della gestione aeroportuale e dei servizi aeroportuali nel diritto dei trasporti europeo e nazionale

Dopo gli indubbi sviluppi politici e legali tendenti all’uniformazione è inevitabile non sostenere che anche il mercato della gestione delle infrastrutture e del trasporto aereo a terra costituisce un fattore determinante del trasporto aereo con una più stretta necessità di uniformazione del quadro regolamentare. La gestione aeroportuale e i servizi connessi è collocata all’interno del diritto aereo. Perché si configuri il “trasporto aereo” (nozione dinamica base che caratterizza il diritto del trasporto aereo) si ha la necessità di un accordo tra due paesi – un permesso di volo designato – una finestra di orario di decollo e atterraggio e la regolamentazione delle relative attività connesse, affinché si svolgano in situazione di safety, quale conditio sine qua non di tutte le attività di aviazione. Tuttavia, la migliore dottrina sente il bisogno di una trattazione separata della materia diritto aereo in senso stretto e quella della disciplina aeroportuale, benché i due ambiti sono tra di loro contigui. Questo è legittimato da esigenze contrapposte fra gli operatori dei due settori. In ultima considerazione possiamo sostenere che gli sviluppi legislativi, sia nel diritto aeronautico e in quello marittimo, portano all’abbraccio della impostazione di un diritto dei trasporti inclusivo di ogni forma dell’attuazione del fenomeno trasporto, scollegandosi al solo fenomeno dell’esercizio nautico quale elemento caratterizzante della disciplina. Quale futuro legislativo si prospetta per la gestione del bene aeroporto? Quale sarà la sua dimensione legale su questioni importanti sulle quali esiste una normazione europea come l’allocazione delle bande orarie, tasse aeroportuali e assistenza a terra oppure su quelle che hanno un carattere prevalentemente nazionale? E infine, quale sarebbe la strada da seguire per regolare il nuovo mercato aeroportuale che è passato dalla idea della competizione per il mercato esplorando anche la competizione nel mercato, con aeroporti che si comportano come operatori in concorrenza tra loro?

L’autotutela collettiva tra ipotesi di revisione della disciplina nazionale e prospettive europee

Nel presente lavoro viene trattato il delicato tema dell’autotutela collettiva, nell’intersezione tra ipotesi di revisione nazionale e prospettive europee. Dapprima viene ricostruita l’evoluzione della valutazione del conflitto collettivo nell’ordinamento giuridico italiano ed effettuata una ricognizione delle diverse manifestazioni del conflitto collettivo ivi riscontrabili. Il tentativo è quello di superare i limiti di una trattazione ristretta allo sciopero e di verificare la perdurante validità della tradizionale nozione di sciopero, intesa esclusivamente come astensione collettiva dalle prestazioni di lavoro. In un secondo capitolo vengono esaminati i disegni di legge di riforma in materia di conflitto collettivo, presentati nel corso della XVI legislatura e le clausole, incidenti sulla medesima materia, rinvenibili nell’Accordo interconfederale del 28 giugno 2011 e negli accordi FIAT del 2010, relativi agli stabilimenti di Pomigliano D’Arco e Mirafiori. Alla luce di tali materiali, si riesaminano le tematiche della titolarità individuale del diritto di sciopero, delle clausole di tregua e delle procedure arbitrali e conciliative. Successivamente, viene esaminata la produzione legislativa e giurisprudenziale comunitaria in tema di conflitto collettivo. Il confronto con l’ordinamento nazionale consente di mettere criticamente in luce il diverso rapporto tra mercato e diritti d’azione collettiva e di rilevare che nell’ordinamento comunitario la giurisprudenza della Corte di giustizia abbia introdotto limiti eccessivi al dispiegarsi dei diritti sociali in esame. Da ultimo, vengono formulate alcune considerazioni conclusive. Criticamente viene rilevato come, in tempi di globalizzazione, non viene prestata sufficiente attenzione alla valorizzazione del conflitto collettivo, come motore dell’emancipazione e del progresso sociale.

Il principio di proporzionalità nella disciplina del mandato d'arresto europeo

Il presente lavoro affronta un tema di particolare attualità nella applicazione del mandato d’arresto europeo. Pensate per il contrasto alle forme più gravi di criminalità, le procedure di consegna hanno trovato sempre più spesso applicazione per vicende criminose di scarsa offensività, determinando conseguenze gravi sui diritti fondamentali degli individui coinvolti e mettendo a rischio la reciproca fiducia tra gli Stati membri nello spazio di libertà, sicurezza e giustizia. Ciò ha imposto alle istituzioni europee di richiamare gli Stati membri al rispetto del principio di proporzionalità, quale principio generale del diritto europeo. Il presente studio analizza i presupposti e le modalità di applicazione di tale principio, alla luce del nuovo assetto impresso all’Unione dal Trattato di Lisbona e nella prospettiva dei diritti fondamentali. In particolare, esso si sofferma sul ruolo da attribuire, rispetto allo specifico tema, alla Carta dei diritti fondamentali dell’Unione ed all’art. 52 par. 1 in essa previsto, ove emerge la valenza costituzionale del principio di proporzionalità.

La disciplina dei reati di corruzione, concussione ed induzione indebita alla luce della legge n. 190 del 2012

L'elaborato, dopo aver esaminato le modifiche operate dalla legge n. 190 del 2012, svolge una dettagliata analisi della giurisprudenza intervenuta in seguito all'approvazione della riforma.

La disciplina della contumacia del convenuto nei processi civili dell'Unione Europea. Standard comuni e possibilità di armonizzazioni

The fundamental right to a fair trial depends largely on the service of proceedings on the defendant; it is very important that this communication act informs the defendant of the existence of proceedings against him so that he has the possibility to defend himself in sufficient time. The casuistry shows that difficulties considerably increase when this first service of process has to be effected abroad. Indeed, the most problematic foreign judgments are those issued in absentia of the defendant. The European legislator has paid special attention to the service of the claim and to the default of appearance of the defendant; it has laid down both rules governing the ways in which the service of proceedings must be effected and the procedural treatment of involuntary default, including remedies available for

Tassazione delle partnerships internazionali: modelli domestici, disciplina convenzionale e diritto europeo

I sistemi fiscali contemporanei applicano l’imposizione diretta a persone fisiche e persone giuridiche. In ciascuno Stato tuttavia una varietà di figure intermedie, definibili non- corporate-entities, sono dotate di gradi diversi di soggettività di diritto. Fra queste rientrano le partnership. Con l’obiettivo di ricondurre la fiscalità delle partnership all’interno del regime domestico generale previsto per persone fisiche o giuridiche, ogni Stato impiega proprie regole di caratterizzazione fiscale delle partnership. Di conseguenza, ciascuno Stato può considerare le partnership fiscalmente opache o trasparenti. Ciò vale sia per le partnership domestiche che per quelle estere. Quando l’attività di una partnership domestica presenta elementi di internazionalità, gli approcci domestici di caratterizzazione fiscale interferiscono spesso con quelli adottati da altri Stati. Tali inevitabili conflitti producono un alto rischio di doppia imposizione o doppia non imposizione dei redditi internazionali. La soluzione di tale genere di problemi non trova sistematica considerazione né nei Trattati fiscali, né nei Trattati UE così come interpretati dalla CGUE. Essa resta affidata all’autonoma iniziativa di ciascuno Stato. Questo studio esamina l’imposizione diretta delle partnerships internazionali che presentino un qualche collegamento con il sistema fiscale italiano. Esso inoltre propone una comparazione con altri sistemi fiscali selezionati sulla base di alcuni criteri. La comparazione mira alla individuazione dei problemi scaturenti dalla simultanea applicazione della tassazione italiana ed estera, considerando il ruolo spesso modesto dei Trattati fiscali. Ove un Trattato includa clausole specifiche per le partnership, ne viene esaminato l’effetto. Se i Paesi considerati sono Stati membri UE, i risultati dell’analisi sono esaminati rispetto alla normativa europea, con particolare riguardo ai profili di compatibilità con le libertà del Trattato UE e con i relativi orientamenti della CGUE.

I servizi di investimento nella disciplina dell'imposta sul valore aggiunto: il quadro normativo europeo e la sua attuazione nazionale

Il presente lavoro di ricerca ha ad oggetto i profili fiscali IVA dei servizi di investimento, in ambito sia europeo che nazionale, prestati dalle banche, dalle Sim e da consulenti/società di consulenza finanziaria nei confronti della clientela al dettaglio. Ciò al fine di individuarne il corretto trattamento fiscale nonché le possibili soluzioni agli interrogativi che ancora oggi rimangono aperti, anche alla luce delle indicazioni fornite nel tempo dalla Corte di Giustizia europea. Constatata la profonda differenza esistente tra la classificazione MiFID dei servizi di investimento e quella fiscale delle operazioni finanziarie, oltre alla mancanza di coordinamento tra le relative normative europee, che non si incontrano neanche nell’attività ermeneutica della Corte di giustizia, si è cercato di interpretare la Direttiva IVA alla luce della normativa di settore (MIFID). L’analisi della Direttiva IVA e, più in particolare, del trattamento da essa riservato alle operazioni finanziarie è stata, quindi, svolta cercando di ricondurre queste ultime ai (singoli) servizi di investimento (e, quindi, alla Direttiva MiFID) al fine di tracciare un collegamento che né il legislatore comunitario né la CGE hanno individuato. È, tuttavia, apparso evidente come l’intero sistema dell’IVA, con particolare riferimento alle operazioni finanziarie, si sia ormai consolidato sulle interpretazioni della Corte di giustizia le quali hanno mostrato una elevata resilienza intrinseca. È, pertanto, auspicabile un intervento legislativo, a livello comunitario, finalizzato a rimettere mano alla Direttiva IVA al fine di fornire criteri più chiari e stringenti per l’applicazione delle disposizioni in essa contenute, con particolare riferimento a quelle relative alle operazioni finanziarie.

La ricerca archeologica e il regime dei ritrovamenti e delle scoperte nel sottosuolo e nei fondali marini. La disciplina del Codice tra attuazione e prospettive di riforma anche alla luce di un'analisi comparativa con l'esperienza francese e spagnola.

Il lavoro è volto all’approfondimento, anche in chiave comparatistica, della vigente normativa riguardante la tutela e la valorizzazione dei beni archeologici. Nell’ambito della disciplina predisposta nell’ordinamento italiano si sono prese le mosse dal regime delle scoperte e dei ritrovamenti, per passare successivamente all’approfondimento della tutela approntata nella legislazione nazionale anche con riferimento alle limitazioni alla libera disponibilità e circolazione. Una particolare attenzione è stata dedicata alla tutela del territorio in cui i beni archeologici sono inseriti e quindi alla tutela indiretta, ai vincoli ope legis e alla pianificazione paesaggistica, mentre una specifica trattazione ha riguardato il regime dell’archeologia preventiva e la valorizzazione e fruizione di aree e parchi archeologici nel reciproco interfacciarsi delle legislazioni regionali e delle linee guida emanate con il d.m. MiBAC 18 aprile 2012. Un’indagine articolata ha avuto per oggetto la tutela del patrimonio archeologico subacqueo e in particolare la Convenzione dell’UNESCO adottata a Parigi nel 2001, nonché la tutela sovranazionale dei beni culturali, con riferimento alla disciplina dell’Unione europea e a quella della Convenzione europea per la protezione del patrimonio archeologico del 16 gennaio 1992 e della Convenzione UNIDROIT del 24 giugno 1995 sui beni culturali rubati o esportati illegalmente. Hanno infine fatto seguito due specifiche indagini sulla tutela del patrimonio archeologico in Spagna e in Francia. Quanto alla prima si è esaminato l’attuale quadro costituzionale in cui si inserisce la tutela del patrimonio culturale con particolare attenzione alle disposizioni della Ley 16/1985 del 25 giugno 1985 e alla legislazione delle Comunidades autónomas. Per quanto riguarda la seconda una particolare attenzione è stata dedicata alla Legge 27 settembre 1941 che ha introdotto in Francia la prima disciplina organica relativa agli scavi e ai ritrovamenti archeologici. Nel quadro normativo vigente un’analisi particolareggiata è stata dedicata al Code du Patrimoine, il cui quinto libro è interamente dedicato all’archeologia.

Dalla genesi alla liquidazione degli ELTIF. Un nuovo e "instabile" tassello nella composita disciplina della gestione collettiva del risparmio

La presente trattazione concerne gli European long-term investment fund, disciplinati dal regolamento UE 2015/760 del 29 aprile 2015, meglio noti come ELTIF, di cui si è inteso indagare i molteplici aspetti che attengono all’operatività degli stessi, dalla genesi sino alla fase della liquidazione. Trattandosi di uno dei più recenti tasselli della composita disciplina europea del risparmio gestito, si è ritenuto opportuno anzitutto prendere le mosse dall’evoluzione della regolamentazione, domestica e comunitaria, della gestione collettiva del risparmio, la quale rappresenta la “cornice” normativa di riferimento entro cui si colloca il veicolo in discorso. Definito il percorso evolutivo della disciplina de qua, si è posta quindi l’attenzione sulla regolamentazione degli ELTIF che, pur migliorabile sotto diversi profili, rappresenta un significativo passo in avanti nel senso della costruzione dell’Unione dei mercati di capitali e del rilancio dell’economia europea. In particolare, l’indagine ha riguardato anzitutto i connotati della nuova fattispecie (carattere europeo, orizzonte temporale di lungo periodo, illiquidità). L’analisi dei tratti fisiognomici è stata funzionale non solo a verificare se essi, nella loro peculiarità, siano o meno idonei a definire un tipo a sé stante di prodotto, ma altresì a valutare in che termini essi producano un effetto conformativo sulla disciplina del prodotto stesso, specie con riferimento alla fase dell’investimento e del disinvestimento. Con l’intento di vagliare l’opportunità di interventi sul dato normativo che mirino ad accrescere l’attrattività degli ELTIF, si è volta quindi l’attenzione alla fase finale della vita del fondo, in quanto l’esiguità della disciplina dettata con riferimento alla liquidazione si espone ad applicazioni dubbie che, in larga parte, lasciano spazio all’autonomia regolamentare del prodotto e, dunque, all’applicazione di discipline nazionali disomogenee; e ciò specie con riferimento a una peculiare ipotesi di liquidazione promossa dagli investitori in conseguenza del mancato soddisfacimento della richiesta di rimborso avanzata.