Reverse Charge nell'Iva comunitaria

Oggetto della tesi è il reverse charge, ovvero inversione contabile, che rappresenta un particolare metodo impositivo dell’Iva, derogatorio rispetto a quello tipico ed ordinariamente applicabile. L’imposta sul valore aggiunto è un’imposta plurifase, non cumulativa, basata sulle figure della rivalsa e della detrazione, attraverso la cui combinazione viene garantita la neutralità tipica di tale tributo, affinché l’onere conclusivamente sopportato dal consumatore finale non venga condizionato dal numero degli stadi di lavorazione di cui consta un eventuale ciclo produttivo. Il reverse charge deroga al citato meccanismo impositivo in quanto, nelle operazioni in cui tale sistema trova applicazione, il fornitore o il prestatore non addebitano alcuna imposta in via di rivalsa al cessionario o al committente, ed il debito Iva generato dall’operazione da loro posta in essere viene assolto direttamente, e contrariamente a quanto dovrebbe accadere, dal cessionario o dal committente. La tesi offre sostanzialmente una riflessione ampia e generalizzata di tale particolare metodo impositivo, al fine di individuarne i tratti caratteristici, e verificare come detto metodo impositivo, comunque derogatorio, si ponga nell’ambito del sistema ordinario dell’Iva, e quale incidenza abbia rispetto alla finalità ultima e peculiare del tributo, ossia la tassazione del consumo finale, mediante un sistema impositivo che risulti neutrale per gli operatori commerciali, e quindi per i soggetti passivi d’imposta.

L'imposizione diretta dei redditi del lavoro autonomo: analisi comparata della disciplina italiana, francese, convenzionale e comunitaria

Les théories du post-industrialisation utilisent comme une preuve empirique du changement du processus historique l’entrée dans une nouvelle structure sociale que, par ailleurs, se distingue par le déplacement des biens et des services et par la formation de nouvelles structures professionnelles et de la gestion. Dans ce contexte, en premier lieu, c’est très intéressant à comprendre comme les nouvelles formes de l’organisation économique et sociale ont reussies à influer sur les systèmes de la fiscalité directe de l’État italien et de l’État français à la formation et au perfectionnement de la notion de revenu du travail indépendant et aussi à la formation et au perfectionnement des modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, la recherche, dans le principe, se concentre sur le processus de la construction et de l’évolution de la notion de revenu du travail indépendant et aussi de la construction et de l’évolution des formes nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant; un processus dévelopé au cours de l’Époque Moderne et de l’Époque Contemporaine que, du point de vue historique-fiscale, s’encadre comme l’époque des grands changements en ce qui concerne aussi à la fiscalité directe des revenus de la richesse mobilière. En second lieu, c’est très important à préciser si existe la possibilité de reconstruire les notions actuelles des revenus du travail indépendant en vue de l’aproximation des modalitès de la taxation directe de cette catégorie de revenus de la richesse mobilière avec les modalitès de la taxation directe des revenus de l’entreprise adoptées dans les systèmes italien et français de la fiscalitè directe; par conséquent, la recherche s’oriente vers la déscrition et l’analyse des questions en ce qui concerne à la définition fiscale objective et subjective des revenus du travail indépendant, à la direction vers laquelle on doit s’adresser actuellement les modèles nationaux de la taxation directe des revenus du travail indépendant et les raisons que la justifient. En autre, la recherche s’étendre vers une analyse comparative laquelle évidence les éléments de la convergence et de la divergence nécessaires pour tirer avec exactitude des conclusions sur l’approximation au niveau national et européen des notions des revenus du travail indépendant et des principes et modalités de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés de l’établissement et de la prestation des services et les principes de non-dicrimination et de la non-différenciation fiscale des travailleurs indépendants transfrontières dans le marché intérieur. En troisième lieu, c’est très intéressant à préciser avec cette recherche si dans le cadre conventionnel et européen existe une notion de revenu du travail indépendant ou non et si existe un modèle européen unifié ou, au contraire, il s’agit d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, un’autre argument de la recherce est l’analyse de la normative conventionnelle et de la législation européenne et aussi de la jurisprudence de la Cour de la Justice de l’Union Européenne relatives à la construction d’une notion conventionnelle et aussi européenne du travail indépendant au matiere de la fiscalité directe et l’incidence de principes conventionnels et aussi de libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services à la taxation directe des revenus des travailleurs indépendants par rapport aux principes de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale; une analyse laquelle évidence l’absence d’un modèle conventionnel et d’un modèle européen harmonisé relativement à la taxation directe des revenus du travail indépendant à raison de la prévalence du principe de la souveranité fiscale au domaine de la fiscalitè directe et pour cette raison en peut parler seulement d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services des travailleurs indépendants et les principes conventionnels de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale. À la fin, c’est très intéressant à préciser si existe une corrélation entre les Traités fiscales et le Droit fiscal européen en ce qui concerne à la notion de revenus du travail indépendant et les principes fiscales. Par conséquent, la recherche se compléte avec l’analyse du régime fiscale des revenus du travail indépendant évidencé dans le Modèle de la Convention de l’OCDE et dans la Convention Italie-France concernant à l’élimination de la double imposition; une analyse laquelle, en analogie avec le droit fiscal européen, précise l’approximation des revenus du travail indépendant avec les revenus de l’entreprise en se référant le Modèle de la Convention de l’OCDE et l’absence d’un modèle conventionel de la taxation directe des revenus du travail indépendant, mais, à différence du droit fiscal européen, évidence la présence des certains critéres adoptés par la normative conventionnelle à fin de garantir l’arrêt de la double imposition et le principe de la non-discrimination que, en substance, sont points de convérgence avec le droit fiscal européen. En autre, l’analyse de la normative conventionnelle de l’OCDE, à différence de la normative conventionnelle relative à la Convention de l’élimination de la double imposition finalisée par l’Italie et la France, évidence une évolution de la fiscalitè directe en ce qui concerne aux travailleurs indépendants laquelle se vérifie à l’adoption des critéres de la fiscalitè directe des revenus des sociétés et de la quelle en se dérive l’approximation de la notion des revenus du travail indépendant avec la notion des revenus de l’entreprise, en substance, revenus provenant par les activités économiques. Compte tenu de ce qui précède, c’est clair la convérgence parmis les législations nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant et la normative conventionnelle du Modèle de la Convention de l’OCDE et la normative europénne; une convérgence que confirme la nouvelle diréction vers la quelle s’adressent les notions et les modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant dans les systèmes nationals de la taxation directe: l’approximation avec les modèles nationales de la taxation directe des revenus des sociétés en vue de l’approximation des notions des revenus dérives par les activités économiques.

L’elusione fiscale nell’IVA e l’antielusione nell’esperienza comunitaria e nazionale in Europa

La ricerca oggetto della tesi riguarda la disamina delle esperienze comunitarie e nazionali in Europa in materia di elusione IVA ed antielusione IVA, al fine di esaminare le utilizzabili esperienze in materia per la Cina che dovrebbe iniziare a prendere le giuste azioni per fronteggiare il problema della crescente diffusione dei fenomeni dell’elusione IVA, in particolare nel contesto della riforma perdurante dell’IVA cinese verso il modello moderno. A questo fine, prima la tesi ha analizzato dettagliatamente le seguenti principali questioni sulla base delle esperienze comunitarie e nazionali dei determinati Stati Membri dell’UE: la definizione dell’elusione fiscale generale (a tale proposito, più rilevanti le differenze tra elusione fiscale ed altri relativi concetti come risparmio d’imposta, evasione fiscale e simulazione e la relazione intrinseca tra elusione fiscale ed altri relativi concetti come frode alla legge ed abuso del diritto), la definizione dell’elusione IVA (a tale proposito, più rilevanti gli aspetti di particolare interesse ai fini della definizione dell’elusione IVA), i principi e metodologie dell’elusione IVA, le applicazioni delle varie misure antielusive rivolte all’elusione IVA nell’ordinamento comunitario e negli ordinamenti interni degli alcuni principali Stati Membri dell’UE (a tale proposito, più rilevanti l’applicazone del principio Halifax, quale norma antielusiva generale basata sul principio di divieto dell’abuso del diritto, e la considerazione delle altre soluzioni antielusive applicabili nell’IVA, comprese correzioni normative e clausole antielusive specifiche), gli effetti dell’antielusione IVA e i limiti entro cui l’autorità impositiva può esercitare l’antielusione IVA per la tutela degli interessi legittimi dei soggetti passivi come certezza giuridica ed autonomia contrattuale. Poi, la tesi ha avanzato le proposte relative al perfezionamento delle soluzioni antielusive IVA nell’ordinamento tributario cinese, dopo presentati i principali regimi attuali dell’IVA cinese e analizzate le situazioni attuali realtive all’elusione IVA e all’antielusione IVA nel sistema fiscale cinese.

Concessioni di servizio in ambito interportuale, portuale e demaniale marittimo ed esercizio delle relative attività: l'impatto della disciplina comunitaria in materia di libera prestazioni di servizi.

Come si evince dal titolo della tesi, la ricerca effettuata dal presente candidato nel corso del dottorato di ricerca ha avuto ad oggetto l’analisi delle competenze che, a diverso livello, comunitario, nazionale e regionale, sono attribuite agli enti in materia di rilascio di concessioni di servizi in abito interportuale, portuale e demaniale marittimo. L’attenzione, pertanto, ha dovuto innanzitutto essere rivolta ai compiti ed alle facoltà che, in forza del trattato che istituisce la Comunità Europea, sono attribuite alla Comunità stessa. Si è provveduto, pertanto, ad analizzare l’evoluzione della normativa per giungere all’attuale sistema giuridico. Gli aspetti della disciplina delle concessioni, oggetto di ricerca, hanno dovuto ripercorrere i vari procedimenti di infrazione comminati dalla Corte Europea, per i quali il sistema giuridico nazionale si è dovuto adattare con non poche difficoltà, soprattutto per la presenza di posizioni e prassi, negli anni, divenute consolidate.