Le sanzioni amministrative tributarie tra ordinamento comunitario e regimi nazionali

The research path has developed through a double direction: the analysis of fiscal tort and juridical means of reaction introduced into the system of taxation. The fiscal tort is a case that can be used as a comparison tool among national systems. Indeed, principles that regulate the fiscal tort has shared in the national systems even if the formation of the system has been different. Further, as a natural part of the research, the comparison between national and community systems has been crucial. Finally, the study of the “sanctions without fiscal tort”, that is indirect sanctions, had allowed to expand research also to the link between community jurisprudence and national systems.

L'imposizione diretta dei redditi del lavoro autonomo: analisi comparata della disciplina italiana, francese, convenzionale e comunitaria

Les théories du post-industrialisation utilisent comme une preuve empirique du changement du processus historique l’entrée dans une nouvelle structure sociale que, par ailleurs, se distingue par le déplacement des biens et des services et par la formation de nouvelles structures professionnelles et de la gestion. Dans ce contexte, en premier lieu, c’est très intéressant à comprendre comme les nouvelles formes de l’organisation économique et sociale ont reussies à influer sur les systèmes de la fiscalité directe de l’État italien et de l’État français à la formation et au perfectionnement de la notion de revenu du travail indépendant et aussi à la formation et au perfectionnement des modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, la recherche, dans le principe, se concentre sur le processus de la construction et de l’évolution de la notion de revenu du travail indépendant et aussi de la construction et de l’évolution des formes nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant; un processus dévelopé au cours de l’Époque Moderne et de l’Époque Contemporaine que, du point de vue historique-fiscale, s’encadre comme l’époque des grands changements en ce qui concerne aussi à la fiscalité directe des revenus de la richesse mobilière. En second lieu, c’est très important à préciser si existe la possibilité de reconstruire les notions actuelles des revenus du travail indépendant en vue de l’aproximation des modalitès de la taxation directe de cette catégorie de revenus de la richesse mobilière avec les modalitès de la taxation directe des revenus de l’entreprise adoptées dans les systèmes italien et français de la fiscalitè directe; par conséquent, la recherche s’oriente vers la déscrition et l’analyse des questions en ce qui concerne à la définition fiscale objective et subjective des revenus du travail indépendant, à la direction vers laquelle on doit s’adresser actuellement les modèles nationaux de la taxation directe des revenus du travail indépendant et les raisons que la justifient. En autre, la recherche s’étendre vers une analyse comparative laquelle évidence les éléments de la convergence et de la divergence nécessaires pour tirer avec exactitude des conclusions sur l’approximation au niveau national et européen des notions des revenus du travail indépendant et des principes et modalités de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés de l’établissement et de la prestation des services et les principes de non-dicrimination et de la non-différenciation fiscale des travailleurs indépendants transfrontières dans le marché intérieur. En troisième lieu, c’est très intéressant à préciser avec cette recherche si dans le cadre conventionnel et européen existe une notion de revenu du travail indépendant ou non et si existe un modèle européen unifié ou, au contraire, il s’agit d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, un’autre argument de la recherce est l’analyse de la normative conventionnelle et de la législation européenne et aussi de la jurisprudence de la Cour de la Justice de l’Union Européenne relatives à la construction d’une notion conventionnelle et aussi européenne du travail indépendant au matiere de la fiscalité directe et l’incidence de principes conventionnels et aussi de libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services à la taxation directe des revenus des travailleurs indépendants par rapport aux principes de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale; une analyse laquelle évidence l’absence d’un modèle conventionnel et d’un modèle européen harmonisé relativement à la taxation directe des revenus du travail indépendant à raison de la prévalence du principe de la souveranité fiscale au domaine de la fiscalitè directe et pour cette raison en peut parler seulement d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services des travailleurs indépendants et les principes conventionnels de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale. À la fin, c’est très intéressant à préciser si existe une corrélation entre les Traités fiscales et le Droit fiscal européen en ce qui concerne à la notion de revenus du travail indépendant et les principes fiscales. Par conséquent, la recherche se compléte avec l’analyse du régime fiscale des revenus du travail indépendant évidencé dans le Modèle de la Convention de l’OCDE et dans la Convention Italie-France concernant à l’élimination de la double imposition; une analyse laquelle, en analogie avec le droit fiscal européen, précise l’approximation des revenus du travail indépendant avec les revenus de l’entreprise en se référant le Modèle de la Convention de l’OCDE et l’absence d’un modèle conventionel de la taxation directe des revenus du travail indépendant, mais, à différence du droit fiscal européen, évidence la présence des certains critéres adoptés par la normative conventionnelle à fin de garantir l’arrêt de la double imposition et le principe de la non-discrimination que, en substance, sont points de convérgence avec le droit fiscal européen. En autre, l’analyse de la normative conventionnelle de l’OCDE, à différence de la normative conventionnelle relative à la Convention de l’élimination de la double imposition finalisée par l’Italie et la France, évidence une évolution de la fiscalitè directe en ce qui concerne aux travailleurs indépendants laquelle se vérifie à l’adoption des critéres de la fiscalitè directe des revenus des sociétés et de la quelle en se dérive l’approximation de la notion des revenus du travail indépendant avec la notion des revenus de l’entreprise, en substance, revenus provenant par les activités économiques. Compte tenu de ce qui précède, c’est clair la convérgence parmis les législations nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant et la normative conventionnelle du Modèle de la Convention de l’OCDE et la normative europénne; une convérgence que confirme la nouvelle diréction vers la quelle s’adressent les notions et les modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant dans les systèmes nationals de la taxation directe: l’approximation avec les modèles nationales de la taxation directe des revenus des sociétés en vue de l’approximation des notions des revenus dérives par les activités économiques.

Europa e Catasto

We study first the different cadastral systems in the EU countries and their perspective in the European Law context, especially in their tax law aspect and about the different building tax system. We talk about the most important aspect, taxation, and the European Unionʼs influence, particularly the European Court. But not only speak about the influence in the Member stateʼs building tax, also find another influences ways, with some European policies. All these aspects and another show a tendency to the cadastral integration, not direct, but existent in the indirect way. About other aspects, the study holds the dual nature of the cadastre, social (like social science), and their tax aspect, and technic nature. The Inspire information net can generate a new way to the tax information exchange between European countries. The investigation end with a comparison of the different cadastral systems in EU countries, and about the edification tax law too. This report holds the tax nature of the cadastre, the need to be considered like social-technic complex. Diverse international organization consider that is a multipurpose instrument and institution, but seem to forget their original purpose, their tax purpose, that was the central aspect in their origin and that don can`t be forget in the new world that raises after the world financial crisis.

La clausola della nazione più favorita dalle convenzioni internazionali all'ordinamento europeo

Il principale obiettivo della tesi è dimostrare come la connessione tra i differenti livelli giuridici che riguardano le relazioni tra Stati membri dell'UE richieda un'interpretazione sistematica delle convenzioni contro le doppie imposizioni intracomunitarie, ed in particolare richieda l'applicazione della clausola della nazione più favorita.

Doppia imposizione sui redditi transfrontalieri tra ordinamenti tributari e mercato europeo.

La ricerca affronta in modo unitario e nell’ottica europea i multiformi fenomeni della doppia imposizione economica e giuridica, assumendo come paradigma iniziale la tassazione dei dividendi cross-border. Definito lo statuto giuridico della doppia imposizione, se ne motiva la contrarietà all’ordinamento europeo e si indagano gli strumenti comunitari per raggiungere l’obiettivo europeo della sua eliminazione. In assenza di un’armonizzazione positiva, il risultato sostanziale viene raggiunto grazie all’integrazione negativa. Si dimostra che il riserbo della Corte di Giustizia di fronte a opzioni di politica fiscale è soltanto un’impostazione di facciata, valorizzando le aperture giurisprudenziali per il suo superamento. Questi, in sintesi, i passaggi fondamentali. Si parte dall’evoluzione delle libertà fondamentali in diritti di rango costituzionale, che ne trasforma il contenuto economico e la portata giuridica, attribuendo portata costituzionale ai valori di neutralità e non restrizione. Si evidenzia quindi il passaggio dal divieto di discriminazioni al divieto di restrizioni, constatando il fallimento del tentativo di configurare il divieto di doppia imposizione come principio autonomo dell’ordinamento europeo. Contemporaneamente, però, diventa opportuno riesaminare la distinzione tra doppia imposizione economica e giuridica, e impostare un unico inquadramento teorico della doppia imposizione come ipotesi paradigmatica di restrizione alle libertà. Conseguentemente, viene razionalizzato l’impianto giurisprudenziale delle cause di giustificazione. Questo consente agevolmente di legittimare scelte comunitarie per la ripartizione dei poteri impositivi tra Stati Membri e l’attribuzione delle responsabilità per l’eliminazione degli effetti della doppia imposizione. In conclusione, dunque, emerge una formulazione europea dell’equilibrato riparto di poteri impositivi a favore dello Stato della fonte. E, accanto ad essa, una concezione comunitaria del principio di capacità contributiva, con implicazioni dirompenti ancora da verificare. Sul piano metodologico, l’analisi si concentra criticamente sull’operato della Corte di Giustizia, svelando punti di forza e di debolezza della sua azione, che ha posto le basi per la risposta europea al problema della doppia imposizione.

Profili giuridici del coordinamento tra sistemi reddituali nell'Unione Europea

Il coordinamento tra sistemi impositivi è una questione originaria e tipica del diritto comunitario. La tesi ne esplora le conseguenze sotto più aspetti.

Concorrenza fiscale nell'Unione Europea: profili nazionali e ordinamentali

Lo scopo di questa ricerca è stato quello di offrire una visione sistematica per lo studio del fenomeno della concorrenza fiscale nel quadro dell'UE. In questo modo, dopo approfondire nel concetto, gli effetti e le teorie economiche che sviluppano la concorrenza fiscale, abbiamo analizzato le condizioni generali di svolgimento della concorrenza fiscale nell'UE, con particolare attenzione alla pratica dell’arbitrio fiscale per privati ed imprese. Questo schema lo abbiamo successivamente trasferito a due campi che finora avevano ricevuto poca attenzione dottrinale: l'imposizione indiretta (IVA e accise) e la tassazione delle persone fisiche. Infine, abbiamo aggiornato lo studio dei due strumenti tradizionali di lotta contro la concorrenza fiscale dannosa: il Codice di condotta in materia di tassazione delle imprese e il regime degli aiuti di Stato. Le sfide dell'Unione europea ci impongono di prendere una visione critica che abbiamo cercato di estendere a tutto il nostro lavoro.

I profili fiscali delle operazioni di riorganizzazione societaria transfrontaliere nell'Unione Europea: Il regime fiscale comune della direttiva 2009/133/CE e le prospettive di sviluppo normativo

La tesi affronta le problematiche fiscali della riorganizzazione societaria e la soluzione adoperata nell’Unione europea per le operazioni di carattere transfrontaliere. Si parte dalla definizione del termine “riorganizzazione societaria”, evidenziando le sue matici economiche e la varietà del suo contenuto secondo l’ordinamento giuridico e la branca del diritto di riferimento. Si prosegue sulla correlazione fra l’ampliazione del contenuto della libertà di stabilimento, dovuta maggiormente all’attività interpretativa della Corte di giustizia, e l’allargamento del concetto di riorganizzazione societaria nel quadro normativo dell’Unione. Si procede dunque all’analisi del regime fiscale comune della direttiva 2009/133/CE intravedendosi i suoi sviluppi successivi. In sede di conclusioni, si apporta un breve riassunto sullo stato della questione in Brasile e si riflette sull’attendibilità del modello impositivo dell’Unione quale parametro per una futura riforma fiscale in Brasile.

Imposte indirette sul commercio elettronico

In questo lavoro si analizza l’imposizione indiretta nel commercio elettronico; l’analisi si è basata sullo studio della normativa Comunitaria (Direttive Europee ) e la legislazione e Italiana, esponendo anche le differenze con il profilo legislativo brasiliano (softwares e libri).Esposti i contributi delle istituzione internazionali (conferenze ed/o proposte della Unione Europea) per l’inquadramento tipologico e fiscale del commercio elettronico, sono stati analizzati i profili generali dell’istituto della stabile organizzazione ai fini dell’imposizione dell’IVA e al commercio elettronico, distinguendo anche tra le transazioni elettroniche considerabili come cessione di beni e quelle considerabili prestazioni di servizi, in base alla materialità o alla dematerializzazione del bene scambiato. Anche il principio di territorialità nelle prestazioni di servizi è stato analizzato tramite analisi dei regimi ordinario e speciale riguardanti gli operatori extracomunitari.

Legal presumptions in national tax systems (Italy and Belgium) and in EU law

The thesis deals with the concept of presumptions, and in particular of legal presumptions, in the context of national tax systems (Italy and Belgium) and EU law. The purpose was to investigate the concept of legal presumption under a twofold comparative perspective. After having provided a general overview of the common core concept of presumption in the European context, an insight in the national approach to legal presumptions was given by examining two different national experiences, namely the Italian and Belgian tax systems. At this stage, the Constitutional framework and some of the most interesting and relevant at EU level presumptive measures were explored, with a view to underlining possible divergences and common grounds. The concept of (national) legal presumption was then investigated in the context of EU law, with the attempt to systematize under a uniform perspective a matter which has been traditionally dealt with either from the merely national point of view or, at EU level, through a fragmented form. In this instance, the EU law relevant framework and the most significant EUCJ case-law, in particular in the field of customs duties, VAT, on the issue of the repayment of taxes levied in breach of EU law and in the area of direct taxation, were examined so as to construe the overall EU approach to national legal presumptions. This was done with the finality of determining if and to what extent a common analytical framework may be identified, from which were extracted certain criteria governing the compatibility of national legal presumptions with EU law.

Effetti dell’introduzione dei Principi contabili internazionali sul principio di derivazione del reddito d’impresa dal risultato di bilancio

Con il presente lavoro si è tentato di verificare se le ragioni che hanno portato l’ordinamento italiano ad adottare il principio della derivazione del reddito d'impresa dal risultato contabile, possano essere considerate ancora attuali alla luce dell'introduzione dei principi IAS/IFRS nel nostro sistema contabile. In particolare, si è cercato di esaminare se questo collegamento ai principi contabili internazionali, introdotto nel nostro ordinamento anche per la redazione dei bilanci d'esercizio, abbia comportato il venir meno della neutralità dell'imposizione fiscale tra le società cd. Ias adopter e no Ias adopter. L'analisi di questa problematica è stata condotta anche prendendo come riferimento le modalità di recepimento delle opzioni contenute nel Regolamento n. 1606/2002 da parte dei legislatori di alcuni Stati europei, e valutando se le conseguenze fiscali emergenti tra i vari ordinamenti possano creare possibili distorsioni alla concorrenza ed alle libertà fondamentali dell’Unione europea.

Micro and Macro essays in Applied Fiscal Policy

This thesis analysis micro and macro aspect of applied fiscal policy issues. The first chapter investigates the extent to which local budget spending composition reacts to fiscal rules variations. I consider the budget of Italian municipalities and exploit specific changes in the Domestic Stability Pact’s rules, to perform a difference-in-discontinuities analysis. The results show that imposing a cap on the total amount of consumption and investment is not as binding as two caps, one for consumption and a different one for investment. More specifically, consumption is triggered by changes in wages and services spending, while investment relies on infrastructure movements. In addition, there is evidence that when an increase in investment is achieved, there is also a higher budget deficit level. The second chapter intends to analyze the extent to which fiscal policy shocks are able to affect macrovariables during business cycle fluctuations, differentiating among three intervention channels: public taxation, consumption and investment. The econometric methodology implemented is a Panel Vector Autoregressive model with a structural characterization. The results show that fiscal shocks have different multipliers in relation to expansion or contraction periods: output does not react during good times while there are significant effects in bad ones. The third chapter evaluates the effects of fiscal policy announcements by the Italian government on the long-term sovereign bond spread of Italy relative to Germany. After collecting data on relevant fiscal policy announcements, we perform an econometric comparative analysis between the three cabinets that followed one another during the period 2009-2013. The results suggest that only fiscal policy announcements made by members of Monti’s cabinet have been effective in influencing significantly the Italian spread in the expected direction, revealing a remarkable credibility gap between Berlusconi’s and Letta’s governments with respect to Monti’s administration.

Iva e Pubblica Autorità: coerenza del sistema e dimensioni nazionali

Il sistema comune europeo dell’imposta sul valore aggiunto privilegia caratteri e finalità economiche nel definire chi siano gli operatori economici soggetti all’IVA. Una disciplina particolare è, tuttavia, prevista per i soggetti di diritto pubblico che, oltre alla principale attività istituzionale, esercitano un’attività di carattere economico. Ai sensi dell’articolo 13 della Direttiva del 28 novembre 2006, 2006/112/CE, gli Stati, le Regioni, le Province, i Comuni e gli altri enti di diritto pubblico, in relazione alle attività ed operazioni che essi effettuano in quanto pubbliche autorità, non sono considerati soggetti passivi IVA anche se in relazione ad esse percepiscono diritti, canoni, contributi o retribuzioni. La vigente disciplina europea delle attività economiche esercitate dagli enti pubblici, oltre che inadeguata al contesto economico attuale, rischia di diventare un fattore che influenza negativamente l’efficacia del modello impositivo dell’IVA e l’agire degli enti pubblici. La tesi propone un modello alternativo che prevede l’inversione dell’impostazione attuale della Direttiva IVA al fine di considerare, di regola, soggetti passivi IVA gli organismi pubblici che svolgono - ancorché nella veste di pubblica autorità - attività oggettivamente economiche.

Le Zone Franche Urbane: Mercato europeo e Ordinamenti tributari

Lo studio delle Zone Franche Urbane all’interno del Diritto tributario europeo non ha potuto prescindere da una introduttiva delimitazione del lavoro, capace di distinguere le diverse tipologie di zone franche esistenti nei Paesi intra/extra Ue. Attraversando i casi-studio di Madeira, delle Azzorre, fino alla istituenda Zona Franca di Bruxelles, Zone d’Economie Urbaine stimulée (ZEUS), si è giunti alla constatazione dell’assenza di una definizione di Zona Franca Urbana: analizzando le esperienze normative vissute in Francia e in Italia, si è potuto tratteggiare il profilo territoriale, soggettivo e oggettivo del sistema agevolativo rivolto al recupero delle aree urbane degradate. La funzione strumentale della fiscalità, esplicitata per mezzo delle ZFU, ha condotto ad una verifica di diritto interno per controllare la legittimità delle scelte nazionali in ragione dei principi costituzionali nazionali, come anche una di diritto europeo per evitare che le scelte nazionali, anche se legittime sul piano interno, possano per gli stessi effetti incentivanti alle attività d'impresa presentarsi come una forma territoriale di aiuti di Stato fiscali. Evidenziando il rapporto tra le ZFU e il Mercato europeo si è voluto, da un lato, effettuare una ricostruzione sistemica necessaria per un’interpretazione delle ZFU che metta in luce le componenti di tale strumento orientate al perseguimento di un interesse socioeconomico, che in prima battuta generi una contraddizione, una deroga ai principi costituzionali e comunitari, per poi “sciogliersi” in una coerente applicazione degli stessi; dall’altro, tentare di elevare le ZFU a misura sistemica dell’Ordinamento europeo. Si è svolto, infine, un ragionamento in termini di federalismo fiscale con riferimento alle ZFU, trovando una adeguata collocazione nel percorso di devoluzione intrapreso dal legislatore nazionale, avendo quali interlocutori privilegiati le Regioni a Statuto Speciale.

Il sistema della pesca nel lago di Galilea al tempo di Gesù. Indagine sulla base dei papiri documentari e dei dati archeologici e letterari.

Dopo un’introduzione sull’economia nel mondo antico e nella Galilea, la tesi affronta una rappresentazione storica de “Il Mare di Galilea tra l’antichità e oggi” (cap. 3). Seguono i capitoli sulle “Tecniche e le attrezzature di pesca” (cap.4) e su “Città, villaggi e aree di pesca” (Cap. 5). Due capitoli riguardano più particolarmente l’attività economica in senso stretto: “L’organizzazione dell’attività” (cap. 6) e “Commercio ed esportazione” (cap. 7). Chiudono la tesi due capitoli di carattere più metodologico: una rappresentazione degli agenti sociali della pesca (“i pescatori”) condotta ispirandosi alla network Analysis e un’analisi antropologica del loro sistema di vita (capitolo finale).La tesi è basata essenzialmente su tre corpi di documentazione: papiri documentari, dati archeologici, fonti storiche e letterarie. Molti dei documenti reperiti, in lingua greca, non erano mai stati tradotti in lingue moderne.La tesi consta – oltre ai diversi capitoli – anche di un’appendice documentaria molto estesa