2 resultados para Bureau général de la Régie (Actes Administratifs)
em Universidade Federal do Rio Grande do Norte(UFRN)
Resumo:
Cet article traite de la possibilité de proposer le Trésor à la justice pour annuler une décision administrative définitive sur les questions fiscales. Il s'agit d'un sujet qui s'oppose au principe de la vérité matérielle - qui doit prévaloir en cas d'impôt - avec une certitude morale représentée par la chose jugée administrative. Commence par le processus administratif d'impôt comme une garantie constitutionnelle du contribuable, insérée dans le panorama d une compétence adoptée dans la législation brésilienne en tant que pilier de l'Etat de droit démocratique. Met l'accent sur la position du Trésor avant l'autorité de la chose jugée administrative, ce qui démontre la fragilité de La décision finale sur les questions fiscales. Décrit les effets de la révision (ou de l'annulation) dês actes administratifs, en particulier la libération de l'impôt et de la décision administrative qui vise à le confirmer. Enfin, nous discuterons de la composition et la légitimité du contentieux administratif, en conclusion, avec le soutien de la prévalence d'un fait important dans le cãs d'impôt, est non seulement possible, mais le Trésor devrait examiner leurs propres actions si nécessaire
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Cette recherche analyse les pratiques de correction de textes de l'enseignement du 1, 2 et 3 ème niveau. Nous avons parti de discutions avec les professeurs de Langue Portugaise des troisièmes annèes d‟une école appartenant au enseignement publique, située à la ville d‟Assu RN. L'étude a les postulats théoriques de Cruz (2007), Dellagnelo (1998), Oliveira (2005), Pécora (1999), Ruiz (2001), Serafini (1989), et d‟autres. La méthodologie est de nature qualitative et d‟interpretation, dont le matériel a été constitué à partir des rapports des enseignants professionnels, ainsi que les 92 textes recueillies entre juillet et août 2008. Les dés montrent que la correction se configure comme un travail pratique, qui vise à aider les étudiants à améliorer leur écriture. Les professeurs font la correction d‟une forme mélangée, c'est-à-dire dans le texte apparaissent les corrections orthographiques, lexicales, etc., mais la prédominance de la correction est par rapport aux idées, pour le contenu du texte. Dans ce sens, les professeurs se rendent compte du valeur et de la hiérarchisation des idées discutées par les élèves, les reconnaître comme l'organisation de la sémantique et la séquence du texte. Tous les autres aspects (structurelles, grammaticaux) sont importants, cependant, en général, dans la pratique de correction des études, l‟exposition les idées occupent une place importante. Les marques de correction apparaissent sous la forme de petits billets, qui apprécie également toutes les étapes de l'écriture de texte