Le pouvoir du premier ministre dans la nomination du haut personnel de l’État au Canada : vers un processus plus transparent et moins discrétionnaire, comme en Grande-Bretagne ?

Ce mémoire vise à évaluer les réformes consistant à encadrer le pouvoir de nomination que confère la prérogative royale au premier ministre. Notre étude s’inspire largement de l’institutionnalisme historique en science politique et des analyses en termes de « path dependency ». Selon cette approche, lorsque les décideurs amorcent une trajectoire de politique publique, leurs décisions subséquentes auront tendance à suivre la même direction. À partir des documents gouvernementaux et des transcriptions de comités parlementaires, ainsi que de l’exemple de la Grande-Bretagne, ce travail cherche à évaluer si les réformes visant à contraindre le pouvoir de nomination du premier ministre canadien ont suivi une trajectoire « path dependent ». Nos conclusions nous amènent plutôt à constater qu’en ce qui concerne les nominations, le Canada est plus monarchique que la Grande-Bretagne. Pour le Canada, l’impression générale qui se dégage à la fin de ce mémoire n’en est pas une de « path dependence » mais plutôt d’incrémentalisme disjoint.

La protection des données personnelles en France

La notion de vie privée, et plus précisément le droit à la protection des renseignements personnels, est reconnue aussi bien dans les textes provinciaux, régionaux, nationaux et internationaux, que dans les politiques mises en place par les sites Web. Il est admis que toutes informations identifiant ou permettant d’identifier une personne peut porter atteinte à sa vie privée, à savoir son nom, prénom, numéro de téléphone, de carte bancaire, de sécurité sociale, ou encore ses adresses électronique et Internet. Cette protection, admise dans le monde réel, doit aussi exister sur les inforoutes, étant entendu que « l ’informatique (…) ne doit porter atteinte ni à l ’identité humaine, ni aux droits de l ’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques » (art. 1er de la Loi française dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Ce principe étant admis, il est pertinent de s’interroger sur les moyens envisagés pour parvenir à le réaliser. Faut-il avoir recours à la réglementation étatique, à l’autoréglementation ou à la corégulation ? Cette dernière notion « n’est pas à proprement parler une nouvelle forme de régulation », mais elle préconise une collaboration entre les acteurs du secteur public et privé. L’idée de partenariat semble retenir l’attention du gouvernement français dans sa mission d’adaptation du cadre législatif à la société de l’information, comme nous le montre le rapport Du droit et des libertés sur l’Internet remis dernièrement au Premier ministre. Par conséquent, cet article a pour objectif de dresser un tableau de la législation française, et de ses multiples rapports, applicables à la protection de la vie privée et, plus particulièrement, aux données personnelles sur le réseau des réseaux. En prenant en considération les solutions étatiques et non étatiques retenues depuis ces deux dernières décennies, nous envisagerons une étude de l’avant-projet de loi du Gouvernement visant à transposer en droit interne la Directive européenne du 24 octobre 1995 relative à la protection des données personnelles.

Les assises idéologiques du projet conservateur de Stephen Harper

Plusieurs indices permettent de croire que le premier ministre Harper a pour projet de faire du Parti conservateur le parti politique dominant au Canada. À cette fin, il doit transformer l’organisation sociale et politique du pays de façon à le rendre plus conservateur. L’objectif du présent mémoire est de préciser les fondements idéologiques du projet de réforme de l’État canadien du premier ministre en m’appuyant sur les écrits des membres de l’École de Calgary. Je fais l’hypothèse que les politiques publiques mises en place par Harper sont inspirées des convictions des membres de cette école de pensée, dont il est un proche. Dans le premier chapitre, je détermine la signification du concept d’idéologie et établis la pertinence de l’analyse des idéologies pour expliquer les décisions politiques. Je définis ensuite les principaux types de conservatisme, afin de déterminer lequel inspire les membres de l’École de Calgary et le Parti conservateur. Dans le second chapitre, je dresse un portrait de la pensée de l’École de Calgary relativement à quatre thèmes, soit ceux du développement économique et social, du pouvoir judiciaire, de la politique étrangère et de l’identité nationale. Enfin, dans le troisième chapitre, je recense les décisions prises par le gouvernement Harper en relation avec ces quatre mêmes thèmes et vérifie leur concordance avec les idées portées par l’École de Calgary.

Election Forecasting under Opaque Conditions

Election forecasting models assume retrospective economic voting and clear mechanisms of accountability. Previous research indeed indicates that incumbent political parties are being held accountable for the state of the economy. In this article we develop a ‘hard case’ for the assumptions of election forecasting models. Belgium is a multiparty system with perennial coalition governments. Furthermore, Belgium has two completely segregated party systems (Dutch and French language). Since the prime minister during the period 1974-2011 has always been a Dutch language politician, French language voters could not even vote for the prime minister, so this cognitive shortcut to establish political accountability is not available. Results of an analysis for the French speaking parties (1981-2010) show that even in these conditions of opaque accountability, retrospective economic voting occurs as election results respond to indicators with regard to GDP and unemployment levels. Party membership figures can be used to model the popularity function in election forecasting.

«The Soviet cannot be trusted» : les relations diplomatiques entre l’URSS et la Grande-Bretagne dans les années 1920.

Ce mémoire tente de présenter l’état des relations diplomatiques entre la Russie soviétique, puis l’Union des républiques socialistes soviétiques (URSS) à partir de 1922, et la Grande-Bretagne entre 1920 et 1927, à travers les documents du Foreign Office britannique. Pour cela, il présente le retour progressif des relations officielles entre les deux pays sous la gouverne du premier ministre britannique Lloyd George, de 1916 à 1922, et la mise en place d’une politique britannique à l’égard du gouvernement soviétique. Il tente ensuite d’établir les politiques des différents gouvernements qui suivent celui de Lloyd George, et de voir si ces politiques marquent une rupture avec la politique du gouvernement de Lloyd George ou si, au contraire, il existe une continuité dans ces politiques, malgré le changement de gouvernement. L’hypothèse principale que nous soutenons est que malgré les changements de gouvernements entre 1920 et 1927, la politique de la Grande-Bretagne restera identique durant toute la période, et ce malgré les différents gouvernements britanniques qui vont se succéder : un gouvernement d’union, deux gouvernements conservateurs et le premier gouvernement travailliste. Nous croyons que la prétendue « propagande soviétique » sera l’une des lignes directrices des relations entre les deux pays pendant la période étudiée, lignes établies par Lloyd George et son gouvernement au début de 1920. Nous soutenons également que cette « propagande » sera le pivot des relations entre les deux pays, et qu’elle sera un frein constant dans l’établissement de relations normalisées avec l’Union soviétique. Nous croyons que cette propagande entraînera une « paranoïa » de la part du gouvernement britannique qui, pendant toute la période que nous étudions, passera tout son temps à se plaindre au gouvernement soviétique de « sa » propagande, entraînant finalement la rupture des relations en 1927.

Le réengagement du Canada dans les Amériques : déficits démocratiques, intégration économique et insécurité

En 2007, le premier ministre Stephen Harper a annoncé que le renouvellement de l’engagement du Canada dans les Amériques était une priorité internationale pour son gouvernement. Le document qui a formalisé la nouvelle priorité accordée à l’hémisphère occidental stipule que le Canada s’est engagé à faire progresser concurremment la démocratie, l’intégration économique et la sécurité. Cette recherche a pour but de remettre en cause le discours officiel en analysant la politique du Canada à l’égard de la Colombie et du Honduras. L’étude sur le cas colombien porte sur les effets de l’intégration économique sur les droits humains et la sécurité. Elle montre que le texte de l’accord de libre-échange Canada-Colombie et les évaluations d’impact sur les droits humains n’abordent pas convenablement les risques entourant les investissements canadiens et que leurs lacunes diluent l’engagement d’Ottawa envers la protection des droits humains et la résolution du conflit. L’étude sur le cas hondurien porte sur l’impact des déficits démocratiques et de l’insécurité sur l’intégration économique. Elle montre que le virage à droite qui a suivi le coup d’État de 2009 a permis au gouvernement canadien d’entreprendre des négociations de libre-échange bilatérales et de prendre part à la réforme du code minier du Honduras, tandis que les déficits démocratiques et l’insécurité ont empêché la population hondurienne de participer d’une manière significative au processus d’intégration économique. Nous concluons que ces deux cas contredisent le discours officiel dans la mesure où l’objectif de l’intégration économique a été atteint aux dépens des autres objectifs.

Egon Bahr, l'Ostpolitik et la place de l'Allemagne dans un nouvel ordre européen, 1945-1975

Cette thèse porte sur les conceptions d’Egon Bahr dans le domaine de la politique à l’Est (Ostpolitik) de la République fédérale d’Allemagne (RFA) entre 1945 et 1975. L’analyse se concentre sur le lien entre l’Ostpolitik et l’idée que Bahr se fait de la place et du rôle de l’Allemagne en Europe. Plus précisément, cette étude veut cerner les buts poursuivis par Bahr dans le cadre de la politique orientale. La première partie traite du développement conceptuel de l’Ostpolitik (1945-1969), tandis que la seconde examine sa mise en application entre l’élection de Willy Brandt comme chancelier de la RFA et la conclusion des accords d’Helsinki (1969-1975). Les principales sources utilisées sont les écrits de Bahr ainsi que des documents inédits se trouvant dans divers centres d’archives non seulement en Allemagne, mais aussi aux États-Unis, en France et en Grande-Bretagne. Pour Bahr, l’Ostpolitik ne saurait se résumer à l’élimination des obstacles qui gênent la diplomatie ouest-allemande durant la guerre froide. Bahr poursuit plutôt un projet nationaliste ambitieux dans le contexte des relations avec le bloc soviétique : créer les conditions d’une redéfinition de la place de l’Allemagne en Europe. Pour lui, l’Ostpolitik constitue un instrument idéal pour faire de l’Allemagne la puissance prépondérante dans un nouvel ordre de paix européen. Trois éléments complémentaires participent à l’accomplissement de cette vision : 1) la consolidation de la paix et de la sécurité continentales; 2) la réunification allemande et 3) l’émancipation de la politique étrangère (ouest-)allemande. Cette thèse éclaire la pensée politique de Bahr et contribue à une meilleure compréhension de la signification de l’Ostpolitik dans le contexte plus large de la politique étrangère de la RFA. Les conceptions de Bahr sont uniques dans l’Allemagne de la guerre froide parce qu’elles sont centrées sur les notions de puissance, d’intérêt national et de « normalité ». En même temps, Bahr comprend que la coopération doit toujours rester l’instrument diplomatique privilégié des Allemands vu leur position géographique centrale. À travers le prisme des conceptions de son « architecte », l’Ostpolitik apparaît comme un véritable effort de réconciliation entre la paix en Europe et l’affirmation de l’influence allemande sur la scène internationale.

Le statut ontologique de la dunamis chez Aristote

Ce mémoire a pour tâche de déterminer le statut ontologique de la puissance chez Aristote. Pour ce faire, il est d’abord question, dans le premier chapitre, de bien définir les deux sens de la puissance, soit la puissance motrice et l’état potentiel. Nous expliquons aussi alors les multiples sens de la puissance motrice et les multiples types de la puissance que sont la nature, l’âme et l’art. Ensuite, le second chapitre étudie les liens entre l’état potentiel et la matière, d’une part, et les liens entre le non-être, la puissance et la possibilité, d’autre part. Enfin, le troisième chapitre explicite la hiérarchie ontologique aristotélicienne pour en dégager le statut ontologique de la puissance par rapport à l’acte. Cela est fait de trois manières : selon l’antériorité de l’acte sur la puissance au sein d’une substance unique ; selon l’antériorité des êtres éternels, notamment celle du premier moteur, sur les êtres générables et corruptibles ; l’antériorité du bien en acte sur le bien puissance.

L’institutionnalisation de la migration masculine chez les Mossi : une étude d’un changement socioculturel au Burkina Faso

Depuis plus de cent ans, les Mossi du Burkina Faso évoluent avec les migrations de travail. Entre les travaux forcés de l’ère coloniale et les flux migratoires actuels, la migration est devenue une institution centrale chez les Mossi. Elle s’est imposée comme une solution aux bouleversements engendrés par de l’économie de marché, la dégradation de leur environnement et les tensions internes. Il s’est développé un système normatif qui soutient et qui perpétue ces comportements migratoires. Cette intégration institutionnelle a cependant engendré un affaiblissement de la gérontocratie et du patriarcat ce qui a déséquilibré l’organisation sociale « traditionnelle ». À partir de la méthode de l’anthropologie du changement social, ce mémoire propose une étude locale et diachronique des transformations générées par le processus migratoire. Il explique comment la migration s’est institutionnalisée, quelles sont les conséquences sur les rapports de pouvoir et quels sont les innovations, les résistances et les métissages qui en découlent. Ainsi, les migrations de travail devaient être une réponse à la crise socioéconomique vécue par les Mossi, mais par son institutionnalisation, elles sont également apparues être l’une des principales causes de cette crise.

La Guerre civile espagnole : l'influence du Québec sur les politiques du gouvernement fédéral

La politique extérieure canadienne en regard de la Guerre civile espagnole fut adoptée en juillet 1937. Le gouvernement canadien adopta une politique de neutralité analogue à celle pilotée par la Grande-Bretagne à travers le Comité de non-intevention. Il promulgua un embargo sur l’exportation d’armes de toutes sortes sur le territoire espagnol, et ce, aux deux belligérants. De plus, avec la Loi sur l’enrôlement à l’étranger, Ottawa criminalisa l’engagement volontaire sur toutes ses formes, plus particulièrement le Bataillon Mackenzie – Papineau, ramification canadienne des Brigades Internationales. Au Québec, cette guerre fut fortement ressentie. Les élites traditionnelles et le clergé catholique anathématisent le Front Populaire espagnol en l’assimilant au communisme soviétique, et se solidarisent avec leurs coreligionnaires espagnols. Selon Ernest Lapointe, bras droit de Mackenzie King au Québec, Ottawa doit tenir compte du courant conservateur chez les Québécois francophones afin de prévenir une crise domestique pouvant avoir des conséquences sur l’unité nationale. Mais la politique étrangère du Canada à l’égard du gouvernement républicain espagnol n’a que partiellement été influencée par la réaction clérico-nationaliste au Québec. Elle est bien davantage le résultat de l’alignement du Canada sur la politique étrangère britannique.

Irrégularités dans la distribution des nombres premiers et des suites plus générales dans les progressions arithmétiques

Le sujet principal de cette thèse est la distribution des nombres premiers dans les progressions arithmétiques, c'est-à-dire des nombres premiers de la forme $qn+a$, avec $a$ et $q$ des entiers fixés et $n=1,2,3,\dots$ La thèse porte aussi sur la comparaison de différentes suites arithmétiques par rapport à leur comportement dans les progressions arithmétiques. Elle est divisée en quatre chapitres et contient trois articles. Le premier chapitre est une invitation à la théorie analytique des nombres, suivie d'une revue des outils qui seront utilisés plus tard. Cette introduction comporte aussi certains résultats de recherche, que nous avons cru bon d'inclure au fil du texte. Le deuxième chapitre contient l'article \emph{Inequities in the Shanks-Rényi prime number race: an asymptotic formula for the densities}, qui est le fruit de recherche conjointe avec le professeur Greg Martin. Le but de cet article est d'étudier un phénomène appelé le <>, qui s'observe dans les <>. Chebyshev a observé qu'il semble y avoir plus de premiers de la forme $4n+3$ que de la forme $4n+1$. De manière plus générale, Rubinstein et Sarnak ont montré l'existence d'une quantité $\delta(q;a,b)$, qui désigne la probabilité d'avoir plus de premiers de la forme $qn+a$ que de la forme $qn+b$. Dans cet article nous prouvons une formule asymptotique pour $\delta(q;a,b)$ qui peut être d'un ordre de précision arbitraire (en terme de puissance négative de $q$). Nous présentons aussi des résultats numériques qui supportent nos formules. Le troisième chapitre contient l'article \emph{Residue classes containing an unexpected number of primes}. Le but est de fixer un entier $a\neq 0$ et ensuite d'étudier la répartition des premiers de la forme $qn+a$, en moyenne sur $q$. Nous montrons que l'entier $a$ fixé au départ a une grande influence sur cette répartition, et qu'il existe en fait certaines progressions arithmétiques contenant moins de premiers que d'autres. Ce phénomène est plutôt surprenant, compte tenu du théorème des premiers dans les progressions arithmétiques qui stipule que les premiers sont équidistribués dans les classes d'équivalence $\bmod q$. Le quatrième chapitre contient l'article \emph{The influence of the first term of an arithmetic progression}. Dans cet article on s'intéresse à des irrégularités similaires à celles observées au troisième chapitre, mais pour des suites arithmétiques plus générales. En effet, nous étudions des suites telles que les entiers s'exprimant comme la somme de deux carrés, les valeurs d'une forme quadratique binaire, les $k$-tuplets de premiers et les entiers sans petit facteur premier. Nous démontrons que dans chacun de ces exemples, ainsi que dans une grande classe de suites arithmétiques, il existe des irrégularités dans les progressions arithmétiques $a\bmod q$, avec $a$ fixé et en moyenne sur $q$.

Le partage des connaissances en développement international : influence des processus relationnels sur les résultats et incidences sur le renforcement des capacités.

Le Canada consacre chaque année des milliards en aide internationale. Selon le Ministère des affaires étrangères, commerce et développement, l’aide déployée en 2013 s’est chiffrée à plus de 5,48 milliards de dollars. Dans chaque projet mis en œuvre dans les pays en développement, des ressources humaines donnent de leur temps et s’efforcent de contribuer au renforcement des capacités des organisations locales. Ces projets sont des initiatives de coopération technique ou renferment des composantes de coopération technique; les personnes qui y sont affectées doivent accomplir de multiples tâches, dont celle d’agent de partage de connaissances. Cette thèse explore ce phénomène en apportant un éclairage sur les processus relationnels sous-jacents aux échanges entre les personnes liées à ces initiatives, soient les conseillers volontaires expatriés et les membres des équipes locales qui accueillent de telles initiatives. Elle tend à appuyer l’influence marquée des relations interpersonnelles sur les résultats de partage de connaissances, sauf que la confiance, à elle seule, ne suffit pas pour atteindre des objectifs de développement durable. L’analyse des cas, s’appuyant principalement sur des entrevues semi-dirigées effectuées à Haïti et au Sénégal, nous permet d’affirmer l’importance de s’attarder à la capacité d’assimilation dynamique des parties au partage, mais également aux rôles des gestionnaires des organismes partenaires locaux dans leur engagement à réaliser des mandats visant le partage de connaissances.