La recherche d'unité dans l'interprétation du droit privé fédéral : cadre juridique et fragments du discours judiciaire

Cette étude est consacrée au droit privé fédéral et à l'interaction entre la législation fédérale et le droit privé des provinces. Elle porte plus précisément sur le rôle des tribunaux dans le cadre de cette interaction. Elle a pour objectif de vérifier comment les juges procèdent à l'unification du droit privé fédéral en évitant de recourir formellement au droit provincial à titre supplétif. Dans un premier temps, elle établit le cadre juridique gouvernant l'interprétation du droit privé fédéral, de même que l'exercice du pouvoir judiciaire dans ce contexte. Dans un deuxième temps, elle analyse à travers un ensemble de jugements les procédés employés par les juges pour réaliser l'unification du droit privé fédéral. Elle conclut que ces procédés peuvent effectivement permettre de réaliser, au plan pratique, une telle unification. Cependant, ces interventions judiciaires sont ponctuelles et sont limitées à certains aspects de la conception ou de l'application des normes de droit privé. Dans les cas plus problématiques, elles peuvent avoir pour effet soit de nier le vide normatif rendant nécessaire le recours aux sources supplétives provinciales, soit de nier la pluralité formelle de ces sources dans le contexte fédéral.

Certification of community-based forest enterprises (CFEs): limits of the Brazilian experiences

The Brazilian Amazon is one of the world’s largest tropical forests. It supplies more than 80 % of Brazil’s timber production and makes this nation the second largest producer of tropical wood. The forestry sector is of major importance in terms of economic production and employment creation. However, the Brazilian Amazon is also known for its high deforestation rate and for its rather unsustainably managed timber resources, a fact which puts in the balance the long-term future of the forestry sector in the region. Since the mid- 1990s, with strong support from World Wildlife Fund (WWF), the number of tropical forests certified by the Forest Stewardship Council (FSC) has significantly increased. This is especially true for projects sponsored by large scale companies. The number of community- based forest management projects has also increased. Certification of community-based forest enterprises (CFEs) was initially a goal for the sponsors and community members. Certification is viewed as a way to reach alternative timber markets. In Brazil, the state of Acre has the highest concentration of CFEs certified by FSC. Most of them have been implemented with the support of environmental NGOs and public funds. Environmental NGOs strongly defend the advantages of certification for communities; however, in reality, this option is not that advantageous. Despite all the efforts, the number of participants in each project remains low. Why is this occurring? In this paper, we analyze the underlying motives of a few individual’s participation in CFEs certification projects. We aim to present and discuss some factors that shape the success of CFEs and their later certification. The results are based on surveys conducted in two certified CFEs in the state of Acre.

Contenu total en éléments traces de sols forestiers du Québec méridional

Les sols forestiers constituent un réservoir considérable d’éléments nutritifs disponibles pour soutenir la productivité forestière. Ces sols contiennent aussi une quantité, encore inconnue à ce jour, d’éléments traces biodisponibles provenant de sources anthropiques ou naturelles. Or, plusieurs de ces éléments recèlent un potentiel toxique pour les organismes vivants. Ainsi, la quantification de la concentration et du contenu total en éléments traces des sols forestiers s’avère nécessaire afin d’évaluer les impacts des perturbations sur la qualité des sols. Les objectifs de ce projet de recherche sont: 1) de mesurer le contenu total en éléments traces en phase solide (Ag, As, Ba, Cd, Ce, Co, Cr, Cu, Mn, Ni, Pb, Rb, Se, Sr, Tl, V, Y, Zn) des divers horizons de sols d’écosystèmes forestiers du Québec méridional; 2) d’établir des liens significatifs entre la fraction soluble dans l’eau des éléments traces et les propriétés des horizons de sols et; 3) d’évaluer le rôle de la proximité d’un centre urbain sur les contenus en éléments traces. Pour répondre à ces objectifs, quatre profils de sols situés dans la région de St-Hippolyte et deux situés dans la région de Montréal furent échantillonnés jusqu'à l'atteinte du matériel parental. Les résultats de ce projet de recherche ont révélé que le contenu total en éléments traces présents dans les profils de sols se retrouve en grande partie dans les fragments grossiers du sol. Il a été démontré que la teneur en carbone organique, les complexes organométalliques et les oxydes de fer et d’aluminium dictent la distribution en profil de la majorité des éléments traces étudiés. Finalement, il fut prouvé que la région de Montréal présente des niveaux de contamination en éléments traces (Ag, As, Ba, Cu, Mn, Pb, Rb, Se, Sr, Tl et Zn) supérieurs à ceux rencontrés dans les Laurentides.

Effets biologiques des fragments carboxyl-terminaux de la parathormone chez le rat parathyroïdectomisé

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Identification et caractérisation des principaux fragments du collagène de type II du cartilage équin, produit in vitro par l'enzyme cathepsine K

La dégradation protéolytique du collagène de type II est considérée comme étant un facteur majeur dans le processus irréversible de dégradation de la matrice cartilagineuse lors d’ostéoarthrose. Outre les collagénases de la famille des métaloprotéinases de la matrice (MMP-1, -8, -13), la cathepsine K est parmi les seules enzymes susceptibles de dégrader la triple hélice intacte du collagène de type II, devenant ainsi un élément pertinent pour les recherches sur l’ostéoarthrose. L’objectif à court terme de notre étude consiste en l’identification et la caractérisation de sites de clivage spécifiques de la cathepsine K sur le collagène de type II équin. La technique d’électrophorèse SDS-PAGE 1D permet la visualisation des produits de digestion et la validation des résultats de la caractérisation moléculaire des fragments protéolytiques. La caractérisation est réalisée en combinant la digestion trypsique précédant l’analyse HPLC-ESI/MS. Les résultats ont permis d’établir les sites, présents sur la carte peptidique de la molécule de collagène de type II équin, des 48 résidus prolines (P) et 5 résidus lysines (K) supportant une modification post-traductionnelle. De plus, 6 fragments majeurs, différents de ceux produits par les MMPs, sont observés par SDS-PAGE 1D puis confirmés par HPLC-ESI/MS, correspondant aux sites suivants : F1 [G189-K190], F2 [G252-P253], F3 [P326-G327], F4 [P428-G429], F5 [P563-G564] et F6 [P824-G825]. Le fragment F1 nouvellement identifié suggère un site de clivage différent de l’étude antérieure sur le collagène de type II bovin et humain. L’objectif à long terme serait le développement d’anticorps spécifiques au site identifié, permettant de suivre l’activité protéolytique de la cathepsine K par immunohistochimie et ÉLISA, dans le cadre du diagnostic de l’ostéoarthrose.

Banalités en séries : fragments de la vie des gens de Régis Jauffret

Les cinquante-sept fragments rassemblés par Régis Jauffret présentent une suite de séquences de la vie de gens quelconques qui subissent l’existence comme un mal lancinant insupportable d’ennui, de solitude ou de promiscuité. Loin de proposer, comme le fait Philippe Delerm, une collection de vignettes des petits bonheurs ordinaires ou de rassembler, à la manière d’Annie Ernaux, des instantanés de la vie quotidienne collective révélateurs d’une époque, Jauffret fait défiler des fragments de vie qui, à force de s’additionner, perdent leurs contours distinctifs, se confondent les uns avec les autres et finissent par former un kaléidoscope monotone, indifférent, de la vie quotidienne des gens. La banalité de ces vies sans relief tient entre autres à la similitude des appartements, des rues, des situations aussi intenables les unes que les autres. Aucune vie, pourtant, n’est pareille aux autres, aucun parcours n’est exactement le même, mais tous sont pareillement ravalés dans l’uniformité de ce qui va, sans but, « quel que soit le chemin ». L’existence est insupportable mais on existe de toute façon, et ce sont toutes ces façons d’exister, sans nécessité, sans joie ni valeur ajoutée, que Jauffret accumule, exhibant jusqu’à saturation les vies banales de gens qui souffrent de toute façon, de toutes les façons. [Introduction]

TRANSHUMANCES, suivi de I ended up being my own trout (jeux de fragments avec Éric Plamondon)

Ce mémoire en recherche-création s’intéresse à la quête identitaire, et / ou au désir de tracer son propre chemin en réinterprétant les événements du passé. Le roman TRANSHUMANCES raconte le pèlerinage d’Alice sur la via Podiensis, qui relie la commune du Puy-en-Velay en France, à Santiago de Compostela en Espagne. Elle marche. Elle marche pour oublier, pour enterrer ses morts, pour avancer, ailleurs. Elle marche et fait de nombreuses rencontres. Par la conversation et la contemplation, elle tente d’apaiser les maux qui la rongent. Elle marche et apprivoise ce chemin mythique, mystique, cette route qui mène le croyant à la rencontre de Dieu et qui pousse l’impie à la rencontre de lui-même. Alice fait la connaissance de John. Ils se racontent des blagues et des secrets, partagent repas et larmes, deviennent frères d’ampoules et rentrent à la maison, changés. L’essai I ended up being my own trout (jeux de fragments avec Éric Plamondon) explore quant à lui à l’écriture fragmentaire, en s’intéressant particulièrement aux effets qu’opèrent les fragments sur la lecture. Éric Plamondon, avec sa trilogie 1984, utilise la forme fragmentaire afin de jouer avec le lecteur : il le fait douter de ses certitudes et le guide vers une vision manipulée de l’Histoire. Le lecteur est alors confronté à la pluralité des interprétations et doit s’imposer comme auteur de sa propre lecture.