Vers un marché du carbone au Québec : éléments de réflexion à la lumière de l'analyse économique du droit

Dans le cadre de la Western Climate Iniative, le Québec a déployé en 2012, un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE). Il s’agit de l’un des premiers régimes de ce type en Amérique du Nord et celui-ci pourrait à terme, constituer l'un des maillons d’un marché commun du carbone à l’échelle du continent. Toutefois, le SPEDE appartient à une catégorie d’instruments économiques de protection de l’environnement encore peu connue des juristes. Il s’inscrit en effet dans la régulation économique de l’environnement et repose sur des notions tirées de la théorie économique, dont la rareté, la propriété et le marché. La thèse s’insère donc dans le dialogue entre juristes et économistes autour de la conception et de la mise en œuvre de ce type d’instrument. Afin d’explorer son architecture et de révéler les enjeux juridiques qui le traversent, nous avons eu recours à la méthode de l’analyse économique du droit. Celle-ci permet notamment de montrer les dynamiques d'incitation et d’efficacité qui sont à l'œuvre dans les règles qui encadrent le SPEDE. Elle permet également à donner un aperçu du rôle décisif joué par la formulation des règles de droit dans l’opérationnalisation des hypothèses économiques sous-jacentes à cette catégorie d’instrument. L’exploration est menée par l’entremise d’une modélisation progressive de l’échange de droits d’émission qui prend en compte les coûts de transaction. Le modèle proposé dans la thèse met ainsi en lumière, de manière générale, les points de friction qui sont susceptibles de survenir aux différentes étapes de l'échange de droits d'émission et qui peuvent faire obstacle à son efficacité économique. L’application du modèle aux règles du SPEDE a permis de contribuer à l’avancement des connaissances en donnant aux juristes un outil permettant de donner une cohérence et une intelligibilité à l’analyse des règles de l’échange. Elle a ainsi fourni une nomenclature des règles encadrant l’échange de droits d’émission. Cette nomenclature fait ressortir les stratégies de diversification de l’échange, d’institutionnalisation de ses modalités ainsi que les enjeux de la surveillance des marchés, dont celui des instruments dérivés adossés aux droits d’émission, dans un contexte de fragmentation des autorités de tutelle.

Faunal exploitation at the middle paleolithic site Kabazi II(Western Crimea)

Kabazi II est un site de plein air, situé sur la deuxième rangée des Monts de Crimée. Après sa découverte en 1986, les investigations archéologiques effectuées entre 1987 et le milieu des années 90 ont établi que Kabazi II avait auparavant servi de lieu de chasse et d’abattage pour les groupes néanderthaliens de la région. Les études archéozoologiques antérieures (Patou-Mathis 2003, 1999, 2005, 2006a, 2006b) ont déterminé que les stratégies de subsistance des Néanderthaliens du Kabazi II étaient très spécialisées et principalement axées sur la chasse des petits groupes de Equus hydruntinus mais aussi, à l’occasion, sur la chasse d’autres espèces. Ces comportements ont persisté malgré les changements climatiques et technologiques à travers l’histoire d’occupation du site. Cette étude présente l’analyse des assemblages fauniques encore inédits des niveaux II/1,II/2-1, II/2, II/3, II/4, II/5, II/7, II/8, II/9, II/13, II/13A de Kabazi II. Nos résultats sont en accord avec ceux obtenus parles d’études antérieures ; cependant, des différences par rapport à la fonction du site ont été constatées et un lien possible avec Kabazi V, un abri sur roche tout près de Kabazi II, a été établi. On croit que la persistance des activités de subsistance des Néanderthaliens de Kabazi II pendant presque 100 000 ans de présence est due à la polyvalence des ânes asiatiques tels que Equus hydruntinus, au contexte géographique et géologique de la région ainsi qu’aux caractéristiques du site elles-mêmes.