Politics in extraordinary times : a study of the reaction of political parties and elites to terrorism

Cette thèse porte sur le comportement des élites politiques durant les périodes de crise nationale et plus particulièrement sur leurs réactions aux attentats terroristes. Elle démontre que les crises terroristes sont tout comme les conflits militaires ou diplomatiques propices aux unions nationales et notamment aux ralliements des partis d’opposition auprès du gouvernement. L’analyse statistique d’actes terroristes s’étant produits dans cinq états démocratiques (Allemagne, Espagne, États-Unis d’Amérique, France et Royaume-Uni) entre 1990 et 2006 révèle que l’ampleur d’un attentat en termes de pertes humaines ainsi que la répétition de ces attentats influencent dans une large mesure la réaction des élites politiques. Ainsi plus l’ampleur d’un attentat est élevée, plus la probabilité d’un ralliement est grande. En revanche, la multiplication des attentats augmente la possibilité de dissension entre l’opposition et le gouvernement. Par ailleurs, l’opposition est plus susceptible de se rallier au gouvernement lorsque l’attentat est perpétré par des terroristes provenant de l’étranger. L’analyse quantitative indique également que l’existence d’un accord formel de coopération dans la lutte antiterroriste entre le gouvernement et l’opposition favorise l’union des élites. Enfin, les données analysées suggèrent que la proportion des ralliements dans les cinq pays est plus importante depuis les attentats du 11 septembre 2001. Une analyse qualitative portant exclusivement sur la France et couvrant la période 1980-2006 confirme la validité des variables identifiées dans la partie quantitative, mais suggère que les élites réagissent au nombre total de victimes (morts mais aussi blessés) et que la répétition des actes terroristes a moins d’impact lors des vagues d’attentats. Par ailleurs, les analyses de cas confirment que les élites politiques françaises sont plus susceptibles de se rallier quand un attentat vise un haut-fonctionnaire de l’État. Il apparaît également que les rivalités et rancœurs politiques propre à la France (notamment suite à l’arrivée de la gauche au pouvoir en 1981) ont parfois empêché le ralliement des élites. Enfin, cette analyse qualitative révèle que si l’extrême gauche française soutient généralement le gouvernement, qu’il soit de gauche ou de droite, en période de crise terroriste, l’extrême droite en revanche saisit quasi systématiquement l’opportunité offerte par l’acte terroriste pour critiquer le gouvernement ainsi que les partis de l’establishment. La thèse est divisée en sept chapitres. Le premier chapitre suggère que le comportement des élites politiques en période de crises internationales graves (guerres et conflits diplomatiques) est souvent influencé par la raison d’État et non par l’intérêt électoral qui prédomine lors des périodes plus paisibles. Le second chapitre discute du phénomène terroriste et de la littérature afférente. Le troisième chapitre analyse les causes du phénomène d’union nationale, soumet un cadre pour l’analyse de la réaction des élites aux actes terroristes, et présente une série d’hypothèses. Le quatrième chapitre détaille la méthodologie utilisée au cours de cette recherche. Les chapitres cinq et six présentent respectivement les résultats des analyses quantitatives et qualitatives. Enfin, le chapitre sept conclut cette thèse en résumant la contribution de l’auteur et en suggérant des pistes de recherche.

Is there more to restorative justice than mere compliance to procedural justice? : a qualitative reflection from the victims' point of view

Une multitude de recherches évaluatives ont démontré que les victimes de crime, qu’elles soient victimes d’un crime contre les biens ou contre la personne, apprécient l’approche réparatrice. Cependant, nous sommes toujours à la recherche des facteurs théoriques qui expliqueraient la satisfaction des victimes en ce qui concerne leur expérience avec les interventions réparatrices. La recherche décrite dans cette thèse concerne l’exploration des facteurs contribuant à la satisfaction des victimes de crime avec l’approche réparatrice ainsi que ses liens avec la théorie de justice procédurale. Selon la théorie de justice procédurale, la perception de justice n’est pas uniquement associée à l’appréciation du résultat d’une intervention, mais également à l’appréciation de la procédure, et que la procédure et le résultat peuvent être évalués de façon indépendante. Les procédures qui privilégient la confiance, la neutralité et le respect, ainsi que la participation et la voix des parties sont plus appréciées. Notre objectif de recherche était d’explorer l’analogie entre l’appréciation de la justice réparatrice et le concept de justice procédurale. En outre, nous avons voulu déterminer si la justice réparatrice surpasse, en termes de satisfaction, ceux prévus par la théorie de justice procédurale. Nous avons également examiné la différence dans l’appréciation de l’approche réparatrice selon le moment de l’application, soit avant ou après adjudication pénale. Ainsi, nous avons exploré le rôle d’une décision judiciaire dans l’évaluation de l’approche réparatrice. Pour répondre à nos objectifs de recherche, nous avons consulté des victimes de crime violent au sujet de leur expérience avec l’approche réparatrice. Nous avons mené des entrevues semi-directives avec des victimes de crime violent qui ont participé à une médiation auteur-victime, à une concertation réparatrice en groupe ou aux rencontres détenus-victimes au Canada (N=13) et en Belgique (N=21). Dans cet échantillon, 14 répondants ont participé à une intervention réparatrice avant adjudication judiciaire et 14 après adjudication. Nous avons observé que l’approche réparatrice semble être en analogie avec la théorie de justice procédurale. D’ailleurs, l’approche réparatrice dépasse les prémisses de la justice procédurale en étant flexible, en offrant de l’aide, en se concentrant sur le dialogue et en permettant d’aborder des raisons altruistes. Finalement, le moment de l’application, soit avant ou après adjudication, ne semble pas affecter l’appréciation des interventions réparatrices. Néanmoins, le rôle attribué à l’intervention réparatrice ainsi que l’effet sur l’évaluation du système judiciaire diffèrent selon le moment d’application. Les victimes suggèrent de continuer à développer l’approche réparatrice en tant que complément aux procédures judiciaires, plutôt qu’en tant que mesure alternative. Les témoignages des victimes servent la cause de l’offre réparatrice aux victimes de crime violent. L’offre réparatrice pourrait aussi être élargie aux différentes phases du système judiciaire. Cependant, la préférence pour l’approche réparatrice comme complément aux procédures judiciaires implique la nécessité d’investir également dans la capacité du système judiciaire de répondre aux besoins des victimes, tant sur le plan de la procédure que sur le plan du traitement par les autorités judiciaires.

Death for life : a study of targeted killing by States in international law

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (LL.M.)". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 10% des mémoires de la discipline.

El extranjero y el derecho a la justicia en Canadá tras el 11 de septiembre

After the events of September 11, the fear of terrorism led to the adoption of new anti-terrorist measures (elimination of appeals available to foreigners, reduction of legal aid, increased powers of detention, easier use of security certificates…). But in Canadian Charter of Rigths and Freedoms only the right to vote and be elected, the right to enter and remain in the country and the minority language educational rights specifically protect citizens. The protection of Canadian citizens cannot be based on the denial of foreigner´s rights. The same rights are at stake: The violation of a foreigners´s rights is a violation of citizen´s rights.

L'éthique théologique de la libération d'Enrique Dussel : une réponse à la morale dominatrice

Le sous-continent latino-américain vit dans une pauvreté endémique où la lutte pour la survie est au quotidien. Les peuples deviennent de plus en plus pauvres et la vie de la personne humaine est méprisée. Est-il question d’une carence de biens matériels ou d’une mauvaise répartition de la richesse? Nous affirmons qu’il s’agit d’une situation de domination, d’oppression et d’injustice institutionnalisée. Ce mémoire tend à faire une lecture de l’éthique théologique de la libération d’Enrique Dussel dans une perspective émancipatoire. Nous partons du principe que cette éthique matérielle de la vie peut donner une réponse à la morale dominatrice établie et peut contribuer à la transformation de la situation injuste. L’éthique théologique de la libération dusselienne analyse l’être latino-américain considéré comme autre par le système en vigueur et cherche à changer qualitativement les conditions réelles de vie de chaque personne en communauté. Pour ce faire, elle repense de façon critique la totalité des principes de la morale dominatrice à partir de la négation de la vie des victimes et propose une alternative qui doit se réaliser ici maintenant dans l’histoire : la libération des victimes dans n’importe quel système de domination. Ce projet tient compte de la dimension spirituelle du peuple latino-américain. Un sous-continent dit majoritairement chrétien se questionne sur la présence de Dieu et de son agir dans la lutte quotidienne pour la libération. Il se demande comment vivre la foi en Dieu dans une situation d’oppression et de lutte pour la libération. C’est à ce parcours que ce mémoire nous convie en nous rappelant constamment qu’un monde meilleur est possible et que le Dieu de la vie n’abandonne pas sa création.

Afro-descendance au Brésil et en Haïti : étude comparative des théologies noires de 1986 à 2004

Notre recherche analyse des discours théologiques qui épousent les traits caractéristiques de l’afro-descendance dans des ouvrages de l’Atabaque et de la Conférence Haïtienne des Religieux et Religieuses (CHR). Ces publications permettent de nommer la réflexion théologique afro-brésilienne et haïtienne comme l’expression d’un engagement au sein d’un Brésil multiculturel et métissé et d’une Haïti noire. Elles se réfèrent à la lutte des Afro-descendants et à leur résistance contre ce qu’ils considèrent comme les conséquences de la période de l’esclavage commencée au XVIe siècle qui oppriment encore des Noirs au XXIe siècle et empêchent leur pleine émancipation. Elles font partie d’une démarche postcolonialiste de changement qui inclut l’inculturation et la reconnaissance des forces des religions de matrices africaines dans leur quête d’une pleine libération des Noirs. Notre démarche, basée sur l’étude comparative des contenus de ces théologies développées au Brésil et en Haïti, met en relief des éléments essentiels de deux courants distincts de production théologique de 1986 à 2004. Cette délimitation correspond à la période de publication du résultat de trois consultations sur les théologies noires au Brésil en 1986, en 1995 et en 2004. Les ouvrages de la CHR datent de 1991 à 1999. Notre étude permet de suivre la pratique de la foi chrétienne qui s’y dégage, l’élaboration et le parcours d’évolution de cette pensée. Teologia Negra et théologie haïtienne représentent deux manières distinctes de faire de la théologie noire. Une comparaison entre les deux contextes n’a jamais été faite jusqu’à présent. Cette recherche a conduit au constat selon lequel trois paradigmes peuvent englober les principaux aspects des courants théologiques afro-brésiliens et haïtiens. Nous relevons des convergences et des divergences des paradigmes de l’inculturation libératrice, du postcolonialisme et du pluralisme religieux. La réflexion théologique afro-brésilienne est vue comme une démarche sociopolitique, ancrée surtout dans la promotion des actions positives qui consistent à favoriser l’insertion des Noirs en situation relativement minoritaire dans une société multiculturelle. En Haïti, où les Noirs sont en situation majoritaire, cette réflexion théologique va dans la direction de la sauvegarde des racines historiques en vue de motiver des changements dans une société de Noirs. Cette optique de la question des Noirs, interprétée sous un nouvel angle, offre de nouvelles pistes de réflexion théologique en même temps qu’elle renforce les revendications culturelles des Afro-Brésiliens et des Afro-Haïtiens dans le but d’élaborer un nouveau discours théologique. Notre thèse contribue à mettre en évidence deux institutions qui se dévouent à la cause des Afro-Brésiliens et des Afro-Haïtiens. L’œuvre de l’Atabaque et de la CHR témoigne du fait que celles-ci ont été susceptibles d’agir collectivement en contribuant à la diversité de la réflexion théologique des Afro-descendants, en soutenant un processus de solidarité entre les victimes permanentes du racisme explicite et implicite. Notre étude suscite l’ouverture vers le développement d’une théologie de la rencontre au sein des théologies noires tout en érigeant le défi de construire un réseau Brésil-Haïti à partir des Afro-descendants. Finalement, la spécificité de ces théologies contribue à inspirer le christianisme latino-américain et des Caraïbes et cette réflexion ne se limite pas seulement à ces deux pays, mais s’étend à d’autres contextes latino-américains ou africains.

Justice pour les crimes contre l’humanité et génocides : point de vue et attentes des victimes

Les violations aux droits humains causent des milliers de victimes chaque année, des mécanismes de justice sont élaborés afin de répondre à ces crimes, mais les victimes demeurent peu consultées. Par le biais d’entretiens semi-directifs, cette étude présente le point de vue et les attentes des victimes de crimes contre l’humanité du Cambodge et du Rwanda sur la justice. La justice sociale constitue le cadre théorique de cette étude. Les résultats montrent que la justice pénale est centrale à la définition de la justice. La réparation et la vérité en constituent aussi les éléments essentiels. Toutefois, la capacité des tribunaux à rendre compte de la vérité est critiquée par les répondants créant un écart entre ce qu’elles veulent et ce qu’elles obtiennent. La qualité de la prise de décision et du traitement interpersonnel favorise aussi la perception de justice du point de vue des victimes. Les différentes composantes de la justice perçues, comme la punition, la réparation et la procédure, varient toutefois en fonction du contexte social et historique de la victimisation.

Asile et genre : analyse anthropologique des demandes d’asile pour les violences de genre au Canada

Ce mémoire s’intéresse au changement de la notion d’asile à travers l’incorporation du concept de genre et son impact sur les processus de demande d’asile et l’octroi du statut de réfugié pour les personnes victimes de violences liées au genre au Canada. À partir d’une perspective diachronique sur les transmutations de l’asile et des transformations sociales et culturelles de ce phénomène social, nous enregistrons des tensions et des contradictions qui émanent de son application et des discours qui lui sont reliés. L’observation des dynamiques contradictoires qui s’enchevêtrent dans ce champ indique une tension dialectique entre les droits humains et la citoyenneté, une symbiose dans le développement des droits de la femme et les lois sur les réfugiés et des contradictions comme celles entre le relativisme et l’essentialisme. L’examen du processus de demande d’asile pour les femmes en particulier victimes de violences liées au genre à travers l’analyse des transformations sociales et culturelles signale le caractère éminemment politique de ce phénomène qui situe l’asile au carrefour du procès d’émancipation du sujet politique.

Les effets de la violence organisée sur le processus d'intégration des réfugiés : le cas des Colombiens au Québec

RÉSUMÉ DE LA RECHERCHE Le conflit armé en Colombie est le troisième conflit le plus long du monde, après le problème entre la Palestine et l’Israël et celui entre l’Inde et le Pakistan. La violence organisée qui caractérise ce conflit a des conséquences sur le plan individuel (souffrance psychologique, etc.) et sur le plan collectif (démobilisation sociale par la terreur, modification de la pensée critique, augmentation de la violence commune). Cette violence a poussé des milliers de Colombiens à l’exil. Certaines de ces personnes arrivent au Québec en tant que réfugiés. La présente étude décrit et analyse les effets de la violence organisée subie en Colombie par ces personnes. Elle fait le lien entre ces conséquences et le processus d’intégration des refugiés colombiens dans une région du Québec, la Haute-Yamaska. Le principal objectif de ce mémoire est de répondre à cette question : selon l’expérience des immigrants réfugiés colombiens victimes de violence organisée, quels sont les effets de cette violence sur leur vie actuelle au Québec? Douze récits d’expériences ont été recueillis et analysés à partir d’entrevues semi dirigées auprès des refugiés colombiens. Les résultats de cette étude montrent la nécessité, pour les réfugiés, d’un travail d’élaboration autour de leur propre identité à travers l’expérience vécue; la présence du retrait et de l’isolement comme mécanismes de protection qui se manifestent en terre d’accueil; la reproduction, par un groupe minoritaire, de certains des comportements qui sont jugés violents en terre d’accueil et qui dans le contexte de la terre d’origine avaient un autre sens. Cette différence de sens est accompagnée d’une tolérance différente à la violence dans un groupe de réfugiés et la société d’accueil. L’attitude personnelle positive face aux difficultés ainsi que le soutien du réseau familial ou des nouveaux amis sont des facilitateurs de l’intégration. Finalement, on constate que les effets d’un deuil prolongé freinent l’investissement affectif et personnel en terre d’accueil.

Planification territoriale et résilience des villes au lendemain de catastrophes naturelles : regards croisés sur le rétablissement de la Nouvelle-Orléans en Louisiane et de La Baie au Saguenay

La succession de plus en plus fréquente d’événements catastrophiques a amené les sociétés à poser les conditions d’une gestion proactive des risques « naturels ». Ainsi, dans une perspective exploratoire, nous étudions les processus de planification du rétablissement postcatastrophe et la place qu’occupe le concept de résilience urbaine au sein des pratiques de cette planification et des contenus et produits qui en sont issus. Nous entamons plus spécifiquement une réflexion entourant l’intelligibilité et l’opérationnalisation de la résilience. Pour ce faire, nous examinons deux cas signifiants d’inondation dans l’historique nord-américain, soit celui de la Nouvelle-Orléans en Louisiane et celui de la ville québécoise de La Baie, ayant été respectivement victimes des ouragans Katrina et Rita en 2005 et des pluies diluviennes de 1996. Après avoir procédé à une brève mise en contexte des désastres éprouvés, de leurs effets et des vulnérabilités physico-spatiales qu’ils ont mis en exergue, nous mettons en parallèle les logiques institutionnelles précatastrophe d’aménagement du territoire, d’urbanisme et de gestion des risques des villes. Nous observons ensuite l’évolution des deux processus de planification du rétablissement et les enjeux et débats qui les ont caractérisés, pour terminer avec une exposition des changements résilients qui en ont émané. Les deux derniers chapitres démontrent que la qualité de résilience des villes est fortement influencée par leurs cultures politiques, administratives et législatives propres et leurs traditions urbanistiques. Bien qu’elles aient su élaborer une stratégie de prévention des risques, qui accepte les inondations plutôt que de tenter de s’y opposer à tout prix, elles n’ont toutefois pas saisi l’entièreté des opportunités qui s’offraient à elles.

Trajectoires de résilience chez des mères adolescentes victimes de violence de la part de leur partenaire amoureux : implications théoriques et pratiques pour le domaine de la promotion de la santé

Devenir mère à l’adolescence peut représenter une situation d’adversité et est associée à des impacts délétères possibles sur la vie de la jeune mère et de ses enfants. Être victime de violence de la part de son partenaire peut aussi représenter une adversité importante, notamment en regard de ses conséquences préjudiciables sur la santé. Cumulées, ces deux adversités peuvent sérieusement compromettre le parcours de vie d’une jeune femme. Cependant, des jeunes mères surmontent ces adversités. S’appuyant sur un cadre de référence composé par l’approche intersectionnelle et la perspective des parcours de vie, cette thèse permet une meilleure compréhension des différentes composantes d’une trajectoire de résilience en contexte de double adversité. Une part importante de cette thèse permet aussi de mieux documenter le contexte de la maternité précoce vécue dans un contexte de violence conjugale, une situation peu étudiée au Québec. Des jeunes mères ayant donné naissance précocement dans un contexte relationnel adverse qui estiment avoir surmonté ces obstacles et qui sont reconnues comme étant résilientes par les intervenants avec qui elles sont en contact participent à cette étude exploratoire. Ces 19 femmes ont partagé leur histoire par le biais d’entretiens individuels ou d’entretiens de groupe. Des observations participantes échelonnées sur neuf mois complètent cette collecte de données, permettant une meilleure compréhension et contextualisation de la maternité précoce et des défis qui lui sont associés. Leurs propos, retranscris puis analysés de façon séquentielle selon une démarche inspirée des stratégies d’analyse de théorisation ancrée, sont au cœur de l’analyse. Le modèle théorique de la résilience présenté dans cette thèse est constitué de cinq composantes : l’adversité, le point tournant, les processus, les facteurs promoteurs et les facteurs de vulnérabilités. Des indicateurs pouvant témoigner de la présence d’une trajectoire de résilience sont aussi proposés. Parmi les résultats importants de cette étude, notons l’importance de la maternité comme point tournant dans la vie de ces jeunes femmes. En effet, la maternité module la trajectoire de résilience notamment en leur permettant de créer un lien significatif avec leur bébé et de développer un sentiment de responsabilité face à celui-ci. Cette étude permet aussi de mieux cerner les processus permettant le déploiement d’une trajectoire de résilience : 1) Créer un milieu de vie sain pour l’enfant, 2) S’activer face au contexte relationnel adverse, 3) Mobiliser et utiliser les ressources disponibles et 4) Se servir du passé pour aller vers l’avant : (ré)investir les habiletés et ressources développées lors d’adversités antérieures. Les facteurs promoteurs, tout comme les facteurs de vulnérabilité, s’inscrivent dans une lecture systémique et relèvent de différents niveaux écologiques. Alors que les premiers constituent des points d’ancrage sur lesquels peuvent s’appuyer le déploiement et le maintien d’une trajectoire résiliente, les seconds fragilisent cette trajectoire. Les retombées possibles de cette étude pour l’intervention et la recherche dans le domaine de la promotion de la santé sont aussi abordées, notamment sous forme de pistes de réflexion et d’action.

Empowerment et système de justice pénale : l'expérience des victimes d'actes criminels

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Fréquence et contenu des cauchemars des victimes de maltraitance dans l'enfance

Les troubles de sommeil et les cauchemars occupent une position centrale dans le tableau clinique des victimes de traumatismes. Cette thèse, composée d’un article théorique et d’un article empirique, vise à clarifier le lien entre la fréquence et le contenu des cauchemars et l’exposition à un traumatisme. Plus spécifiquement, l’article théorique propose une synthèse des études sur la fréquence et le contenu de différents types de rêves que l’on retrouve dans la période post-traumatique. La fréquence des rêves, des mauvais rêves et des cauchemars est examinée en fonction des caractéristiques du traumatisme et des variables relatives à l’individu. Enfin, le contenu des rêves des victimes de différents types de traumatismes est décrit et exploré, afin de clarifier l’impact onirique d’un traumatisme. Quant à l’article empirique, il s’intéresse spécifiquement à la maltraitance qui fait partie des événements traumatiques les plus répandus au cours de l’enfance. L’étude réalisée examine la relation entre une histoire de maltraitance dans l'enfance, la fréquence des rêves troublants (c.-à-d. cauchemars et mauvais rêves), la détresse associée à ces rêves et la psychopathologie. Les participants de l’étude (n=352 femmes) ont répondu à des questionnaires évaluant le rappel de rêves, la fréquence des rêves troublants, la détresse associée aux cauchemars, le niveau de dépression et d’anxiété ainsi qu’un passé de maltraitance. Quatre groupes ont été formés selon le type et la sévérité des expériences d'abus ou de négligence vécues dans l’enfance. Les femmes qui ont subi les mauvais traitements les plus sévères rapportent davantage de rêves troublants et des scores plus élevés de psychopathologie. Les analyses démontrent que la détresse associée aux rêves troublants et le niveau de psychopathologie sont des médiateurs du lien entre les traumatismes subis et la fréquence des rêves troublants. Les implications des deux articles issus de cette thèse sont discutées à la lumière des différents modèles théoriques accordant une fonction de régulation affective au processus onirique. Le rôle central des rêves dans l’adaptation des individus à la suite d’un traumatisme est mis en évidence ainsi que l’importance clinique et empirique d’évaluer la détresse associée aux rêves troublants indépendamment de la fréquence de ces rêves.

Les licenciements collectifs au Québec : portée et efficacité de la règle de droit

Au cours des dernières années, le Québec fut durement touché par des vagues massives de licenciements collectifs. Après l’industrie du textile et du vêtement, c’est maintenant au tour de l’industrie forestière de subir, de plein fouet, les contrecoups d’une économie en pleine mutation. Les résultats des entrevues réalisées au printemps 2008, auprès des travailleurs de la Louisiana-Pacific de Saint-Michel-des-Saints, attestent de l’incapacité des dispositions sur le licenciement collectif à prendre adéquatement en charge les travailleurs victimes de ces fermetures d’usines. Pour évaluer le degré d’efficacité des dispositions sur le licenciement collectif, nous partons d’une étude empirique visant le processus de restructuration d’une grande entreprise papetière, qui conduit à la fermeture de son usine de traitement du bois à St-Michel-des-Saints. Des entretiens conduits auprès des travailleurs, des acteurs locaux comme des dirigeants du syndicat et de la communauté locale, et d’autres acteurs syndicaux et gouvernementaux permettent de reconstruire les étapes conduisant aux licenciements collectifs et à leur suite. Seule la mobilisation syndicale (blocus de l’usine) a permis de bonifier les faibles mesures palliatives prévues initialement par la loi. Cette mobilisation n’a toutefois pas empêché de constater des effets négatifs marqués (appauvrissement, sentiment d’exclusion, tensions familiales, etc.) chez les travailleurs victimes de ce licenciement massif.

L'adoption d'un régime d'indemnisation sans égard à la faute en faveur des victimes d'infections nosocomiales, et pourquoi pas?

Phénomène à haute prévalence dans le monde entier, les infections acquises au cours de la prestation de soins de santé constituent une menace importante pour la santé publique. Il s’agit d’une réalité inéluctable du système de santé qui touche de nombreuses victimes en les affectant de dommages variés. Fruit d’une interaction complexe entre divers facteurs, ces infections représentent un lourd fardeau pour les victimes comme pour la société, tant au plan physique, mental et financier. Bien que les infections nosocomiales semblent être au cœur des préoccupations des autorités sanitaires québécoises, l’indemnisation des victimes demeure problématique. Actuellement, l’indemnisation se fait via le régime traditionnel de responsabilité civile mais nombreux sont les obstacles auxquels font face les patients désirant obtenir compensation. Les règles classiques s’avèrent difficiles d’application dans un contexte où la source de l’infection est souvent inconnue et les facteurs ayant pu contribuer à son développement sont multiples. Face à cette problématique et à l’insatisfaction ressentie, certaines juridictions étrangères ont reconnu le caractère inadapté du régime traditionnel et ont implanté un régime d’indemnisation sans égard à la faute dans l’espoir d’améliorer le sort des victimes. Le Québec a opté pour la même solution dans divers domaines, tels que les accidents automobiles et la vaccination. Ce mémoire propose une étude approfondie de l’opportunité d’adopter, en droit québécois, un régime d’indemnisation sans égard à la faute bénéficiant aux victimes d’infections nosocomiales. L’objectif de ce projet est de faire une esquisse des caractéristiques assurant l’efficacité et la viabilité d’un tel régime.