L'encadrement juridique du traitement des données personnelles sur les sites de commerce en ligne

"Thèse en vue de l'obtention du grade de docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) et de docteur en droit de la faculté de droit de l'Université de Montréal en droit privé"

A zooarchaeological analysis of a late Dorset faunal assemblage from the KcFs-2 site (Nunavik, Quebec).

Ce mémoire consiste en une analyse zooarchéologique d’un assemblage faunique provenant d’un site Dorsétien des Îles Nuvuk dans l’Arctique canadien. Les données fauniques ont été analysées statistiquement en appliquant des indices d’utilité économique et des indices de densité des os. Une étude concernant le niveau de conservation de l’assemblage a révélé peu d’évidence de modification taphonomique des spécimens. Les analyses fauniques ont permis d’identifier une stratégie de subsistance de type généraliste et basée sur l’exploitation de mammifères marins, surtout des phoques annelés, pratiquée par les occupants du site de KcFs-2. Une prédominance d’individus immatures (phoques annelés) dans l’assemblage indique une abondance de ressources marines dans les régions du nord de la Baie d’Hudson et du détroit d’Hudson au moment de l’occupation, ce qui est aussi manifeste dans des études antérieures concernant les économies des peuples du Paléoesquimau tardif pour la période donnée. L’occupation du site de KcFs-2 s’est produite durant la période du Dorsétien récent au Nunavik (1500-800 B.P.), et la séquence est définie comme ayant été multi-saisonnière (de l’hiver à l’été). L’analyse des produits de l’industrie osseuse (têtes de harpons et sculptures en ivoire) a permis de confirmer l’affiliation culturelle des occupants.

L’exploitation du phoque dans le secteur de l’embouchure du Saguenay (Québec, Canada) par les Iroquoiens au Sylvicole supérieur(1000-1534 de notre ère)

Au cours du Sylvicole supérieur (1000-1500 AD), le secteur de l’embouchure du Saguenay aurait été exploité par des groupes Iroquoiens du Saint-Laurent en quête de ressources marines, et plus particulièrement du phoque. Ces groupes provenaient vraisemblablement de la région de Québec où se trouvaient leurs camps de base et auraient ainsi développé une forme d’adaptation aux ressources marines de l’estuaire, faisant d’eux les groupes iroquoiens les plus mobiles de toute la vallée du Saint-Laurent. Dans cette étude, nous proposons que l’exploitation des mammifères marins fût pratiquée en deux temps, d’abord au printemps, lors de courtes périodes par des contignents de chasseurs masculins attirés par le phoque du Groenland et puis en été, par des familles entières profitant de la présence de phoques gris et commun. Les pinnipèdes étaient probablement traqués sur la batture ou sur les glaces et abattus à la hache ou à l’arc et à la flèche. Puisque les résidus alimentaires retrouvés dans les vases de cuisson étaient surtout composés de poissons et de mammifères terrestres, il est supposé que des sous-produits de la chasse au phoque aient été rapportés dans la région de Québec et utilisés comme réserve de nourriture, comme matière première ou comme monnaie d’échange. Nous défendons également l’hypothèse que ces excursions dans l’estuaire n’étaient pas nécessairement liées à la précarité de l’agriculture dans la région de Québec puisque cette pratique aurait été adoptée tardivement, soit après 1300 AD et peut être même à partir de 1400 AD. Les données sont issues de six sites ayant fait l’objet de fouilles répartis sur une bande littorale de 40 km de longueur. Il s’agit des sites Ouellet (DaEk-6), Anse-aux-Pilotes IV (DbEj-7), Cap-de-Bon-Désir (109G), Site archéologique des Basques-de-l’Anse-à-la-Cave (DbEi-5), Pointe-à-Crapaud (DbEi-2) et Escoumins I (DcEi-1).

La toxoplasmose chez les Inuits : investigation de l'écologie de toxoplasma gondii dans l'Arctique canadien

Toxoplasma gondii, un protozoaire très répandu dans le monde, peut infecter de nombreuses espèces homéothermes incluant les mammifères et les oiseaux qui développent alors une toxoplasmose. L’impact de la toxoplasmose en termes de santé publique est majeur, particulièrement chez les personnes immunodéprimées et les foetus. Les niveaux d’infection humaine dans certaines régions de l’Arctique Canadien sont parmi les plus élevés au monde et ce, malgré l’absence de félidés qui sont les seuls hôtes capables d’excréter T. gondii. Plusieurs études ont suggéré la consommation de viande crue de mammifères marins et notamment de phoques comme source d’infection des Inuits. Notre travail de recherche visait à comprendre les mécanismes de dispersion de T. gondii dans les écosystèmes aquatiques menant à la contamination du milieu marin de l’Arctique par des oocystes, et à évaluer l’importance de cette voie de dispersion dans l’infection des phoques et conséquemment dans celle des Inuits. Notre hypothèse était que les oocystes de T. gondii, excrétés durant l’hiver par des félidés dans le Subarctique et transportés par les rivières pendant la fonte printanière, contaminaient les estuaires de l’Arctique Canadien. Dans un premier temps, une étude transversale de séroprévalence chez les phoques de l’Arctique Canadien a montré que ces populations étaient infectées par T. gondii et pouvaient ainsi a priori constituer une source d’infection pour les Inuit. Des variations spatio-temporelles de la séroprévalence étaient observées suggérant un lien potentiel avec des variations dans la contamination environnementale par les oocystes. Un schéma conceptuel explicitant les mécanismes de transport et de devenir des oocystes de T. gondii, du phénomène de la fonte de la neige jusqu’à l’exposition des organismes marins, a été proposé dans le chapitre suivant. Des interactions entre les différents mécanismes identifiés, qui agissent sur des échelles spatio-temporelles variées, devraient favoriser l’apparition de concentrations relativement élevées aux estuaires permettant ainsi l’exposition et potentiellement l’infection de phoques. Pour évaluer la contamination environnementale par les oocystes excrétés par la population de lynx du bassin versant de l’Arctique Canadien (les seuls félidés majoritairement distribués dans ce vaste territoire), nous avons mené une étude sérologique de type transversale dans cette population. Cette étude a permis de montrer que des lynx étaient infectés par T. gondii et a également suggéré que la dynamique des cycles de populations lynx-lièvres pouvait être un processus important dans la transmission de T. gondii. Finalement, la modélisation du transport hydrique des oocystes a indiqué que les concentrations hypothétiques d’oocystes dans l’eau de la fonte pourraient être suffisantes pour permettre l’exposition au niveau des estuaires de bivalves filtreurs, qui sont des proies pour les phoques et donc potentiellement des sources infectieuses pour ces derniers. Dans des écosystèmes nordiques en pleine mutation, la compréhension des mécanismes de transmission d’agents pathogènes d’origine hydrique comme T. gondii est plus que nécessaire, notamment dans le but de protéger les populations fragilisées de ces régions.

Vers la fabrication d’échantillons permettant la condensation Bose-Einstein de polaritons excitoniques dans des cristaux d’anthracène en microcavités

Nous investiguons dans ce travail la création d'échantillons permettant l'étude du comportement des polaritons excitoniques dans les matériaux semi-conducteurs organiques. Le couplage fort entre les états excités d'électrons et des photons impose la création de nouveaux états propres dans le milieu. Ces nouveaux états, les polaritons, ont un comportement bosonique et sont donc capables de se condenser dans un état fortement dégénéré. Une occupation massive de l'état fondamental permet l'étude de comportements explicables uniquement par la mécanique quantique. La démonstration, au niveau macroscopique, d'effets quantiques promet d'éclairer notre compréhension de la matière condensée. De plus, la forte localisation des excitons dans les milieux organiques permet la condensation des polaritons excitoniques organiques à des températures beaucoup plus hautes que dans les semi-conducteurs inorganiques. À terme, les échantillons proposés dans ce travail pourraient donc servir à observer une phase cohérente macroscopique à des températures facilement atteignables en laboratoire. Les cavités proposées sont des résonateurs Fabry-Perot ultraminces dans lesquels est inséré un cristal unique d'anthracène. Des miroirs diélectriques sont fabriqués par une compagnie externe. Une couche d'or de 60 nanomètres est ensuite déposée sur leur surface. Les miroirs sont ensuite mis en contact, or contre or, et compressés par 2,6 tonnes de pression. Cette pression soude la cavité et laisse des espaces vides entre les lignes d'or. Une molécule organique, l'anthracène, est ensuite insérée par capillarité dans la cavité et y est cristallisée par la suite. Dans leur état actuel, les cavités présentent des défauts majeurs quant à la planarité des miroirs et à l'uniformité des cristaux. Un protocole détaillé est présenté et commenté dans ce travail. Nous y proposons aussi quelques pistes pour régler les problèmes courants de l'appareil.

Nature et impacts juridiques de la certification dans le commerce électronique sur Internet

Le sujet sur lequel porte la présente étude est inspiré de la problématique à la base du développement du commerce électronique : la confiance. En effet, l’accroissement exponentiel du nombre d’internautes et des sites Web commerciaux pose un sérieux problème à ce niveau. Ces sites présentent au public une information et des services divers, mais peu vérifiables. Ainsi, le principal obstacle au développement du commerce électronique avec les particuliers est le manque de confiance qu’inspirent les lieux visités. En effet, comment savoir si l’entreprise existe, quelles sont ses politiques concernant la sécurité ou la gestion des renseignements personnels, etc. La vérification et la certification des sites apparaissent comme une solution de plus en plus attrayante et utilisée pour ajouter cet élément de confiance. Déjà, de nombreux sceaux de qualité sont apparus sur les sites commerciaux. Certains sceaux portent sur la confidentialité tandis que d’autres ciblent la protection des consommateurs. La certification peut provenir de la compagnie même, d’un tiers certificateur ou d’un organisme public. Ces éléments constituent des balises et repères importants pour le consommateur sur Internet. Toutefois, les incidences légales sont multiples et certains concepts demeurent flous. Pour apporter une réponse à ces questions, nous définirons le concept de certification des sites Web et ses enjeux dont plus particulièrement la problématique de la confiance des consommateurs. Les différents objets de la certification seront analysés, tant au niveau de l’entité, du contenu du site que de la dimension transactionnelle de celui-ci. Les processus possibles et les impacts de la certification occupent la seconde partie du travail. Il s’agit d’examiner successivement les étapes menant à la certification, soit l’établissement des standards, de l’évaluation de l’entité et de la certification elle-même. L’analyse des impacts de la certification, tant sur le plan de la portée, de la responsabilité légale et des effets sur la concurrence de la certification constitue quant à eux, l’aboutissement de la recherche, soit de savoir quel est l’impact juridique d’un tel mécanisme. Le but de la recherche est de permettre au lecteur de mieux cerner ce phénomène de l’utilisation de la certification sur Internet avec ses avantages et ses limites. Certes, cet outil peut s’avérer très utile pour bâtir la confiance des consommateurs, promouvoir l’essor du commerce électronique et constituer une forme d’autoréglementation. Toutefois, mal utilisé ou mal encadré, il peut engendrer l’effet inverse et détruire cette confiance si fragile à construire dans un environnement dématérialisé.

Herpesviruses including novel gammaherpesviruses are widespread among phocid seal species in Canada.

Little is known about herpesviruses in Canadian pinnipeds. We measured prevalence of antibodies to herpesviruses in the sera from Canadian phocid seals by an indirect enzyme-linked immunosorbent assay. Wild harbor seals (Phoca vitulina) and captive harbor seals were positive for antibodies to Phocid herpesvirus 1 (PhoHV-1) at prevalences of 91% and 100%, respectively. Sera from wild hooded seals (Cystophora cristata), harp seals (Pagophilus groenlandica), and grey seals (Halichoerus grypus) were positive for antibodies to PhoHV-1 antigenically related herpesvirus antigens at 73%, 79%, and 96%, respectively. We isolated new herpesviruses in cell culture from two hunter-harvested ringed seals (Pusa hispida) in poor body condition from Ulukhaktok, Northwest Territories, Canada; one lethargic hooded seal from the St. Lawrence Estuary, Québec, Canada; and one captive, asymptomatic harp seal from the Magdalen Islands, Québec. Partial sequencing of the herpesvirus DNA polymerase gene revealed that all four virus isolates were closely related to PhoHV-2, a member of the Gammaherpesvirinae subfamily, with nucleotide similarity ranging between 92.8% and 95.3%. The new seal herpesviruses were genetically related to other known pinniped herpesviruses, such as PhoHV-1, Otariid herpesvirus 3, Hawaiian monk (Monachus schauinslandi) seal herpesvirus, and Phocid herpesvirus 5 with 47–48%, 55%, 77%, and 70–77% nucleotide similarities, respectively. The harp seal herpesvirus and both ringed seal herpesviruses were almost identical to each other, whereas the hooded seal herpesvirus was genetically different from the three others (92.8% nucleotide similarity), indicating detection of at least two novel seal herpesviruses. These findings are the first isolation, partial genome sequencing, and identification of seal gammaherpesviruses in three species of Canadian phocid seals; two species of which were suspected of exposure to one or more antigenically related herpesviruses based on serologic analyses.