Regulatory History Material as an Extrinsic Aid to Interpretation: An Empirical Study on the Use of RIAS by the Federal Court of Canada

Since 1986, the Canadian Public Administration is required to analyze the socio-economic impact of new regulatory requirements or regulatory changes. To report on its analysis, a Regulatory Impact Analysis Statement (RIAS) is produced and published in the Canada Gazette with the proposed regulation to which it pertains for notice to, and comments by, interested parties. After the allocated time for comments has elapsed, the regulation is adopted with a final version of the RIAS. Both documents are again published in the Canada Gazette. As a result, the RIAS acquires the status of an official public document of the Government of Canada and its content can be argued in courts as an extrinsic aid to the interpretation of a regulation. In this paper, an analysis of empirical findings on the uses of this interpretative tool by the Federal Court of Canada is made. A sample of decisions classified as unorthodox show that judges are making determinations on the basis of two distinct sets of arguments built from the information found in a RIAS and which the author calls “technocratic” and “democratic”. The author argues that these uses raise the general question of “What makes law possible in our contemporary legal systems”? for they underline enduring legal problems pertaining to the knowledge and the acceptance of the law by the governed. She concludes that this new interpretive trend of making technocratic and democratic uses of a RIAS in case law should be monitored closely as it may signal a greater change than foreseen, and perhaps an unwanted one, regarding the relationship between the government and the judiciary.

The patentability of human genetic material in China : a comparative analysis

"Mémoire Présenté à la Faculté des Études Supérieures en vue de l'obtention du Grade de Maîtrise En Droit Option Recherche"

Multidimensional Poverty and Material Deprivation

We examine the measurement of multidimensional poverty and material deprivation following the counting approach. In contrast to earlier contributions, dimensions of well-being are not forced to be equally important but different weights can be assigned to different dimensions. We characterize a class of individual measures reflecting this feature. In addition, we axiomatize an aggregation procedure to obtain a class of indices for entire societies allowing for different degrees of inequality aversion in poverty. We apply the proposed measures to European Union member states where the concept of material deprivation was initiated.

A detailed study of the lithiation of iron phosphate as well as the development of a novel synthesis of lithium iron silicate as cathode material for lithium-ion batteries

Dans cette thèse nous démontrons le travail fait sur deux matériaux de cathodes pour les piles lithium-ion. Dans la première partie, nous avons préparé du phosphate de fer lithié (LiFePO4) par deux méthodes de lithiation présentées dans la littérature qui utilisent du phosphate de fer (FePO4) amorphe comme précurseur. Pour les deux méthodes, le produit obtenu à chaque étape de la synthèse a été analysé par la spectroscopie Mössbauer ainsi que par diffraction des rayons X (DRX) pour mieux comprendre le mécanisme de la réaction. Les résultats de ces analyses ont été publiés dans Journal of Power Sources. Le deuxième matériau de cathode qui a été étudié est le silicate de fer lithié (Li2FeSiO4). Une nouvelle méthode de synthèse a été développée pour obtenir le silicate de fer lithié en utilisant des produits chimiques peu couteux ainsi que de l’équipement de laboratoire de base. Le matériau a été obtenu par une synthèse à l’état solide. Les performances électrochimiques ont été obtenues après une étape de broyage et un dépôt d’une couche de carbone. Un essai a été fait pour synthétiser une version substituée du silicate de fer lithié dans le but d’augmenter les performances électrochimiques de ce matériau.

Possessions et exorcismes dans l'hagiographie byzantine primitive (IVe-VIIe siècle)

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Intertemporal Material Deprivation

Individual well-being is multidimensional and various aspects of the quality of life need to be jointly considered in its measurement. The axiomatic literature on the subject has proposed many indices of multidimensional poverty and deprivation and explored the properties that are at the basis of these measures. The purpose of this chapter is to add intertemporal considerations to the analysis of material deprivation. We employ the EU-SILC panel data set, which includes information on different aspects of well-being over time. EU countries are compared based on measures that take this additional intertemporal information into consideration. Journal of Economic Literature Classi cation No.: D63.

Under the roof and the pen of Elizabeth Willing Powel. Material culture, sociability, and letters in revolutionary and early republican Philadelphia

Ce mémoire a pour toile de fond Philadelphia à la fin du dix-huitième siècle et couvre les périodes de la Révolution américaine et les débuts de la République. Trois thèmes s’y entrelacent: la culture matérielle, la sociabilité, et l’agentivité des femmes. Ces trois thèmes sont explorés au travers de Elizabeth Willing Powel, une femme éduquée faisant partie de l’élite de Philadelphie, et des moyens avec lesquels elle s’auto-projetait auprès de la société au travers l’environnement matériel de sa maison – la Powel House – and au travers de sa correspondance. Elizabeth Powel était reconnue pour son intelligence, son art de la conversation et ses qualités d’hôtesse. Ce projet explore les interactions entre une femme de l’élite et son environnement matériel durant les périodes révolutionnaires et postrévolutionnaires. Le but est d’observer comment la culture matérielle représentait des positions sociales, culturelles et politiques. Ce mémoire observe les interactions sociales et les façons dont Elizabeth Powel se représente en société par une analyse de sa correspondance, analyse qui porte une attention particulière aux discours de Elizabeth sur les questions du rôle des femmes en société, de l’éducation des femmes. Enfin, ce mémoire explore comment la culture matérielle et l’écriture épistolaire étaient des vecteurs d’agentivité pour Elizabeth, des moyens de participer aux important changements qui transformaient la société américaine de la fin du dix-huitième siècle.

Coexistence cirrhose biliaire primitive et sclérodermie systémique : étude avec capillaroscopie et immunologie

Objectif : Déterminer la prévalence de la Sclérose systémique (SSc) chez les patients atteints de cirrhose biliaire primitive (CBP) et décrire les caractéristiques cliniques, pronostiques, immunologiques et capillaroscopiques chez les patients avec et sans SSc. Méthode : Étude descriptive de 100 patients avec CBP naïfs de SSc référés par les gastroentérologues. Un examen physique ainsi qu’un prélèvement sanguin et une capillaroscopie ont été réalisés. Résultats : Parmi les 22 patients diagnostiqués avec SSc, 13 n’avaient pas d’atteinte cutanée. Trente-neuf patients présentaient un phénomène de Raynaud. Dix-neuf étaient anticentromères (ACAs) positifs dont 18 avaient une SSc. Le groupe de CBP avec SSc avait un score Mayo meilleur et une atteinte histologique moins sévère. Une capillaroscopie anormale était retrouvée chez 29/100 patients. Les patients sans ACAs avaient une hypertension portale légèrement plus fréquente 14/81 (17,28%, p= 0,876) et une atteinte histologique hépatique plus sévère (89,5%, p=0,125). Le score Mayo était globalement meilleur dans le groupe des ACAs positifs. La sensibilité et la spécificité du test immunologique sont 95,45% et 93,59% respectivement. La capillaroscopie a une sensibilité de 78% et une spécificité de 94% pour le diagnostic de la SSc dans la population de CBP.   Conclusion : La SSc est fréquente dans la CBP, d’où l’intérêt de rechercher systématiquement les signes cliniques subtiles de la SSc, notamment le phénomène de Raynaud, et de demander une sérologie spécifique et une capillaroscopie pour identifier une SSc débutante.

Dramaturgie de la scène primitive et passion postcourtoise : le couple Judith et Holopherne dans L’âge d’homme et L’Afrique fantôme de Michel Leiris

Ce mémoire propose une réflexion psychanalytique à partir de L'Âge d'homme et de L'Afrique fantôme de Michel Leiris. Il y est montré que la notion freudienne de scène primitive sert de paradigme à l'écriture autobiographique de cet auteur. Cette étude commence par approfondir les récits de rêves dans ces textes. Il s'agit d'emprunter la voie royale vers l'inconscient. Le moi du narrateur adopte une position masochiste devant des femmes phalliques dont il s'éprend. C'est ce qui le fait basculer dans la passion postcourtoise, notion développée par Paul-Laurent Assoun. La Dame se substitue à l'objet perdu et se présente comme une Judith meurtrière. Les nombreuses identifications du narrateur avec des personnages légendaires nous permettent de transposer son existence à l'intérieur d'une mythologie personnelle. L'analyse de ces fantaisies d'identification avec des modèles masculins révèle le sadisme de son surmoi. À Gondar, l'auteur tombe amoureux d'Emawayish, une sorcière éthiopienne, qui devient son double idéal de Lucrèce et Judith. Cette relation amoureuse répète inconsciemment la structure du complexe d'Œdipe. L'Âge d'homme apparaît comme une recherche du corps maternel et l'écriture autobiographique devient le moyen de remédier au sentiment mélancolique de perte d'objet d'amour.