Un groupe religieux à l’épreuve du parti politique Sécularisation de l’islamisme au Maroc : mouvement de l’unicité et de la réforme-Parti de la justice et du développement (1996-2011)

Thèse présentée en cotutelle en vue de l’obtention des grades de Philosophiae Doctor (Ph.D.) en Sciences des Religions de l’Université de Montréal et de Docteur en Sociologie de l’École Pratique des Hautes Études Paris-Sorbonne

Les formes de l'illégitimité intellectuelle: genre et sciences sociales françaises entre 1890 et 1940

Thèse réalisée en cotutelle avec l'École des hautes études en sciences sociales

La responsabilité précontractuelle, perspectives québécoise et internationale

Ce mémoire aborde la question de la responsabilité précontractuelle en regardant son incidence en droit québécois ainsi qu'en droit international. Plus précisément, il s'agit de savoir comment est traitée la rupture des négociations lorsqu'aucun avant-contrat n'a été rédigé à cet effet. Afin de pouvoir déterminer ses grands paramètres, le texte aborde dans un premier temps la nature de cette responsabilité. N'étant pas codifiée en droit québécois et ne faisant l'objet d'aucune spécification dans les grands instruments internationaux, cette nature doit être associée à l'un des deux grands régimes de responsabilité soit: contractuel ou extracontractuel. L'importance de cette détermination n'est pas simplement théorique puisqu'elle a une influence directe sur plusieurs éléments comme la prescription ou le droit international privé. Au Québec, la doctrine et la jurisprudence ont choisi d'associer la responsabilité précontractuelle au domaine extracontractuel. Ainsi, elle devra suivre le modèle classique de faute, dommage et lien causal. Cependant, en droit international, la question de la nature reste encore nébuleuse compte tenu de la diversité des membres qui composent les comités d'élaboration des normes. Tous s'entendent pourtant sur un concept fondamental entourant la responsabilité précontractuelle : la bonne foi. Elle est au centre de la faute et dicte une éthique des pourparlers. Ainsi, dans un deuxième temps, la mise en œuvre de la responsabilité est abordée. De cette notion de bonne foi découlent de nombreux devoirs que les parties négociantes se doivent de respecter. Ils sont de création jurisprudentielle et demandent une étude au cas par cas. La liberté contractuelle étant le principe de base dans la formation des contrats, les tribunaux québécois sanctionnent rarement les cas de rupture des négociations. C'est ce principe de liberté qui empêche les pays de common law d'accepter le concept de bonne foi et de responsabilité précontractuelle, même s'ils sanctionnent, par l'intermédiaire de mécanismes, les comportements fautifs dans les pourparlers. Finalement, les dommages et les intérêts pouvant être réclamés varient. Au Québec et en France, autant les pertes subies que les gains manqués sont indemnisés tandis que les instruments internationaux sont plus réticents pour accorder un montant pour le gain manqué. Bref, la responsabilité précontractuelle est en pleine construction et son utilisation devant les tribunaux est encore peu fréquente.

La nature des représentations sociales des enseignantes du primaire à l’égard du domaine de l’univers social et de son enseignement : étude de cas à la Commission scolaire de l’Or-et-des-Bois.

Cette recherche vise à mettre en lumière la nature des représentations sociales des enseignantes du primaire au sein d’une commission scolaire québécoise à l’égard des disciplines liées au domaine de l’univers social, et aussi de l’enseignement de celles-ci. La recherche a pris naissance à la suite de nombreuses interventions dans les classes du primaire en tant que superviseur de stage et de discussions avec les enseignantes relatives à l’enseignement des sciences humaines. Ce projet repose ses fondements sur le constat suivant : l’apprentissage au primaire des savoirs et des compétences en univers social est déficient et ne répond pas complètement aux attentes prescrites par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport. Les enseignantes du primaire n’enseignent que très peu les savoirs et les compétences en univers social au Québec; ainsi, les élèves arrivent peu outillés au secondaire. Des recherches antérieures ont permis de cibler certains facteurs permettant d’expliquer cet état de fait. Or, nous supposions qu’il existait d’autres raisons pouvant expliquer ce phénomène et nous croyions que l’analyse des représentations sociales des enseignantes pourrait apporter des informations importantes dans l’analyse de cette problématique. Cette analyse des représentations sociales est basée sur les travaux et les théories relatives au noyau central (Abric, 1994a). Elle fut construite autour d’une recherche exploratoire au sein d’une commission scolaire en région où 21 enseignantes ont été interviewées. Utilisant une méthodologie qualitative avec une approche s’adressant plus particulièrement aux sciences de l’éducation (Merriam, 1998), les résultats de la recherche nous permettent d’identifier trois facteurs déterminants dans la création des représentations sociales des enseignantes à l’égard de l’histoire, de la géographie et de l’éducation à la citoyenneté. Ces facteurs amènent également les enseignantes à modeler leurs approches pédagogiques et didactiques quant à l’enseignement de l’univers social au primaire. Cette recherche a d’ailleurs permis de mieux comprendre la création des représentations sociales des enseignantes quant aux disciplines associées aux sciences humaines et permis de cibler plusieurs facteurs déterminants de cette réticence à enseigner cette matière aux élèves.