De la consultation des peuples autochtones : structure institutionnelle d'un dialogue appelé à renouveler la notion des droits ancestraux : essai fondé sur la jurisprudence de la Cour suprême du Canada (1984-2004) et la théorie du droit

Le présent mémoire est consacré à l'étude de l'obligation faite à l'État canadien de consulter les autochtones lorsqu'il envisage de prendre des mesures portant atteinte à leurs droits et intérêts. On s'y interroge sur le sens que peut avoir cette obligation, si elle n'inclut pas celle de s'entendre avec les autochtones. Notre étude retrace d'abord l'évolution de l'obligation de consulter dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada, pour se pencher ensuite sur l'élaboration d'un modèle théorique du processus consultatif. En observant la manière dont la jurisprudence relative aux droits ancestraux a donné naissance à l'obligation de consulter, on constate que c'est en s'approchant au plus près de l'idée d'autonomie gouvernementale autochtone - soit en définissant le titre ancestral, droit autochtone à la terre elle-même - que la Cour a senti le besoin de développer la consultation en tant que véritable outil de dialogue entre l'État et les Premières nations. Or, pour assurer la participation réelle des parties au processus de consultation, la Cour a ensuite dû balancer leur rapport de forces, ce qu'elle a fait en admettant le manque de légitimité du pouvoir étatique sur les autochtones. C'est ainsi qu'après avoir donné naissance au processus de consultation, la jurisprudence relative aux droits ancestraux pourrait à son tour être modifiée substantiellement par son entremise. En effet, l'égalité qu'il commande remet en question l'approche culturaliste de la Cour aux droits ancestraux, et pourrait l'amener à refonder ces droits dans le principe plus égalitaire de continuité des ordres juridiques autochtones. Contrairement à l'approche culturaliste actuelle, ce principe fait place à la reconnaissance juridique de l'autonomie gouvernementale autochtone. La logique interne égalitaire du processus de consultation ayant ainsi été exposée, elle fait ensuite l'objet d'une plus ample analyse. On se demande d'abord comment concevoir cette logique sur le plan théorique. Ceci exige d'ancrer la consultation, en tant qu'institution juridique, dans une certaine vision du droit. Nous adoptons ici celle de Lon Fuller, riche de sens pour nos fins. Puis, nous explicitons les principes structurants du processus consultatif. Il appert de cette réflexion que l'effectivité de la consultation dépend de la qualité du dialogue qu'elle engendre entre les parties. Si elle respecte sa morale inhérente, la consultation peut générer une relation morale unique entre les autochtones et l'État canadien. Cette relation de reconnaissance mutuelle est une relation de don.

La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (L.L.M.) option Technologies de l'information"

La crise du logement en Algérie : des politiques d'urbanisme mésadaptées

La crise du logement est généralement appréhendée comme une simple disparité entre une disponibilité de logements abordables et les besoins de la population. Ce mémoire a pour objectif de dépasser ce raisonnement en s’interrogeant sur l’adéquation entre la conception des logements publics et les besoins des populations ciblées, qui sont déterminés par les spécificités socioculturelles en évolutions complexes et dynamiques. Des logements sociaux d’une grandeur inadéquate, pour des considérations de rentabilité, entraînant l’apparition d’une surpopulation, ne pouvaient qu’engendrer leur détérioration rapide et leur bidonvilisation. Ce mémoire aborde donc le thème anthropologique de l’influence de l’organisation de l’habitat et des espaces de vies privées et collectives sur les sociétés humaines. Le cas particulier de l’Algérie est intéressant par sa virulence et par l’importation des politiques françaises au moment de la colonisation, politiques visant l’assimilation des Algériens aux habitudes de consommation et aux modes de comportement occidentaux. Ce mémoire tente de démontrer que les différents gouvernements issus de l’indépendance auront réactivé les politiques coloniales en matière d’urbanisme. De plus, l’augmentation de la fréquence des pratiques informelles de captation à la source des biens stratégiques rares à des fins spéculatives, dont les logements sociaux, accélérée par la libéralisation du marché immobilier et la privatisation des logements publics, a fait en sorte que très peu de logements sociaux furent attribués aux familles qui en avaient besoin qui se retrouvèrent donc de plus en plus marginalisées et devaient à leur tour se tourner vers des pratiques informelles pour espérer améliorer leurs conditions de logement.

Trois compositions, trois genres musicaux et une démarche programmatique : Le chat noir, La nébuleuse de la tour, Le livre de Thot

La version intégrale de ce mémoire est disponible uniquement pour consultation individuelle à la Bibliothèque de musique de l'Université de Montréal (www.bib.umontreal.ca/MU).

La perception du risque sous terre : l'exemple des mineurs de fond de l'Abitibi-Témiscamingue

Cette thèse porte sur la perception du risque sous terre. Nous voulons comprendre comment les mineurs de fond de la région de l’Abitibi-Témiscamingue au Québec perçoivent les risques inhérents à leur métier et comment ils y réagissent. L’organisation du travail, le fonctionnement d’une mine souterraine et les rapports de production sous terre retiennent d’abord notre attention. Le concept de risque représente un concept relativement jeune qui a intéressé de nombreux auteurs. Un tour d’horizon des diverses approches nous permettra de définir ce concept en nous appuyant plus spécialement sur les travaux de Mary Douglas. Cependant, nous avons conduit notre enquête à partir d’un cadre théorique se fondant principalement sur la sociologie de Pierre Bourdieu. Notre hypothèse défend l’idée que dans leur perception du risque, les mineurs de fond de l’Abitibi-Témiscamingue font montre d’un sens pratique qui repose surtout sur la prise en charge individuelle de la sécurité, le rapport à la prime de rendement et un certain sentiment de l’inéluctabilité du danger. Vingt entrevues semi-dirigées et la technique classique de l’observation participante ont servi à la collecte de données. L’analyse des récits de travail a donné lieu à une typologie distinguant trois groupes de mineurs. Nous avons préalablement décortiqué chacun des récits afin de dégager un modèle de base. Les résultats de l’analyse nous obligent à réviser notre hypothèse initiale et à ne pas conclure trop rapidement au fatalisme des mineurs de fond témiscabitibiens.

La persistance du désir chez Diadorim

La présente étude vise à analyser la manière dont le corps de Diadorim est représenté dans le roman Diadorim, de João Guimarães Rosa. Pour ce faire, je propose une analyse des principales rencontres entre ce personnage et Riobaldo. Lors de la première rencontre de ces deux personnages, encore adolescents, il est déjà possible d’entrevoir à quel point le corps de Diadorim échappe à la pleine représentation dans le discours du narrateur, ce que l’on remarquera également à leur seconde rencontre, à l’âge adulte et intégrés à la bande des jagunços. Les différentes façons de désigner le compagnon et le suspense par lequel Riobaldo retient l’interlocuteur et, par conséquent, le lecteur, contribuent également à l’effet énigmatique génèré par le corps de Diadorim. L’ambiguïté autour de la sexualité de ce dernier est constante. Enfin, la dernière rencontre coïncide avec la mort et la révélation de la nature féminine du personnage. On observe, toutefois, que cette découverte n’est pas entièrement assimilée par Riobaldo qui, à son tour, doit répéter l’expérience vécue, par la parole, afin d’essayer de déchiffrer l’énigme autour du personnage de Diadorim.